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Arrêté - 1742309847 Arrete 2025 29 Prolongation Etec 4 Bis
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 060326
Déliberation - 1773141963 synth 060326
Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Poët.
Lien du pdf (Déliberation - 1773141963 synth 060326)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Exploration spatiale,
COMMUNE DU POET
DÉPARTEMENT DES HAUTES- ALPES
CCONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU vendredi 6 mars 2026
Séance Ordinaire 19 heures 30
SYNTHESE DES DELIBERATIONS
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Membres en exercice : 14 - Date de convocation : 02 mars 2026
Le 06 mars 2026 le Conseil Municipal de la Commune Du POET s’est réuni, à la MAIRIE, sous la présidence de Agnès Rey, 1°"° adjointe
PRESENTS : Agnès Rey, Marie-Anne Guichard, Geneviève Givaudan, Bruno Baillon, Pauline Chabot, Alain Montay, Thimothée Blanc.
REPRESENTES : Ferret Jean-Hubert par Agnès Rey, Michelle Jolivet par Thimothée Blanc ABSENTS : Jean-Christophe Simon, Audrey Belhia
Liste des délibérations
Conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, et suite à l’absence de quorum lors de la séance initialement prévue le 02 mars 2026, le Conseil Municipal a été convoqué une seconde fois avec un délai de trois jours révolus. Cette séance du 06 mars 2026 se tient donc de manière régulière, et les délibérations peuvent être valablement prises sans condition de quorum.
Numéro Objet Vote Désignation d’un secrétaire de séance Bruno BAILLON
Approbation du PV du 06 février 2026 FAVORABLE
Ajout de délibération —
DE 009 2026 Compte administratif caisse école 1 contre —9 pour
DE 010 2026 Compte de gestion caisse des écoles 1 contre —9 pour DE 011 2026 Clôture caisse des écoles 1 contre — 9 pour DE 012 2026 CFU Budget principal 2 contre — 8 pour
DE 013 2026 CFU Budget de l’eau et de l’assainissement | 2 contre —8 pour DE 014 2026 Affectation du résultat budget principal 1 contre —9 pour
DE 015 2026 Affectation du résultat Budget de l’eau et de 1 contre — 9 pour — l’assainissement
DE 016 2026 Avenant convention détérioration voirie 1 contre —9 pour
Servitude terrain REPORT
La séance est levée à 20h21