Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=82515&path=11%2F82515 256 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=73911&path=3f%2F73911 216 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=89001&path=d0%2F89001 981 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=82518&path=99%2F82518 353 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=86384&path=3b%2F86384 803 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=73471&path=37%2F73471 130 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=52805&path=d6%2F52805 371 co
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=79633&path=3c%2F79633 714 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=75215&path=6c%2F75215 951 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=83805&path=90%2F83805 123 CR
Compte-Rendu - cms 145 CR conseil 2023 03 20
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Montagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 145 CR conseil 2023 03 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 20 MARS 2023
Présents :
Corinne Mandier, Sébastien Buisson, Roland Bois, Patrick Pacaud, Gilles Palué , Noémie Kaitandjian , Isabelle Alexandre
Excusés : Patrice LAMBERT , Céline Vincent, Lilian Cotte , Alexia Nicolas-Brun
• Délibération pour le compte de gestion de la commune et du LASM => votée
• Délibération pour le compte administratif de la commune et du LASM => votée
• Délibération pour l’affectation du résultat de la commune et du LASM => votée
• Les taux de fiscalité de la commune sont conservés à l’identique : délibération votée
• Délibération pour les budget 2023 de la commune et du LASM : votée
• Subventions aux associations : tableau avec le détail à insérer dont
AFR de Chatte 450€ et Subvention de 200 € à l’ADMR de St Lattier : voté
A noter : Le projet d’accueil d’enfants avec l’association ‘Tisser pour la paix ‘ est abonné par
l’association faute d’accord sur tous les points d’accueil entre l’association et toutes les communes
initialement impliquées.
• DIVERS
Gestion des fonds suite à la succession Henry Bourguignon : Il existe une possibilité de faire fructifier
les fonds sur un compte à terme auprès du service public : exposition par Corinne des modalités. Le
choix de la durée et des sommes qui seraient placées sont à l’étude ; A noter que le déblocage de ces
fonds est possible à tout moment si besoin.
Colombarium : Différentes projets ont été vus par le conseil suite à un premier devis. La solution avec
l’emplacement du terrain dans la partie du nouveau cimetière face au Vercors a été choisie par le
conseil . Une autre cotation sera demandée à une autre entreprise. Aménagement de la salle des fêtes : un premier devis pour l’aménagement de la chambre froide a
été demandé par Roland : 8587 € HT par l’entreprise Genin. A comparer avec cotation à demander à
une autre entreprise .
Ecole : A la rentrée 2023, il y aurait seulement 19 élèves . Un seul service serait donc possible . Les
contrats des 2 agents se terminent fin Aout .
Eglise : Une première messe a pu avoir lieu au sein de l’église .
Date à retenir : Concerts le vendredi 30 juin 23 dans le cadre de la nuit des églises organisée par la
paroisse.