Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 20 03 2026
Déliberation - 2026 03 26 liste recapitulative des deliberations
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 05 06 2026
Procès Verbal - 2026 03 26 PROCES VERBAL CM tampon
Convocation - CONVOCATION CONSEIL ADMINISTRATION 30 04 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 26 05 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 13 04 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 29 06 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 09 07 2026
Déliberation - 2026 05 26 liste deliberations
Convocation - CONVOCATION CONSEIL 26 03 2026
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Gouesnière.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CONSEIL 26 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
L'ILLE-ET-VILAINE
MAIRIE
DE
.
Le 20
mars
2026
LA
GOUESNIÈRE SE
Te
CONVOCATION
Gouesnière Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
le:
Jeudi
26
mars
2026
à
20
heures
00
à
La
Mairie
de
La
Gouesnière
-
Salle
du
Conseil
Ordre
du
Jour
:
>
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
>
INSTALLATION
DU
NOUVEAU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTION
1.
DÉTERMINATION
DES
INDEMNITÉS
DE
FONCTION
DES
ÉLUS
QUESTION
2.
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(ARTICLE
L.2122-22
DU
CGCT)
QUESTION
3.
CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
DÉSIGNATION
DE
LEURS
MEMBRES
QUESTION
4.
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
-—
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
QUESTION
5.
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
—
ELECTION
DES
REPRÉSENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIAPL
AU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
>
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
M.
Jérôme
LEGRAND
Lee
Soussigné(
e)
Sera
&
bse
nt(
)
à
la
ce
de
Ct
NS.
il
Aunl
pal
au
26/03/2026
pour
fe
1
motifs
suivants
3
Meet CRER
EE TU
ON
PNEU
Donne
tout
pouvoir
pour
me
epreseniet
et
Ste
part
aux votes
en
mon
nom
à :
Signature
: