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Document publié le Jeudi 29 mai 2008 par la commune de Laps.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone agricole protégée)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Changement climatique, Environnement,
Z
DE
SALLÈDES
D* x
VDQS
:
[ss
LE PLAN
CI-CONTRE
SEULES sour
Î
INCLUSES DANS
L'AIRE DE PRODUCTION
DES
VINS
A
APPELLATION
D'ORIGINE
COTES
D’AUVERGNE
Ce
|
Les
parties
: Hachurées
CETTE
DELIMITATION
À
ETE
APPROUVEE
PAR
DECISIGN
DU
COMITÉ
NATIONAL
DES
VINS,
EAUX
DE
VIE
ET
AUTRES
BOISSONS
ALCOOLISEES
DE
L'I.N.A.0.
DANS
SA
SEANCE
DU
: 29.05.2008
SUR
LE
TABLEAU
D'ASSEMBLAGE,
LE
DESSIN
DE
DELIMIYATION
N'A
POUR
OBJET
QUE
DE
DONNER
UNE
VUE
D'ENSEMBLE,
SEUL
LE
TRACE
REPORTE
SUR
LES
FEUILLES
DE
SECTIONS
CORRESPOND
AU
TRACE
DE
LAPS
(PUY-DE-DÔME)
TABLEAU
D'ASSEMBLAGE
à
l'échelle
de
1
/
10.000
Cadastre
revisé
pour
1935
Edition
à
jour
pour
1984
63
0188
LAPS
T.A.