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Déliberation - 2026 0204 LISTE DELIBERATIONS pour publication web
unknown - Liste
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Déliberation - Liste
Déliberation - Liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Fiscalité,
Commune de BRIENNON ********** ********** N° Objet Approbation ou refus 2024090401 Budgets Primitifs 2024 commune et assainissement Approuvée 2024090402 Taux d’imposition 2024 Approuvée 2024090403 Approbation du transfert anticipé de la compétence assainissement collectif à Charlieu-Belmont Communauté et des résultats du budget annexe assainissement Approuvée 2024090404 Convention avec le Département et la société Serenicity pour la mise à disposition d’une solution de cybersécurité à la Mairie Approuvée 2024090405 Travaux renouvellement lanternes sodium 2024 (OP27736) Approuvée 2024090406 Convention de partenariat et d’objectifs avec le Département pour la lecture publique Approuvée 2024090407 Convention avec trois mutuelles santé pour un contrat collectif facultatif de mutuelle de village Approuvée 2024090408 Adhésion Fédération nationale des comités et organisateurs de festivités (FNCOF) Approuvée DÉCISION DU MAIRE Avenant contrat d’assurance multirisques Villassur