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Procès Verbal - PV CM 07 06 2024 SIGNE 1
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 07 06 2024 SIGNE 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
DÉPARTEMENT DE LAVE RON PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE
\ b Le 7 juin à 20 heures 30
MAIRIE Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT JEAN DU BRUEI, DE légalement convoqué, s'est réuni, à la sulle du conseil, SAINT-JEAN-DU-BRUEL Sous la présidence de Monsieur VIDAL Claude, maire
z . PRESENTS : Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise,
mb = JUANABERRIA Anne-Marie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs ASSIE Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc,
En exe1CiCE. use LD QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Michel,
QUOTUM ne. 8 VIALA Daniel, VIDAL Clande, Présents 1: PROCURATIONS : Monsieur VIDAL Didier a donné procuration à Monsieur
een : REFREGERS Cluude, Madnme MASSON Aurélie à donné procuration à Votants... 15 Monsieur VTDAL Claude,
Procurations..….….… …R SECRÉTAIRE DE SÉANCE: Monsieur DRIGOUT Jean-Luc à été désigné pour remplir ces fonctions qu il a acceptées
Date de la convocation : 03/06/2024
Monsieur le Maire, après avoir transmis le procès-verbal du Conseil municipal du 24 mai 2024 à tous les conseillers pour lecture et validation, demande si des observations sont relevées sur le présent procés-verbal. Mr Damien QUATREFAGES fait part que deux points abordés lors du CM du 24.05.2024 n'ont pas été retranseris sur le procès-verbal :
- Lettre de Monsieur BETUEL
- Compte rendu de Mr Le Maire sur le devenir de l'ancienne colonie « LA PRADE ».
Après rajout des deux éléments sur le procès-verbal, Mr le Maire invite le conseil municipal à l'approuver.
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du Conseil municipal du 24 mai 2024.
2722 2
uvée à 15 voix _ SÉANCEN 10
DÉLIBÉRATION N 3
VALIDATION DU PROJET DE DÉCONSTRUCTION DE L'ANCIEN HÔTEL ST-JEANTAIS ET DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC
Monsieur le Maire soumet au Conseil le dossier AVP pour la démolition et aménagement de la place de l'hôtel st Jeantais :
TI précise que ce projet de travaux à été estimé aux sommes et échéance de travaux suivants :
RECAPITULATIF DES DEPENSES
AU 27/3124
DE SGULTION TRAYAYX DE DÉMOLITION 2MENREGEMENT 3 DE L'ESPACE MONTANT TOTAL DES DÉPENSES 281 ALI SATIQ14 2024 2075 20229075 Trans Ge rnoion dorruaun dis crier
38 201€ 38 10201€
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CÉEIT TO TA DE L'OPTRANON TTS 257 68300 19895010 6089331
T1 indique en complément que l'objet du conseil de ce jour est de valider Le mode de confortement retenu pour
le présent projet,
IT rappelle le contexte spécifique du projet :
La démolition de l'hôtel Saint-Jeantais implique une modification significative de la structure environnante. Afin de garantir la stabilité et la sécurité de la maison voisine, il est impératif de reprendre les poussées existuntes avec des contreforts en béton armé. Ces contreforts assureront un soutien structurel adéquat et
empécheront tout mouvement potentiel des strnetures adjacentes.
Les raisons qui conduisent à retenir cette solution proposée par Ja Maitrise d'œuvre sont les suivantes :
Insuffisance de Résistance Mécanique :
Les murs eu pierres de l'hôtel Saint Jeantais, ne possèdent pas la résistance mécanique nécessaire pour servir de support structurel efficace, Le béton armé, en revanche, offre une résistance à la compression nettement supérieure, indispensable pour Les contreforts.
Intégrité Structurelle :
Les murs en pierres existants peuvent présenter des faiblesses structurelles dues à l'âge, à l'érosion ou à des dommages passés. L'intégrité de ces murs ne peut être garantie pour supporter les charges additionnelles et les contraintes imposées par les nouvelles constructions et les modifications environnantes.
Compatibilité des Matériaux :
La combinaison de matériaux différents, comme la pierre et le béton armé, peut poser des problèmes d'adhérence et de compatibilité structurelle. Le béton armé permet une continnité shnetnrelle et nme homogénéité qui est diffieile à atteindre en conservant les murs en pierres.
Conformité aux Normes de Construction : Les normes de construction actuelles exigent l'utilisation de matériaux conformes aux spécifications de D sécurité et de durabilité, Les murs en pierres de l'hôtel ne répondent pas à ces normes strictes, rendant leur ntilisation tnpraticable pour des shnetures de soutien critiques eomme les contrelorts.
TL'indique ce jour ainsi souhaiter retenir la solution proposée par la Maitrise d'œuvre en béton armé pour la réalisation des contreforts
Tl propose d'assurer le financement du projet et des travaux, par emprunt et subventions. À ce jour, Ta dotation
d'équipement des territoires ruraux (DETR) est acquise pour un montant de 120 000 €, ainsi qu'une subvention de la Communauté de Communes de 80 000 €. Le département est dans l'attente de devis pour attribuer une subvention.
Monsieur Jean-Michel DAUMAS regrette que l'on ne puisse pas utiliser la pierre pour effectuer les travaux de renforcement, mais se range à l'avis de l'expert qui préconise le béton armé, La mairie est toujours en attente de l'étude de l'expert pour le caleul du diamètre, du volume de béton et du ferraillage des pieux. Jean-Michel DAUMAS demande également si l'on doit fournir le contrat d'attribntion An marché ou seulement un devis pour obtenir la subvention du département. Monsieur Claude REFREGERS le rassure en lui faisant part du courrier de Monsieur Arnaud VTALA, Président du Conseil Départemental, en date du 22 mai 2024, indiquant que les subventions sont attribuées sur présentation des devis,
Le conseil municipal approuve le dossier AVP pour la démolition et l'aménagement de la place de l'hôtel St- Jeantais, autorise Monsieur le Maireà solliciter auprès de l'État, des collectivités territoriales (département et Région) les subventions en annuité où en capital nécessaires à son financement, autorise Monsieur Le Maire à engager la procédure d'appel publie à la concurrence et à signer le marché afférent avec les entreprises qui auront été sélectionnées à l'issue de celle-ci et de confier l'établissement du dossier d'appel d'offres au cabinet Frayssinet.
Délibération approuvée à 15 voix pour
QUESTIONS DIVERSES
e Monsieur le Maire informe le conseil des décisions prises par lui depuis la dernière séance :
- Location de verres pour un montant de 60 € ;
- Fabrication d'un panneau de règlement pour l'aire de La Roque pour un montant de 51 €;
e Le bane qui était situé à côté de l'église a été réinstallé à La Roque.
La séance est levée à 20h46
OÙ Bu
Qavuto de prete
Tes Luz DRE OT