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Arrêté - 3f7cffk2ks1dl
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Arrêté - 3f7cffk2ks1dl)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
2025-149-
COMMUNE NOUVELLE DE
TRUCHTERSHEIM
ARRETE
portant règlementation de la circulation
N° 149/2025
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE TRUCHTERSHEIM
VU la loi N°82-213 du 02 MARS 1982, relative aux droits et libertés des Régions, des Départements et des Communes, notamment l'article 25,
VU le CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES,
VU le CODE de la ROUTE,
VU le CODE de la VOIRIE ROUTIERE,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer la sécurité des riverains et des usagers de la route lors du déroulement du marché de Noël de Truchtersheim les week-ends du 13 et 20 décembre 2025,
ARRETE
ARTICLE 1 : En raison de l'interdiction de circulation place du Marché et de la déviation mise en place, le stationnement rue de la Marne et rue du Kochersberg à Truchtersheim sera interdit des deux côtés de la voie afin de permettre la circulation dans les deux sens de manière fluide.
ARTICLE 2 : Ces dispositions seront applicables :
Du vendredi 12 décembre 2025 à 13h au dimanche 14 décembre 2025 à 22h Du vendredi 19 décembre 2025 à 13h au dimanche 21 décembre 2025 à 21h
ARTICLE 3 : La signalisation de sécurité de chantier sera mise en place et gérée par la commune.
ARTICLE 4 : Les contraventions aux dispositions du présent arrêté seront poursuivies conformément aux lois et règlement en vigueur.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
+ M.le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Truchtersheim
btr hei rmerie.i
+ Le Service d'incendie et de Secours - arretes@sis67 com
+ M. DIETRICH Jean-Guy - Association pour Le Tourisme et l'Attraclivité dans le
Kochersberg -contact@lebeaujardin.alsace
. _ MATTERN nn = - Directrice de l'Office de Tourisme du Kochersberg
+ AFFICHAGE et ARCHIVES
FAIT à TRUCHTERSHEIM, le 15 OCTOBRE 2025
Le MAIRE,
Publication le 02/12/2025