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Procès Verbal - ordre jour conseil 7 novembre 2023 1142234
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre jour conseil 7 novembre 2023 1142234)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Le Maire d’Embrun
À
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les N/Réf. : OP/LF Membres du Conseil Municipal Affaire suivie par : De la commune d’Embrun Mme Laetitia FAGIOLINO
Tél. 04.92.44.66.01
Embrun, le 23 octobre 2023
Objet : réunion du Conseil Municipal.
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Manutention, le
Mardi 7 Novembre 2023 à 18 h 00
L’ordre du jour sera le suivant :
• Désignation du secrétaire de séance.
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Septembre 2023 (envoyé par Email le 28 Septembre 2023).
Affaires communales :
Rapport n°2023-131R : Election des membres de la « Régie Bois-Energie » suite au remplacement du représentant de l’Office Public de l’Habitat des Hautes Alpes.
Rapport n°2023-132R : Election d’un représentant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action sociale suite à une démission.
Rapport n°2023-133R : Modifications des compositions de certaines commissions et comités consultatifs suite à une démission.
Personnel Communal :
Rapport n° 2023-134R : Modifications du tableau des effectifs.
Rapport n° 2023-135R : Mise à disposition de personnel de la Commune d’Embrun à la Communauté de Communes de Serre-Ponçon.
Finances :
Rapport n° 2023-136R : Décision modificative n°2 – Budget principal.
Rapport n° 2023-137R : Convention de ligne de trésorerie interactive de 150 000 € à conclure avec la Caisse d’Epargne- BA CAMPING.
Rapport n°2023-138R : Refinancement du prêt structuré SFIL – N° MPH253700EUR001 Rapport n° 2023-139R : Décision modificative n°1 – Budget annexe Camping Municipal. Rapport n° 2023-140R : Participation et Charges du Camping Municipal 2023. Rapport n° 2023-141R : Tarifs camping 2024.
Urbanisme :
Rapport n° 2023-142R : Opération Ilot Théâtre – Acquisition par voie amiable d’un bien concerné par une procédure d’expropriation – Immeuble AB 72 appartenant à l’indivision Bertrand. Rapport n° 2023-143R : Approbation de la DPMEC du PLU sur le secteur de Chauveton. Rapport n° 2023-144R : Approbation de la révision allégée n°11 du PLU.
Rapport n° 2023-145R : Convention d’Occupation du Domaine Public pour installer et exploiter sur son territoire, un mobilier urbain destiné à la micro-signalisation publique et économique. Rapport n° 2023-146R : Demandes de subventions au titre de la mobilité cyclable – Modification de la délibération n°2023-078R du 29 juin 2023.
Rapport n° 2023-147R : Promesse Unilatérale de Vente Commune/BONNAFFOUX Michel - Echange avec Mr BONNAFFOUX et intervention de la SAFER.
MAPA :
Rapport n° 2023-148R : Attribution de la mission de maitrise d’oeuvre portant sur le renforcement des planchers des vestiaires du bâtiment Lapeyrouse.
Rapport n° 2023-149R : Attribution du marché pour la réalisation des levés topographiques géoréférencés réseaux pluviaux.
Agriculture/Travaux :
Rapport n° 2023-150R : Approbation règlement intérieur du cimetière.
Rapport n° 2023-151R : Programme « Petites villes de demain » - Convention cadre valant opération de revitalisation du territoire.
Sports :
Rapport n° 2023-152R : Attribution des subventions 2023 : « Image de la Ville ».
Vie scolaire :
Rapport n° 2023-153R : Tarif « Pause méridienne » 2023/2024 écoles élémentaires.
Culture :
Rapport n° 2023-154R : Demande de subventions centre d’art contemporain Les Capucins. Rapport n°2023-155R : Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Départemental et au
profit de l’école municipale de musique et de danse d’Embrun dans le cadre du projet « Année Frédéric
Mistral ».
Liste des D.I.A.
Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’expression de ma considération distinguée.