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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.6 approbation cg 2024 multi accueil
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.6 approbation cg 2024 multi accueil)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
TRE
L
Publié
le
17/04/2025
C
ID
: 081-200040905-20250415-150425_3_6-DE
\
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
LT
V/
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
us
SEANCE
DU
15 AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 15
avril à
18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 8 avril
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la salle des
fêtes
de
Monestiés,
sous
la Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
41
Voix
délibératives
46
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
41
Titulaires
présents
: 41
(du
début
au
point
3.43),
38
(du
point
4 à
5.2),
37
(du
point
5.3 à
la fin)
ASTIE
Alain,
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis,
BALARAN
Jean-Marc
(jusqu’au
point
3.43),
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BEX
Fabienne
(jusqu’au
point
3.43),
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-
Louis
(pouvoir
de
SCHULTHEISS
Pierre),
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-François,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain
(pouvoir
de
TESSON
Régis),
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
de
REDO
Aline),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
5.2),
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent
{jusqu’au
point
3.43),
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SELAM
Fatima,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 14
(du
début
au
point
3.43),
17
(du
point
4
à 5.2),
18
(du
point
5.3
à la fin)
BALARAN
Jean-Marc
(à
partir
du
point
4),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne
(à
partir
du
point
4),
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
SAN
ANDRES
Thierry),
HAMON
Christian,
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
5.3),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
RECOULES
Vincent
(à
partir
du
point
4),
REDO
Aline
(pouvoir
à
MERCIER
Roland),
SCHULTHEISS
Pierre
(pouvoir
à
BOUSQUET
Jean-Louis),
SOURDIN
Anne,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis
(pouvoir
à MAFFRE
Alain),
TOUZANI
Rachid,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
15/04/2025-3.6
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2024
DU
BUDGET
ANNEXE
MULTI
ACCUEIL
PETITE
ENFANCE
Monsieur
le
Président
présente
aux
membres
du
Conseil
Communautaire,
le compte
de
Gestion
2024
tel
qu’il
a
été
établi
par
Monsieur
le Trésorier
d'Albi
Ville
et
périphéries
:
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
15/04/2025
-— Délibération
n°
3.6
1 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
TRE
L
Publié
le
17/04/2025
C
ID
: 081-200040905-20250415-150425_3_6-DE
BA
MULTI
ACCUEIL |
Résultats
à
la |
Part
affectée
à |
Résultat
de |
Résultat
de
PETITE
ENFANCE
clôture
de |
l'investissement
2024
|
l’exercice
2024
clôture
de
l'exercice
2023
l'exercice
2024
Investissement Fonctionnement
-1 817
298,46
€
-553
782,07
€
-2
371
080,53
€
Total
-1 817
298,46
€
-553
782,07
€
-2
371
080,53
€
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
o
DECLARE
que
le
Compte
de
Gestion
2024
du
Budget
annexe
Multi
accueil
Petite
enfance,
établi
par
Monsieur
le Trésorier,
visé
et
certifié
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes.
o
APPROUVE
le compte
de
gestion
2024.
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Louis
BOUSQUET
È
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
15/04/2025
—
Délibération
n° 3.6
2