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Déliberation - 2026 048C Subventions aux associations au titre des affaires scolaires et culturelles 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 048C Subventions aux associations au titre des affaires scolaires et culturelles 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Justice et droit,
Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
*-*-*-*-*
Département du NORD
Arrondissement de Valenciennes
--------------
Délibération du Conseil Municipal de la ville
d’HERGNIES
-------------
Séance du 30 avril 2026
-------------
Délibération n° 2026-048C
L’an deux mil vingt-six, le trente avril, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, en la salle André Malraux, à 18 heures 30, sous la Présidence de Monsieur Anthony MERIAUX, Maire.
Présents :
Julie DI CRISTINA, Frédéric CHOMBART, Stéphanie DOULIEZ, Arnaud KOZAL, Dominique PIQUE, Dominique VILAIN ALLARD, Delphine CHARLEZ, Jacky HOOGERS – adjoints Pierre-Mary FONTAINE, Philippe Maurice SLATKOVIE, Caroline VERCAIGNE, David JOUVENAUX, Nadège VANDYCKE-NOÉ, Alicia FORTE, Yannick IVAIN, Hélèna TRÉFOIS, Kevin VANDICHELE, Nicolas DAPSENCE, Florie ZIOLKOWSKI, Jacques SCHNEIDER, Séverine STIEVET, Bernard BOURLET, Marie- Claude BAILLEUL, Frédéric VINCHENT – Conseillers Municipaux
Absentes ayant donné pouvoir :
Sylia PACE qui donne pouvoir à Caroline VERCAIGNE
Séverine CLEMENT qui donne pouvoir à Séverine STIEVET
Absent excusé :
/
Absent :
/
A été nommée secrétaire de séance : Florie ZIOLKOWSKI
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de présents : 25
Qui ont pris part à la délibération : 20
Date de la convocation : 23 avril 2026
Objet : Subventions 2026 aux associations au titre des Affaires scolaires et culturelles
Les élus du conseil municipal membres des associations concernées par le vote d’une subvention ne prennent pas part au vote.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment des articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-7,
Vu l’arrêté relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 des communes et de leurs établissements publics budgétaires,
Vu le rapport d’orientation budgétaire 2026 débattu lors de la séance du 20/04/2026,
Vu les différentes commissions thématiques qui se sont réunies courant le mois avril 2026,
Vu la commission finances du 15 avril 2026,
Ne prennent pas part au vote car membre d’une association concernée par le vote :
Monsieur Jacques SCHNEIDER membre de l’association Chorale A Cœur Gai, de l’association Mémoire Hergnisienne et de l’association Usep César Dewasmes. Monsieur Jacky HOOGERS membre de l’association Culture et traditions. Nicolas DAPSENCE membre de l’association Culture et traditions. Page 2 sur 2
Madame Florie ZIOLKOWSKI membre de l’association Culture et traditions. Monsieur Dominique VILAIN ALLARD membre de l’association Mémoire Hergnisienne. Madame Dominique PIQUE membre de l’association Mémoire Hergnisienne. Madame Marie-Claude BAILLEUL membre de l’association Mémoire Hergnisienne.
Au titre des Affaires scolaires et culturelles :
IMPUTATION BUDGETAIRE : MONTANT ALLOUE
2025
MONTANT SOLLICITE
2026
MONTANT
PROPOSE POUR
2026 65748 fonction 020
Coopérative Centre (7 €/enfant) 2 086,00 € 2 177,00 € 2 177,00 €
Coopérative No A Houx (7 €/enfant) 812,00 € 777,00 € 777,00 €
Arts Et Culture 350,00 € - € - €
Chorale A Cœur Gai 350,00 € 400,00 € 400,00 €
Jeux Tu Ils 100,00 € 200,00 € 200,00 €
Culture et traditions 1 500,00 € 1 500,00 € 1 500,00 €
Mémoire Hergnisienne 500,00 € 500,00 € 500,00 €
Ateliers Culinaires - € 400,00 € 400,00 €
Usep César Dewasmes
→ versement sous condition de « reprise » de
l’USEP
300,00 € 300,00 € 300,00 €
TOTAL 5 998,00 € 6 254,00 € 6 254,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE
A l’unanimité par 20 voix pour,
− D’approuver l’inscription au budget primitif 2026 des subventions (article 65748) et leur versement aux associations nommées ci-dessus,
− De charger Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Fait en séance les jour, mois et an que dessus
Suivent les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Anthony MERIAUX
Acte rendu exécutoire compte tenu de la :
- Transmission au contrôle de légalité le : 13/05/2026
- Publication sur le site internet de la ville le : 13/05/2026