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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 21 liste des delib examinees)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Conseil Municipal
Du 21 décembre 2023
à 20h00
Page : 1 de 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Numéro de la
délibération Objet Approuvée/Rejetée Unanimité/Majorité
D-2023-12-44 Détermination des durées et mode de gestion des amortissements Approuvée Unanimité
D-2023-12-45 Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe Approuvée Unanimité
D-2023-12-46 Approbation du règlement des autorisations spéciales d'absence Approuvée Unanimité
D-2023-12-47 Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables Approuvée Unanimité
D-2023-12-48
Modification n°1 du PLU - Définition des
modalités de concertation pour l'évaluation
environnementale
Approuvée Unanimité
D-2023-12-49 Dissolution du foyer résidence La Chesnaie Approuvée Unanimité
Information Présentation du rapport social unique 2022 - -
Boissise-la-Bertrand, le 22 décembre 2023
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune : www.boissise-la-bertrand.fr / Mairie / Actes administratifs / Publication des actes