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Procès Verbal - PV de seance 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Aurignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de seance 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
PV de séance des 8 jours
12 décembre 2024 – 17h00
OUVERTURE DE SEANCE
L’an deux mille vingt-quatre, le DOUZE du mois de DECEMBRE, à dix-sept heures, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie de AURIGNAC, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel LOSEGO, Maire de AURIGNAC.
Présents :
Mesdames Monique BERGES, Marie-Hélène FLEURIGEON, Laurence DARNISE, Dominique SAINTIGNAN
Messieurs Philippe BERTRAND, Alex PAUTE, Pascal BOISARD
Excusés ayant donné procuration :
Bernard GABAS (pouvoir à Monsieur Philippe BERTRAND)
Excusés : Madame Aurélie DUCOURANT
Absents :
Messieurs Emmanuel SAINT-LAURANS, Julien GUYOMARD
Secrétaire de séance :
Monsieur Philippe BERTRAND
N° DE
DELIBERATION
VOTE OBJET
Information au conseil
Décisions prises en application de la délibération du 14/11/2022 :
Dépôt de dossier de subvention auprès du CD31 – Acquisition
parcelle AD 105
2024-047 Unanimité Convention ULIS – Frais écolage commune de Boulogne-sur- Gesse
2024-048 Unanimité Acquisition bien immobilier sur parcelle AD 105 d’un montant de 60 000€ net vendeur
2024-049 Unanimité
SICASMIR - retraits de communes membres
2024-050 Unanimité
Subvention communale de 250€ en faveur de l’association des
parents d’élèves
2024-051 Unanimité Autorisation engagement 25% - Dépenses d’investissement
2024-052 Unanimité Subvention coopérative scolaire école maternelle
2024-053
Unanimité Augmentation portant modification de la durée hebdomadaire de
2 emplois inférieure à 10% / 26h46 à 28h46
2024-54
Unanimité Augmentation portant modification de la durée hebdomadaire de
2 emplois inférieure à 10% / 32h45 à 35h00