Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1756389153
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1744288869
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1732801914
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1756796007
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1739869200
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1744718577
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1773416190
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1778690576
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+2017?t=1778055344
Compte-Rendu - CRS+ +3+Juillet+2017?t=1750771717
Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS+CM+ +13+février+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
Février
2017
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Affiché
en
exécution
de
l’article
L.121-17
du
Code
des
Communes
Le
treize
février
deux
mil
dix-sept,
dix
neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
HERVIER
Brigitte
-
JALLET
Jean-Philippe
—
VALTY
René
—
FONTAINE
Joël
—
LOUSTALNIAU
Olivier
—
FAYET
Noël
—
GUILLON
Frédéric
—-
GONCALVES
Céline
- THERMIDOR
Sophie
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absente
: CHAZEL
VIOLAINE
Secrétaire
de
séance
: FAYET
Noël
INVESTISSEMENTS
2016
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
la
réalisation
de
travaux
suivants
sur
l'exercice
2017 :
o
remplacement
de
la
fosse
toutes
eaux
de
la
station
d'épuration ;
o
réfection
d'une
pente
de
la
toiture
du
logement
communal
« E
» ;
o
remplacement
de
deux
paires
de
volets
de
l'école
et
de
l’évier
de
la
salle
polyvalente
;
réparation
des
vitraux
de
l'église
et
de
leur
protection ;
remise
en
place
de
la
croix
de
Grand
Vent ;
logiciel
métier
«
Cosoluce
»
et
remplacement
de
mobilier
au
secrétariat
de
la
mairie.
O O©O O©
VENTE
TERRAIN
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
la
vente
de
la
parcelle
de
terrain
située
au
5.
La
grande
Rue,
d’une
superficie
de
1
121
m2,
en
terrain
à
construire
au
prix
de
10
€
le
m2
viabilisé.
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
des
membres
présents,
décide
de
ne
pas
majorer
le taux
des
trois
taxes
locales
pour
l'année
2017.
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
nouveau
montant
de
la
redevance
«
assainissement
collectif
»,
pour
la période
du
1° octobre
2017
au
30
septembre
2018,
comme
suit
:
-
forfait
: 15
€
-
m3d'eau:1€.
LOGEMENT
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal
décide
la
location
du
logement
communal
«
À »
pour
un
montant
mensuel
de
500
€.
ECOLE
—
ORGANISATION
DU
RPI
—
RENTREE
2017
Le
Conseil
Municipal,
-
considérant
la
proposition
de
Mme
l’Inspectrice
d'académie
relative
à
l’organisation
de
la
prochaine
rentrée
scolaire
2017/2018,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents,
>
se
prononce
POUR :
- 2 classes
à Saint-Léon
PS/MS/GS
(17
élèves)
et CE2/CM1/CM2
(24
élèves)
et
- 1 classe
à
Sorbier
CP/CE1
(21
élèves)
; > >
décide
de
conserver
à
sa
charge
les
frais
de
scolarité
des
enfants
de
Liernolles,
et
de
Saint-Léon
dans
le cadre
de
la
réciprocité,
reste
solidaire
avec
la
commune
de
Saint-Léon
par
l'acquittement
d'une
contribution
annuelle
au
prorata
du
nombre
d'enfants
de
la
commune,
pour
le
financement
de
l'emploi
de
l'agent
territorial
spécialisé
des
écoles
maternelles
(ATSEM)
et
sensible
aux
souhaits
des
parents
d'élèves
sur
le
plan
pédagogique,
propose
d'engager
rapidement
une
réflexion
entre
le
RPI,
Jaligny
sur
Besbre
et
les
communes
voisines
pour
la
rentrée
scolaire
2018/2019.
Fait
à
SORBIER,
le
16
Février
2017
Le
Maire,
PUJOS
Henri