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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Brice.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
Mairie de ST BRICE
11 rue de l’Eglise
53290 SAINT BRICE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune de SAINT BRICE
Se réunira en séance ordinaire à la Salle annexe de la Mairie
Le lundi 23 février 2026
à 20 heures
Objet de la réunion
- Délibération CM 02-01 RIFSEEP
- Délibération CM 02-02 Participation aux dépenses scolaires : ULIS
- Délibération CM 02-03 Participation de 15 € pour perte badge espace propreté (contrat salle des fêtes)
- Délibération CM 02-04 Admission en Non-Valeur
- Délibération CM 02-05 Changement de dénomination cadastrale
- Délibération CM 02-06 Habilitation au CDG de la Mayenne (Assurance statutaire)
- Délibération CM 02-07 Devis bordures
- Délibération CM 02-08 Signature vente 7, rue de la Vallée de La Taude - Délibération CM 02-09 Plaque colombarium
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Questions diverses