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Compte-Rendu - CR syndicat Luzine 12 decembre 2023 WP
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Luze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR syndicat Luzine 12 decembre 2023 WP)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Budget,
Syndicat de la Luzine
Réunion du Comité Syndical
L’an deux mil vingt-trois, le vendredi 15 décembre à 18 heures, les membres
composant le Syndicat de la Luzine des communes de Luze et Chagey, dûment
convoqués par le Président, se sont réunis sous sa présidence, en salle du conseil à
la Mairie de Luze.
Liste des présents :
Jean-Paul GRESSARD, Éric STEIB, Nicolas JOUFFRAY, Hervé DESFOSSEZ, Pascal
MONNIER et Bruno CORBANESE.
Excusés : Néant
Le Président, Éric Steib, ouvre la séance du conseil à 18 heures 00.
Désignation du secrétaire de séance : Eric STEIB.
Ordre du jour :
1 Budget
2 Décision modificative
3 Divers
1 Budget 2023 et 2024.
Éric présente le budget du syndicat de la Luzine à la date du 13 décembre. L'objectif de gagner du temps et de préparer le prévisionnel pour avril 2024.
Nous avons consommé moins d'électricité. Cela s'explique par une optimisation du fonctionnement des pompes point par contre la facture l'eau a été multipliée par 10. Cela est dû à une fuite. Un bac acier a été installé sur le bâtiment.
Il a fallu réparer à nouveau l'oxydateur. La facture qui n'est pas encore réglé sera de 5717 €. Nous avons acheté des pneus pour la benne à lisier afin de réussir l'épandage pour un montant de 1519 €.
Au total, en comptant les analyses, les heures effectuées par l'employé communal de Luze et l'uti- lisation du tracteur, l'épandage nous a coûté en 2023 la somme de 3110 € alors que l'an dernier, évacuer les boues nous avait coûté 6400 € par Véolia pour des tonnages environ identiques. Comme l'an dernier, les communes apportent respectivement 11000 € pour Chagey et 12000 € pour Luze dans la rubrique recettes.
Cette année, nous allons être déficitaire en capacité d'autofinancement. Cela s'explique par le fait que nous avons réglé les factures de Veolia sur 2023 en même temps que les factures d'épandage. Le déficit sera de l'ordre de 8000 € sur la rubrique fonctionnement.
Commune de Luze et Chagey – Haute-Saône Réunion du syndicat de la Luzine du 15 décembre 2023 p. 1 Il faudra se poser la question l'an prochain afin de savoir s'il faut augmenter la contribution des communes pour équilibrer le fonctionnement.
Il faudra attendre également le retour du bureau qui effectue le diagnostic assainissement suite à au passage caméra dans les canalisations afin de savoir s'il y a des petits travaux qu'il faudra pro- grammer dès 2024.
Éric devra contacter le bureau afin d'organiser une réunion le plus rapidement possible.
Pour mémoire, le coût du diagnostic assainissement est évalué à 80 000 €. L'Agence de l'eau ainsi que le département apporteront un montant de subvention égale à 65 % du montant dépensé.
Il sera proposé aux communes de régler le reliquat au prorata de longueur de canalisation soit 42 % du montant restant pour Chagey, 43 % du montant pour Luze et les 15 % restant seront à la charge du syndic.
Les estimations seront donc de 11760 € pour la commune de Chagey et 12 400 € pour la com- mune de Luze. Ces montants seront à mettre dans le budget prévisionnel des dépenses concer- nant les budgets d'assainissement des communes.
2 Décisions modificatives.
Suite au courrier de la perception, nous devons déplacer 5 € de l'article 022 concernant les dé- penses imprévues sur l'article 7017 concernant les créances douteuses.
Dans le même ordre d'idée et concernant du matériel nouveau qui a été acheté, nous sommes obligés de modifier les lignes qui concernent l'amortissement.
27,43 euros seront déplacés de l'article 023 sur l'article 28156.
Éric propose ces deux décisions modificatives aux membres présents. Cette décision est validée à l'unanimité.
3 Divers.
Éric sera chargé de contacter le cabinet afin d'organiser une réunion fin janvier concernant un re- tour sur le diagnostic assainissement et le passage des caméras.
Nous nous laisserons un mois afin de décider ou pas de réaliser quelques travaux en fonction de l'urgence.
Nous nous reverrons donc fin février ou début mars pour la prochaine réunion du syndicat. L'objectif sera alors de préparer le budget prévisionnel de 2024.
Fin de réunion à 19h15.
Commune de Luze et Chagey – Haute-Saône Réunion du syndicat de la Luzine du 15 décembre 2023 p. 2