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Déliberation - 2025 064 DM6 Achat Terrain Champs Berton
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 064 DM6 Achat Terrain Champs Berton)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
Nombre
de
conseillers
: 15
À
En
exercice
: 15
Largeasse,
”
Présents
: 12
Pouvoir(s)
: 0
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
jeudi
13
novembre
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
6/11/2025
Présents:
Jean-Jacques
GROLEAU,
Christelle
BODIN,
Thomas
MICHONNEAU,
Cécile
SAUVETRE,
Dominique
BAUDOUIN,
Karine
BOISSONNEAU,
Julien
BONNET,
Myriam
COUTANCEAU,
Déborah
DUBUIS,
Benoit
GOUBAND,
David
JARRY,
Guy
NOGRET.
Pouvoirs/Absents/Excusés
: Olivier
LARMANJAT,
Benoit
LOISEAU.
Alexandre
RAMBAUD.
Mme
Cécile
SAUVETRE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
2025-064
DMé
2025
Budget
Principal
Les
décisions
modificatives
sont
destinées
à
procéder,
en
cours
d'année,
après
le
vote
du
Budget
Primitif,
à
des
ajustements
comptables.
Elles
prévoient
et
autorisent
les
nouvelles
dépenses
et
recettes
qui
modifient
les
prévisions
budgétaires
initiales,
tout
en
respectant
l'équilibre
du
Budget
Primitif.
Mr
Le
Maire
indique
qu'afin
de
régler
la
dépense
d'achat
d'une
parcelle
au
Lotissement
Les
Champs
Berton
il y a
lieu
de
prévoir
une
décision
modificative
au
budget
de
l'exercice
2025
et
propose
d'opérer
des
virements
de
crédits
comme
suit :
COMMUNE
DE
LARGEASSE
DECISION
MODIFICATIVE
6
Conseil
Municipal
du
13/11/2025
BUDGET
PRINCIPAL
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitre
/ Compte
/ Libellé
Chapitre
/ Compte
/ Libellé
21-2171
- terrains
nus
3
000,00
€
10-10222
- FCTVA
3
000,00
€
TOTAL
3 000,00
€
TOTAL
3
000,00
€
Fait
et
délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour
LARGEASSE,
le
13
novembre
2025
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Cécile
SAUVETRE
Jean-Jacques
GROLLEAU
e.
RE
L
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VRo
TT
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