Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1750771717
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1744288869
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1778690576
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1778055344
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1773416190
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1756796007
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03.25?t=1744718577
Procès Verbal - 2.+DCM+09.04.24?t=1756389153
Procès Verbal - 1.+DCM+13.02.24?t=1756389153
Procès Verbal - 2+PV+09.04.24?t=1756389153
Procès Verbal - 2.+DCM+27.03
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2.+DCM+27.03)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
MAIRIE DE SORBIER : _. 1. La Grande Rue Séance du Conseil Municipal
DSA0 SORBIER en date du 27 mars 2025
Tél : 04.70.34.79.46
Mail : mairie.sorbier@orange.fr
Se wwmaeswet LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 11 Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 06 février 2025 | approuvée à l'unanimité
Délibération n° 12 Cantine scolaire - Révision des tarifs approuvée à l'unanimité
Délibération n° 13 Logiciels « Cosoluce » approuvée à l'unanimité
Délibération n° 14 vote des taux d'imposition approuvée à l'unanimité
Délibération n° 15 Rédalisation d'un emprunt approuvée à l'unanimité
Délibération n° 16 Assainissement collectif- redevance approuvée à l'unanimité
Délibération n° 17 A/ Budget primitif 2025 - assainissement approuvée à l'unanimité
Délibération n° 17 B/ Budget primitif 2025 - principal approuvée à l'unanimité
Délibération n° 18 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement
professionnel (RIFSEEP) - projet de délibération
soumis au Comité Social Territorial
Délibération n° 19 Compte épargne temps - modification — projet de délibération soumis au Comité Social
Territorial
Délibération n° 20 Création d'un emploi non permanent approuvée à l'unanimité
Délibération n° 21 Tableau des effectifs - modification - projet de délibération soumis au Comité Social Territorial
Délibération n° 22 Mise à disposition de personnel communal approuvée à l'unanimité
Délibération n° 23 Rapport Social unique 2023 approuvée à l'unanimité
Délibération n° 24 Autorisation de remboursement de frais approuvée à l'unanimité
Affiché le 28 Mars 2025