Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 28 août?download=true
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 28 mars 2019?d
Convocation - convocation conseil municipal du 3avril 2023?downl
Convocation - convocation conseil municipal du 3avril 2023?downl
Convocation - convocation conseil municipal du 11 aout 2022?down
Convocation - convocation conseil municipal du 11 aout 2022?down
Convocation - Convocation au Conseil municipal du 12 décembre 20
Convocation - Convocation au Conseil municipal du 12 décembre 20
Acte - 202503 délibérations du 28 aout?download=true
Convocation - convocation conseil municipal 28 octobre 2024?down
Convocation - convocation 28 aoû
Document publié le Samedi 1 janvier 2028 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - convocation 28 aoû)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Eau et assainissement,
Commune
de
BARBAZAN
(Haute-Garonne)
Convocation
STATION
THERMALE
CLASSEE
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la Mairie
le
28/08/2013
à
18H30.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
1°)
Représentation
des
Communes
au
Conseil
Communautaire
après
les
élections
de
Mars
2014
- Délibération.
2°)
Gestion
personnel
: - Augmentation
des
heures
CLAE
-
Délibération.
- Renouvellement
du
contrat
durée
déterminée
(secrétaire
de
Mairie)
-
Délibération.
- Proposition
du
pôle
emploi
contrat
CUI
pour
les
Communes
sinistrées
Inondations. 3°)
Bâtiments
et
Terrains
Communaux
sinistrés
:
a)
Propriétés
communales
couvertes
par
l'assurance
b)
Propriétés
communales
: Indemnisation
des
biens
non
assurables.
4°)
Actualisation
dossier
des
noms
de
rues
- Délibération.
5°)
Pré-étude
: Usine
d'embouteillage
de
l'eau
minérale
de
BARBAZAN
6°)
Concession
pour
cabane
de
chasse
à
la
palombe
- Délibération
-
7°)
Situation
financière.
8°)
Questions
Diverses.
Fait
à BARBAZAN,
le jeudi
22
août
2013
Mairie
31510
BARBAZAN
Tél.
: 05.61.88.30.06
Fax
: 05.61.88.39.06
accueil@mairie-barbazan.fr