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Conseil Municipal - AR 2025 048 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Conseil Municipal au Maire
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AR 2025 048 PORTE A CONNAISSANCE Delegations du Conseil Municipal au Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
TRE DÉS DELIBERATIONS DU
NICIPAL N° 2025-048
Séance du 28/04/2025
LE BROC
Nombre de Membres L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-huit avril à dix-huit heures trente,
Lu, se sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du Effectif légal 15 . . z conseil municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de
En exercice 15 | Monsieur HEURA, Maire.
Présents 9 | Date de convocation du conseil municipal : le 23/04/2025
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO -— AUDIBERT R — BERNARD — BUCARO -— HEURA — KARROUCHI —
PIROUD -— SION — YACOUB
REPRÉSENTÉ : M. LAMY par Mme PIROUD
ABSENTS : Mmes AUDIBERT C — ROUX — SNITSELAAR et MM. DALIBARD — PALAGONIA
Secrétaire de séance : M. BUCARO
Porté à Connaissance dans le cadre de l’Article L 2122-23 du CGCT et suivant
la Délibération du 25 Mai 2020
Monsieur le Maire expose
Je porte à votre connaissance les décisions prises depuis le dernier conseil municipal :
1. MARCHES PUBLICS — MAPA
Date de Date d'effet
Objet du marché Fournisseur notification | du marché Durée Montant HT €
Tournées de 4350,00€ surveillance ONF ONF 25-03-2025 01-07-2025 | 4 jours
Systèmes
climatisation crèche | SAS LES
médiathèque REVERSIBLES 25-03-2025 25-03-2025 25404.,54 €
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
AR Prefecture
006-210600250-20250428-2025_048-DE
Reçu le 06/05/2025
Publié le 06/05/2025