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Déliberation - D 160 2023 Adoption de la grille tarifaire du Conservatoire Gaston Litaize pour lannée scolaire 2024 2025
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - D 160 2023 Adoption de la grille tarifaire du Conservatoire Gaston Litaize pour lannée scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Monrereau FAULT-YONNE
JH/MB
OBJET
Adoption de la grille
tarifaire du
conservatoire Gaston
Litaize pour l'année
scolaire 2024-2025
DATE
D'AFFICHAGE
05 décembre 2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS :
en exercice
35
présents 27
votants 35
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° D_160_2023 (Conservatoire)
L'an deux mil vingt-trois, le 04 décembre à 19 heures 00, les membres
composant le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de
Montereau sur la convocation en date du 28 novembre deux mil vingt-trois et sous la présidence de Monsieur James CHERON, Maire.
Présents : M. CHERON, Maire, M. DERVILLEZ, Mme BOURGEAIS-EL ABIDI, M. ASFAUX, Mme CHOISY, M. REGUIG, Mme CORNEILLAN, M. STUTZ, Mme MAIROT, Mme IVAKHOFF, M. ESPARRAGA, Adjoints au Maire, Mme
CAMACHO, M. DOURET, Mme GAGÉ, Mme IJ\CHEMI, M. LEMOINE, M.
MALONGA. Mme MEUNIER, M. MONIER, Mme SAINTE ROSE. Mme SONI MAZOUZI, M. ALBOUY, M. ANKAOUA, Mme DA FONSECA, M. DEYDIER,
M. JÉGO, Mme ZAIDI, Conseillers Municipaux.
Absents représentés : M. BELEK représenté par M. DERVILLEZ, Mme ADANUR représentée par Mme BOURGEAIS-EL ABIDI, M. FELLAH représenté par M. REGUIG, Mme IN représentée par M. ESPARRAGA, M. MEBARKI représenté par M. LEMOINE, M. POUVESLE représenté par Mme CORNEILLAN, M.
LOMBARD représenté par M. CHERON, Mme PINTO JANEIRO représentée par M. ALBOUY.
Secrétaire de séance : M. STUTZ.
Il convient de fixer les tarifs applicables au conservatoire Gaston Litaize.
Ces tarifs parmi les plus attractifs de France ne sont pas modifiés par rapport à la délibération n° D_87_2022 du 28 mars 2022.
Il est proposé d'adopter les tarifs tels que présentés en annexe.
Vu l'avis favorable de la commission en date du 27 novembre 2023.
Vu l'avis favorable de la 2^"^® commission en date du 28 novembre 2023.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE à l'UNANIMITÉ ;
> D'adopter pour l'année scolaire 2024-2025 les tarifs du Conservatoire
municipal Gaston Litaize présentés en annexe.
> D'acter que ces tarifs de chaque saison culturelle sont identiques depuis la délibération n° D_87_2022 du 28 mars 2022.
> D'autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous
documents relatifs à l'appJic^îKmr^e cette délibération.
1^1 i|Lp.ouTOytrait^nforme,
T''®'
James