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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Chapelaude.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Cl
o
ZONES
URBAINES
:
SOUVOL
Foret
Zone
urbaine
dense
du
bourg
(habitats,
activités
complémentaires)
Commune
de
Zone
urbaine
aérée
(habitats,
activités
complémentaires)
LA
(|
l
\P
E LA
UD
E
Zone
urbaine
de
hameaux
(Dé
tement
de
Allier)
Zone
urbaine
réservée
à
l'accueil
d'activités
économiques
h
C5
NS \ / s SRÈ
LP
#1
ZONES
A
URBANISER
:
Zone
à
urbaniser
"stricte"
(habitats,
activités
complémentaires)
(Cf
document
orientations
d'aménagement)
Zone
à
urbaniser
"immédiatement
constructible"
(habitats)
(Cf
document
orientations
d'aménagement)
Zone
à
urbaniser
réservée
à
l'accueil
d'activités
économiques
(Cf
document
orientations
d'aménagement)
Zone
à urbaniser
réservée
aux
équipements
publics
ou
d'intérêt collectif
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(Cf
document
orientations
d'aménagement)
S £ 3 £
48
ZONE
AGRICOLE
:
p————
|
|
A
1 Zone
agricole
|
g
DATE : 2011
ECHELLE:
1/2500
LES
BRÉGETTES
Chemin
ZONES
NATURELLES
:
Zone
naturelle
protégée
Zone
naturelle
à
vocation
touristique,
sportive
et
de
loisirs
3
2
P
LAN
D
E
ZON,
GE
Zone
naturelle
correspondant
à des
implantations
p lan
d u
centre
ponctuelles
d'habitations
en
milieu
diffus
LA
NAGE
AUTRES
ELEMENTS :
Arrêté le...
Emplacement
réservé
APPTOUVÉ leu
LA
FONT
DE
RIANT
o
Elément
remarquable
du
patrimoine
identifié
au
titre
de
l'article
L.123-1
alinéa
7 du
Code
de
l'Urbanisme
mmmmmmmmne
Art.
L.111-1-4
du
Code
de
l'urbanisme :
le classement
de la RD943
comme
voie à grande
circulation
APTITUDES
AMENAGEMENT
implique
le
principe
d
inconstructibilité
sur
une
bande
de
75m
de
part
et
d'autre
de
l'axe
de
la
RD
en
dehors
des
parties
Espace
Saint
Louis
-
Rue
Raffin
42300
Roanne
actuellement
urbanisées.
Tél/Fax
:O4
77
71
28
82
===
OÙ
la
Zone
AUI
de
Souvol
(ZAC
créée)
cette
bande
d'inconstructibilité
est
levée
conformément
à
l'article
L.111-1-4
qui
|
prévoit
que
"le
PLU
[...]
peut
fixer
des
règles
d'implantation
différentes
[...]
lorsqu'il
comporte
une
étude
justifiant
[...]
que
ces
aptitudes.amenagement@orange.fr
règles
sont
compatibles
avec
la
prise
en
compte
des
nuisances,
de
la
sécurité,
de
la
qualité
architecturale
ainsi
que
de
la
qualité
de
l'urbanisme
et
des
paysages."
(Cf
Etude
paysagère
L.111-1-4
en
annexe)
ENROUZAT
15
LE
MOULIN
À
VENT
É
rs
È
a
1
k
1
,
a:
L
k
Lt
a
]
a
L
L
L
]
at
k
L
È
a:
k
1
8
ai
È
]
L
Lt
h
È
,
a
È
à
L
na:
a:
LR
MONTRUTR
LA
PRAIRIE
45
PEU
—
CHEVRIER 149
a
47
LES
GALLETTES
CHATEAU
DE
MONTRUIR
LES
PATLCOUSES
CHATEAU
DE
MONTROIR
10
15
d'exploitation
a
98
BELLEVUE
29
LS
56
AINT
—
SORNIN
LES
TARTQSES
%
99
% 2