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Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 20 octobre 2022 1/1
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 octobre 2022
Commune de Gorges Liste des délibérations
(Loire-Atlantique)
Le vingt octobre deux mille vingt-deux à 19h30, le Conseil municipal de la Commune de Gorges s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents : Didier Meyer, Raymonde NEAU, François SORIN, Michelle BROSSET, Jacques HARDY, Hélène BRAULT, Jean-Marc GUIBERT, Gaëtan BOURASSEAU, Thierry MARTIN, Viviane JEANDEAUD, Christophe BEZIER, Jean-François RAUD, Dominique PAVAGEAU, Gaëlle DOUILLARD, Bruno ALLIOT, Morgane LEPIOUFF, Sonia PETIT, Cynthia OULLIER Séverine CHARRON, Pedro MAIA, Delphine BRIAND, Christian BONNET.
Absents représentés :
Séverine PROTOIS-MENU donne pouvoir à Hélène BRAULT
Alexis BLANCHARD donne pouvoir à Jacques HARDY
Marie-Paule FLEURANCE donne pouvoir à Michelle BROSSET Bernard GRIMAUD donne pouvoir à Christophe BEZIER
Excusés :
Anthony BOUCHER
Secrétaire de séance : M. Jacques HARDY, adjoint au Maire
N°
Délibération
Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
20-10-052 Clisson Sèvre et Maine Agglomération : Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement collectif
26 26 0 0
20-10-053 Clisson Sèvre et Maine Agglomération : Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement non collectif
26 26 0 0
20-10-054 Clisson Sèvre et Maine Agglomération : Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable pour les communes de Clisson et Boussay
26 26 0 0
20-10-055 Prescription de la révision du plan local d’urbanisme 26 26 0 0
20-10-056 Convention « Petites villes de demain » valant opération de revitalisation des territoires
26 26 0 0
20-10-057 Cession de la parcelle AN 999 à la Gaubertière 26 26 0 0
20-10-058 Cession des parcelles AN 997 et 998 à la Gaubertière 26 26 0 0
20-10-059 Contrat groupe d’assurance du risque statutaire : habilitation du centre de gestion de la FPT
26 26 0 0
20-10-060 Clisson Sèvre et Maine Agglomération : Présentation du rapport d’activités 2021
26 26 0 0
20-10-061 SYDELA : Modification des statuts du syndicat 26 26 0 0 Liste des délibérations du Conseil municipal du 20 octobre 2022 1/1
20-10-062 Attribution de l’accord-cadre de travaux pour la rénovation de la voirie et des liaisons douces
communales
26 26 0 0
20-10-063 Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF, la CSMA, ses communes membres et le
SIVU crèche intercommunale
26 26 0 0
20-10-064 Adhésion à la charte départementale d’accueil des enfants en situation de handicap
26 26 0 0