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Déliberation - Liste deliberations du 22 Fevrier 2024
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Déliberation - Liste deliberations du 21 mai 2024
Déliberation - Liste deliberations du 10 Octobre 2024
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Taussac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 10 Octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
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Mairie – 241 rue de l’église de Taussac
12600 – Taussac
Téléphone : 05.65.66.02.45
E-MAIL : mairie@taussac.fr
Site : www.taussac.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2024DL101001- Autonomie financière du budget Assainissement - Approuvée
Délibération n° 2024DL101002 - Remboursement de Groupama, pare-brise du Mascott. - Approuvée
Délibération n° 2024DL101003 - Achat terrain de Madame Francine PAGES, parcelles cadastrées section H n° 945 et 1003 à Taussac. - Approuvée
Délibération n° 2024DL101004 – Convention avec le CDG 12 en vue d’un accompagnement pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL - Approuvée
Délibération n° 2024DL101005 – Convention d’un prêt de véhicule - Approuvée
Délibération n° 2024DL101006 - Choix architecte pour l’aménagement du local commercial - Approuvée
Délibération n° 2024DL101007 – Création d’un poste permanent (fonctionnaire ou contractuel) - Approuvée
Délibération n° 2024DL101008 - Création d’un poste permanent (fonctionnaire ou contractuel) - Approuvée
Délibération n° 2024DL101009 - Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2000 habitants. - Approuvée
Délibération n° 2024DL101010- Tableau des emplois - Approuvée
Délibération n° 2024DL101011- Les Statuts de la Communauté de Commune Aubrac, Carladez et Viadène - Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la Commune le 11 octobre 2024