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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Aménagement du territoire,
Dossier n°8634 Département du DOUBS COMMUNE DE VILLERS LE LAC Section: BJ Lieu-dit: " Route des Fins ” À Vente par la commune à M. et Mme 7 ps) Charles et Roselyne FAIVRE-PIERRET gs Commune b rougè 27/06/2022 n°81 Commune angle sud-est pierre dressée LE Identification des repères : - A,Bet C: nouvelles bornes rouges OGE** plantées le 27/06/2022 par le géomètre soussigné - D: borne ancienne polyroc rouge C| -_ E: borne en ciment avec tige en fer, redressée le 27/06/2022 par le géomètre soussigné . ee) b rouge -_ F: angle sud-est de la pierre dressée n°146 27/06/2022 = G: coin de bâtiment M. et Mme Jean-Paul et Christine MARGUET (**) Ordre des Géomètres-Experts Identification des limites : - La ligne B-C correspond à la limite définie sur place le 27/06/2022 pour les besoins de la vente par la commune de Villers le Lac à M. et Mme Charles et Roselyne FAIVRE-PIERRET, en présence de M. Pascal ROUGNON, ter adjoint au maire, M. et Mme Charles et Roselyne FAIVRE-PIERRET. - La ligne F-D correspond à la limite définie sur le plan de vente par la commune de Villers le Lac à M. et Mme Jean-Paul MARGUET dressé en janvier 2014 par Mme Bettinelli, le géomètre soussigné. Avec le point € aligné entre Fet D. Principe de division (*} nouvelle numérotation issue du document de modification du parcellaire cadastral N°1343R en date du 15/09/2022 Les réseaux existants ne figurent pas sur le présent plan. Seules les émergences visibles sont mentionnées. L'emplacement exact des réseaux devra ètre vérifié avant la réalisation de tous projets ou travaux. Les limites dessinées par application du plan cadastral sont des séparations approximalives d'imposition fiscale. Elles ne sont pas définies contradictoirement et ne sont pas garanties. Le présent plan est exclusif des droits susceptibles d'être attachés aux servitudes (vues, passage, etc.....), ainsi qu'aux usages apparents La contenance cadastrale exprimée en ares et centiares est issue d'une détermination graphique à partir du plan cadastral. Elle a donc une précision indicative ou approximative. Notes : Les superficies avant bornage ne sont pas garanties. B b ciment tige redressée le 27/06/2022 n°77 M. et Mme Charles et Roselyne FAIVRE-PIERRET > b ciment tige vue tordue le 17/05/2022 D Jr 14 LUZ y’ V1