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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20200356
Document publié le Vendredi 13 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20200356)
Thèmes du document : Travail et emploi, Outre-mer, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTE URBAINE
Extrait du Registre des Délibérations
L’an deux mille vingt, le dix-neuf novembre à dix-sept heures, les membres du Conseil communautaire de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, légalement convoqués le 13 novembre 2020, se sont réunis, dans le hall des expositions du carré des Docks, sous la présidence d’Edouard PHILIPPE, Président.
Etaient présents :
Jean-Michel ARGENTIN;François AUBER;André BAILLARD;Thérèse BARIL;Frédéric BASILLE;Dominique BELLENGER;Monique BERTRAND;Laurence BESANCENOT à partir de 18h30 (examen du dossier 7);Augustin BOEUF;Jean-Pierre BONNEVILLE;Fanny BOQUET;Pierre BOUYSSET;Alban BRUNEAU;Patrick BUCOURT;Patrick BUSSON;Gaëlle CAETANO;Agnès CANAYER;Thibaut CHAIX;Corinne CHATEL;Malika CHERRIERE;Annie CHICOT;Avelyne CHIROL;Olivier COMBE;Christine CORMERAIS;André CORNOU;Pascal CORNU;Louisa COUPPEY;Nadège COURCHE;Pascal CRAMOISAN;Isabelle CREVEL;Stéphanie DE BAZELAIRE;Laëticia DE SAINT NICOLAS;Régis DEBONS;Hubert DEJEAN DE LA BATIE à partir de 19h00 (examen du dossier 15);Brigitte DECHAMPS;Françoise DEGENETAIS;Fabienne DELAFOSSE;Emmanuel DIARD;Christine DOMAIN;Marie-Laure DRONE;Fabienne DUBOSQ jusqu’à 20h10 (examen du dossier 30);Jérôme DUBOST;Clotilde EUDIER;Cindy EVRARD;Agnès FIRMIN LE BODO jusqu’à 19h45 (examen du dossier 27);Alain FLEURET;Patrick FONTAINE;Jean-Luc FORT;Solange GAMBART;Jean-Baptiste GASTINNE;Laurent GILLE;Carol GONDOUIN;Christian GRANCHER;Denis GREVERIE;Marc GUERIN;Anthony GUEROUT;Annie GUIVARCH;Jean-Luc HEBERT;Jean-Luc HODIERNE;Yves HUCHET;Pascal LACHEVRE;Laurent LANGELIER;Anne-Virginie LE COURTOIS;Jean-Pierre LEBOURG;Aurélien LECACHEUR;Caroline LECLERCQ;Jean-Paul LECOQ;Jean-Pierre LEDUC;Patrick LEFEBVRE;Sandrine LEMOINE;Arnaud LENOBLE;Pascal LEPRETTRE;Raphaël LESUEUR;Cyriaque LETHUILLIER;Laurent LOGIOU jusqu’à 19h20 (examen du dossier 22)et a donné pouvoir à Jean-Paul LECOQ;Bruno LOZANO;Fabienne MALANDAIN;Gérald MANIABLE à partir de 18h30 (examen du dossier 7);Jean-Louis MAURICE;Denis MERVILLE jusqu’à 19h00 (examen du dossier 15);Stéphanie MINEZ;Christine MOREL;Christelle MSICA GUEROUT;Nathalie NAIL jusqu’à 21h00 (examen du dossier 50);Madjid NASSAH;Oumou NIANG-FOUQUET;Valérie PETIT;Edouard PHILIPPE;Bruno PIZANT;Etienne PLANCHON;Dominique PREVOST;Michel RATS;Alain RENAUT;Jean-Louis ROUSSELIN;Florent SAINT-MARTIN;Didier SANSON;Nicolas SIMON;Pierre SIRONNEAU;Patrick TEISSERE;Marc-Antoine TETREL;Florence THIBAUDEAU-RAINOT;Philippe TOUILIN;Seydou TRAORE;Thierry UVENARD;Virginie VANDAELE;Danièle VASCHALDE;Sylvain VASSE;Martine VIALA;Nacera VIEUBLE;Anne-Marie VIGNAL; membres titulaires. Bruno BOUTEILLER;David LAURENT, Lionel SCHLESSER,membres suppléants.
Etaient absents :
Noureddine CHATI;Hervé LEPILEUR;Bineta NIANG.
Etaient excusés :
Véronique DUBOIS;Wasil ECHCHENNA;Antonin GIMARD;Marie-Catherine GRZELCZYK;Fanny HEUZE.
Etaient excusés et représentés : Gilles BELLIERE a donné pouvoir à Jean-Luc HEBERT;Jacques DELLERIE a donné pouvoir à Jean- Michel ARGENTIN;Hady DIENG a donné pouvoir à Laurent LANGELIER;Marie-Claire DOUMBIA a donné pouvoir à Alban BRUNEAU;Christian DUVAL a donné pouvoir à Agnès FIRMIN LE BODO;Jocelyne GUYOMAR a donné pouvoir à Michel RATS;Sophie HERVE a donné pouvoir à Nathalie NAIL;Daniel LEMESLE a donné pouvoir à Patrick LEFEBVRE;Pierre MICHEL a donné pouvoir à Patrick TEISSERE.
Valérie HUON-DEMARE excusée était représentée par Bruno BOUTEILLER ; Pierre LEMETAIS excusé était représenté par David LAURENT ; Emilie MASSET excusée était représentée par Lionel SCHLESSER.
Pierre SIRONNEAU a été désigné Secrétaire de séance.
DELB-20200356
GESTION ADMINISTRATIVE - ORGANISMES DE REGROUPEMENT - BUDGETS PRIMITIFS 2020 - COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2019 - RAPPORT D'ACTIVITES 2019 - COMMUNICATION.-
République Française
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 130 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU les dispositions des articles L.5212-22 et suivants du Code général des collectivités territoriales, Messieurs les Présidents des organismes de regroupement, au sein desquels la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole participe, ont adressé un exemplaire de leur Budget Primitif 2020, de leur Compte Administratif de l’exercice 2019 et du rapport d’activités de l’exercice 2019 pour communication aux membres du Conseil Communautaire.
Concernant le Compte Administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales, il s’agit des organismes suivants :
Le Comité du Syndicat Mixte des Bassins Versants (SMBV) de la Pointe de Caux a adopté à l’unanimité, lors de sa séance du 14 février 2020, le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (SMPNRBSN) a adopté, lors de sa séance du 30 janvier 2020, à l’unanimité le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat d’Elimination et de Valorisation Energétique des Déchets de l’Estuaire (SEVEDE) a adopté à l’unanimité, lors de sa séance du 11 février 2020, le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales, ainsi que le compte de gestion du receveur.
Le Comité du Syndicat Interdépartemental De l’Eau Seine Aval (SIDESA) a adopté, lors de sa séance du 18 février 2020, à l’unanimité le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
Le Comité Syndical Mixte Seine Maritime Numérique (SMN) a adopté, lors de sa séance du 3 mars 2020, à l’unanimité le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat Mixte Atoumod a adopté, lors de sa séance du 7 février 2020, à la majorité absolue le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
Le Conseil du Pôle Métropolitain de l’Estuaire de la Seine (PMES) a adopté, lors de sa séance du 7 juillet 2020, à l’unanimité le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
Le Comité du Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Normandie Impressionniste » a adopté à la majorité, lors de sa séance du 29 septembre 2020, le compte administratif de l’exercice 2019 et ses annexes légales.
L'intégralité des documents, comprenant les rapports d’activités et comptes administratifs, peut être consultée auprès de la Direction des Finances de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.
Vous trouverez en annexe, pour communication, les délibérations d’adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2019 des comités syndicaux :
- du syndicat Mixte des Bassins Versants (SMBV) de la Pointe de Caux,
- du syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (SMPNRBSN),
- du syndicat d’Elimination et de Valorisation Energétique des Déchets de l’Estuaire (SEVEDE) - du syndicat Interdépartemental De l’Eau Seine Aval (SIDESA).
- du syndicat Mixte Seine Maritime Numérique (SMN)
- du syndicat Mixte Atoumod
- du Pôle Métropolitain de l’Estuaire de la Seine (PMES)
- du GIP Normandie Impressionniste Concernant le Budget Primitif de l’exercice 2020, il s’agit des organismes suivants :
Le Comité du Syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (SMPNRBSN) a adopté, lors de sa séance 30 janvier 2020, le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat d’Elimination et de Valorisation Energétique des Déchets de l’Estuaire (SEVEDE) a adopté, lors de sa séance du 11 février 2020, à la majorité absolue le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat Interdépartemental De l’Eau Seine Aval (SIDESA) a adopté à l’unanimité, lors de sa séance 18 février 2020, le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat Mixte Seine-Maritime Numérique (SMN) a adopté, lors de sa séance du 3 mars 2020, à l’unanimité le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
Le Comité du Syndicat Mixte Atoumod a adopté, lors de sa séance du 13 févier 2020, à l’unanimité le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
Le Conseil du Pôle Métropolitain de l’Estuaire de la Seine (PMES) a adopté, lors de sa séance du 12 février 2020, à l’unanimité le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
L’assemblée générale du Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Normandie Impressionniste » a adopté, lors de sa séance 20 décembre 2019, le budget primitif de l’exercice 2020 et ses annexes légales.
L'intégralité des documents, comprenant l'ensemble des budgets primitifs, peut être consultée auprès de la Direction Finances de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole.
Vous trouverez en annexe, pour communication, les délibérations d’adoption des Budgets Primitifs de l’exercice 2020 des comités syndicaux :
- du syndicat Mixte de réalisation et de gestion du Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (SMPNRBSN),
- du syndicat d’Elimination et de Valorisation Energétique des Déchets de l’Estuaire (SEVEDE) - du syndicat Interdépartemental De l’Eau Seine Aval (SIDESA).
- du syndicat Mixte Seine Maritime Numérique (SMN)
- du syndicat Mixte Atoumod
- et du Pôle Métropolitain de l’Estuaire de la Seine (PMES)
- du GIP Normandie Impressionniste
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Le Havre, le
Pour extrait certifié conforme
Pour le Président et par délégation
Jean-Baptiste GASTINNE, Vice-
Président
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 03/12/2020
Publié le 03/12/2020