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Procès Verbal - Affiche CM du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche CM du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
gg du Àx 26.06.35
F3 CONVOCATION
Er CONSEIL MUNICIPAL DE Messqrges
MESSANGES
MM. les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la réunion qui aura lieu :
;
9 Le lundi 30 jjuinn 2025, à 18 H3
ORDRE DU JOUR |
Approbation du PV du 19 mai 2025
o FINANCES
Affaire n° 1 : Institution de la taxe de séjour 2026
Affaire n° 2 : Demande de subvention au Fonds Local d’Investissement Communauté de communes MACS- Acquisition ordinateur portable
Affaire n° 3 : Demande de subvention au Fonds Local d’Investissement Environnement Communauté de communes MACS- Changement menuiserie salle des associations et hangar municipal Affaire n°% : Demande de subvention au Fonds Local d’Investissement Environnement Communauté de communes MACS- Réfection passerelle route de la vallée
o AFFAIRES GENERALES
Affaire n° 5 : Convention de projet urbain partenarial Commune de Messanges- Nexity « Domaine de Bruna » Affaire n° 6: Dénomination et numérotation « Domaine Linaria »
Affaire n° 7 : Distraction du régime forestier
Affaire n° 8 : Adhésion au groupement de commande numérique
Le Maire,
Hervé BOUYRIE