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unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 26C0201 Adoption du PV du 03032026
Document publié le Mardi 3 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - 26C0201 Adoption du PV du 03032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 12 mars 2026
Délibération n° 26C/02/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
06 mars 2026 Présents : 44
Date de publication : Statutaires: 77 Pouvoirs: 6 En exercice : 77
17 mars 2026 Votants: 50
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance
du 03 mars 2026
L'an deux mil vingt-six, le 12 mars à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle Le Plateau à Saint-Just-en-Chaussée, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents: MM AUDEFROYXavier (suppléant de GAIGNON Christophe), BALTZ Jean- Paul, MMES BARTHE Isabelle, BENABBASStéphanie, MM BIZET Régis, BONNEMENT Julien, BOURGETEAU Pascal, MME BRUNET Laurette, MM COULON Olivier, DE BEULE Olivier, MME DEAUCOURTJosette (suppléante de CARREChristophe), MM DEWAELE Bernard, DOVERGNE Samuel, DUBOUIL Bernard, DUCHESNERobert (suppléant de CANDELOT Bertrand), DUPONT Didier, MME FLANDRIN Joséane, MM FLOUR Denis, FONTAINE Patrice, FOURNIER Alain, GOURDOU Jean-Pierre, MME GRIGNON-PONCEVéronique, MM HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, HUCHEZ Jean-Paul (suppléant de MME DUPONT Stéphanie), LE CAM Philippe (suppléant de M. VALOIS Eric), LEDENTDidier, LEFEVREJean-Charles, LEROYGérard, MATIE Xavier, MME MOKRI Djamila, , M. NEGI Michaël, MME PARIGOT Marianne (suppléante de DOISY Hubert), MM PAUCELLIERHervé, PETIT Jean-Luc, SAINTE-BEUVENicolas, SCHNEIDER Christian, SOETAERTFrancis, THEOPHILE Pascal, MMESVAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEUR Lydie, VERLEYEEliane, WALLON Christine, M. WARME Philippe.
Soit 44 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l'ouverture de ce point.
Etaient excusés: M. DENEUFBOURG Xavier et MME LEQUEN
Etaient absents: MMESBONNETCatherine, MME BOULAS-DRETZ,M. BOURGEOIS Jérôme, MME BOURGOINMartine, M. CHOQUET Christophe MMESDA SILVA Isabelle, DELAMARREBéatrice, ERCOLANO Magali, M. FARCE Philippe, MME FERNANDESGuylaine, MM GESBERTLaurent, GONTARCZYK Guy, GREVIN Régis, HAMOT Bertrand, MME LACOMBE Isabelle, M. LEFEBVRE Philippe, MME LEFEVREMaryse, MM MATRON Matthias, MICHEL Thierry, POINSARDCédric, RENAUX André, ROUSSEAU Cyril, MME SOUDET Sylvie, M. VAUCHELLE Patrick, MME VERMEULENEliane, M. WAFFELAERTEric.
Ont donné procuration:
M. CONVERS Patrick (Saint-Just-en-Chaussée) a M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en-
Chaussée) ;
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20260312-26C0201-DE
Date de télétransmission : 16/03/2026
Date de réception préfecture : 16/03/2026 MME DESMEDT Yveline (Saint-Just-en-Chaussée) à MME BRUNETLaurette (Saint-Just-en-
Chaussée);
MME DOLLEZColette (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en- Chaussée);
M. LEBRUN Alain (Saint-Martin aux Bois) à M. FLOURDenis (Maignelay-Montigny) ; MMELEQUEN Astride (Avrechy) à MMEBARTHE (Cernoy) ;
M. NAVARRO Julien (Maignelay-Montigny) à MMEWALLONChristine (Maignelay-Montigny) ;
A été élu secrétaire de séance: MMEBENABBAS Stéphanie
Conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d'une séance à l'ouverture de la séance suivante. Une fois adopté, le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l'ensemble des conseillers communautaires et à l'ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales;
Vu l'ordonnance 2021-1310portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n" 22C/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard;
Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 3 mars 2026 joint en
annexe;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents,
ADOPTEle procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 3 mars 2026 tel qu'annexé à la présente délibération.
CHARGEle président de toutes les modalités de publicité règlementaire.
Le secrétaire de séance Le Président
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Stéphanie BENABBAS
Acte publié ou notifié le 17 mars 2026
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20260312-26C0201-DE
Date de télétransmission : 16/03/2026
Date de réception préfecture : 16/03/2026