Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10 designation representant OGEC
Déliberation - 10 CLT3P designation representants
Déliberation - 10 CLT3P designation representants
Déliberation - 23 Conseils Ecoles Publiques designation represent
Déliberation - 23 Conseils Ecoles Publiques designation represent
Déliberation - 14 Conseil Orientation Comite Jumelages designatio
Déliberation - 24 Organismes Gestion Ecoles Privees designation r
Déliberation - 14 Conseil Orientation Comite Jumelages designatio
Déliberation - 22 Comite Gestion Caisse Ecoles designation repres
Déliberation - 22 Comite Gestion Caisse Ecoles designation repres
Déliberation - 10 designation representant OGEC
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 10 designation representant OGEC)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 13 mars 2025
Délibération n° DEL_2025_0010
Date de la Convocation :
vendredi 07 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
20/03/2025
L'an deux mille vingt cinq, le treize mars à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur
Pascal BERTRAND, Madame Corinne GONCALVES,
Monsieur Stéphane CLABAUX, Monsieur Cédric DINIS,
Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Maryline BRUN,
Monsieur Quentin PETIT, Madame Michelle CHAUMET,
Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON,
Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Emmanuelle VIALANEIX à Madame
Ginette VINCENT, Monsieur François CHATAING à Madame
Brigitte BENAT, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur
Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN à Monsieur
Roland LONJON
Absent(e) :
Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Secrétaire de séance : Brigitte BENAT
La séance a été levée à : 21h44
Rédacteur : Delphine DUNIS Affaires Scolaires
Objet : Désignation des représentants du Conseil Municipal aux organismes de gestion des écoles privées : modification
Rapporteur : Quentin PETIT
Par délibération n° 24 du 16 juin 2020, le Conseil Municipal a désigné un représentant appelé à participer aux réunions de l’organe compétent de chaque école pour délibérer sur le budget.
Il est proposé d’apporter une modification concernant le représentant de l’école Saint-Flory.
Délibération n° DEL_2025_0010 du jeudi 13 mars 2025 A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 03/03/2025
A reçu un avis favorable en Commission Affaires Scolaires - Enfance du 26/02/2025
Le Conseil Municipal :
- DÉCIDE de ne pas recourir au scrutin secret comme le permet l’article L2121-21 du Code Générale des Collectivités Territoriales,
- DÉSIGNE comme représentant du Conseil Municipal à l’organisme de gestion de l’école privée Saint-Flory :
- Monsieur Cédric DINIS en remplacement de Madame Marlène LASHERME.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 13 mars 2025,
Le Secrétaire de séance,
BENAT Brigitte,
Conseillère municipale.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 13 mars
2025
#signature#
Délibération n° DEL_2025_0010 du jeudi 13 mars 2025