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PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Fronton.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Bois et produits du bois,
956
267
COUSTAUX
266 Légende
Limite communale Prescriptions surfaci
BEN Bîti MARJOULE f Emplâcements réservés au titre de l'article L151-41 du Code de l'Urbanisme |__| Parcelles Eléments de paysage protégés au titre des articles L151-19 et L151-23 du Code de l'Urbanisme :_ _ _ 1 Zonage du PLU Secteurs de mixité sociale au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme RER UA FES] Espaces boisés classés au titre des articles L113-1 et L113-2 du Code de l'Urbanisme BE UE C7] Secteurs concernés par des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) UBa Prescriptions linéair
Field1
Maison de Maître de Montplaisir, sa rotonde, sa chapelle et ses abords
Field2
LP O1
LP 02
LP 03
LP 04
LP 05
LP 06
LP 07
LP 08
Field3
Grands domaines et maisons bourgeoises
LA TANTRIGUE
312
957
Ecrin boisé des Moulins Patrimoine végétal
Château de Gaillard, ses dépendances et ses abords boisés plantés de cèdres Grands domaines et maisons bourgeoises
Château des Tilleuls, ses dépendances, son pigeonnier et son parc Grands domaines et maisons bourgeoises
Château de Jouaninels et son parc planté de palmiers Grands domaines et maisons bourgeoises
Maison de Maître de Cornélis et son parc planté de pins et de cèdres Grands domaines et maisons bourgeoises
Ecrin boisé de respiration en milieu urbain Patrimoine végétal
Alignement d'arbres le long de l'avenue Saint-Exupéry Patrimoine végétal
Ein bdisé des Écandinats LP 09 | Patrimoine végétal UBae Eléments de paysage à préserver au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme .
Maison de Maître de Bel Air, son chais et son parc planté de cèdres LP 10 | Grands domaines et maisons bourgeoises BR UC Secteurs de diversité commerciale à protéger au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisme _.
Château de Gransac, ses dépendances, son allée plantée et ses abords LP 11 | Grands domaines et maisons bourgeoises 1 UCe Prescriptions ponctuelles 0 | . |
Château de Gros Bois, ses dépendances et ses abords LP 12 | Grands domaines et maisons bourgeoises EE UE *% Eléments de paysage protégés au titre des articles L151-19 et L151-23 du Code de l'Urbanisme ns .
LL LP PebimaIne végétal NON UF X Bâtiments agricoles susceptibles de changer de destination au titre de l'article L151-11 du Code dé l'Urbanñis Qo Mail planté des anciens fossés comblés sous les remparts LP 14 | Places publiques UI ae 2
Château de Capdeville et son parc LP 15 | Grands domaines et maisons bourgeoises Eu 1AU
Double alignement de platanes en entrée de Fronton (RD4) LP 16 | Patrimoine végétal 1AUT BIROU .
Ecrin boisé de respiration en milieu urbain à Sautic LP 17 | Patrimoine végétal ue 00
Alignement d'arbres du Château Cransac LP 18 | Patrimoine végétal D 3 ne Se
Pigeonnier du Chemin de Loupiac LP 19 | Patrimoine rural Ag -
Pigeonnier du Chemin d'Orgueil LP 20 | Patrimoine rural 2AUF | . O
Maison de Maître LP 21 | Grands domaines et maisons bourgeoises 2AUI © RASTE OUEST
Maison de Maître de Ferran LP 22 | Grands domaines et maisons bourgeoises | | 2 AUL
Maison de Maître de la Route de Fabas et son parc boisé LP 23 | Grands domaines et maisons bourgeoises | À ©
LP 24
LP 25
LP 26
LP 27
LP 28
LP 29
LP 30
Cèdre bleu du Liban Patrimoine végétal Ag
An cu in
DEN Ath sn
EN Atg
Avr
À
La NL CAMPARIOL
- EE Nip
MONTPELLIER _
Pigeonnier de la ferme de Pellet Patrimoine rural
Croix de chemin le long de la RD4 Edicules vernaculaires 146 Croix de chemin Edicules vernaculaires
Pigeonnier de Caudeval Patrimoine rural
Patrimoine industriel du XXème siècle Anciens abattoirs
Pigeonnier de Moureaux Patrimoine rural
459
R'A'STIE LN-LE ST.
CASTRES 388
L'EBOISIDU PÉCH
389
Ÿ.
9 BORDE -HAUTE
474
AMTIA LOUSS ET.
LA BOURDICANNE BIROU - BAS 667
(e 1103 2
L'ENL'ONGDE LMRTOU
s— DOURDENNE
s1149
LE SiST:A'NDINATS-OUEST,
*Y 1
LE CAILLOUGRIS
419
420
LAS COUSTANCIOS -
LES. STANDINATSEST
49
L'ASIPR'ADELLES
676 LES TISSEYRES
474
LAS COUSTANCIOS-OUEST
L'AGARRELLE LE PECH
Sa Mr x
= 607
+ 590
L'A'G UT N GU EiTgtiE
BOURT.O U LI
CLOS/TAPAS LA PELARETTE
522
COSTE ROUGE
518
BORDEVIELLE
286 RUTSSEAULESIPRE S'DU
1
2 BALOUCHAN
bus POURROYE
LE CAMP DELIGOUNAUD
34
LA\VILLE
LASIBANELLES 130
VERGNES
175
123
LATOUGNOUNE
AP A L'A'NQUEITITIE
120
410
> ai
CAPDEVILLE
264 564
SAINT-- ROCH
344
266
BAYSSADE
G A B'A L'D'A
196
M'ATIR'AS S OU
311
L'A TUTO DEL LOUP
COTITE
CRANSAC-EST.
LA BORDETTE
42
So &
ER45
M'ANTIR'A'S SOU - SUD 329 MATABIAU
236
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DEJEAN
246
+ 581
1588
876
CROUZET °° LA BAYNE 470
À, 2358 ,
LE BUGU J D
. à 2299 +
2 +
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GAUMELOU 268
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MIRAUDELLE-NORD
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GARBUSTETS
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453
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Ll'EIROCLIE Si
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v
à
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S
Surface en m2 | Bénéficiaire
295.93
459.08
659.11
2144.37
14494.03
925.51
1728.15
76.58
48.17
1283.85
200.32
66.15
109.08
976.53
1024.22
997.68
359.06
391.47
94.47
129.37
178.82
794.18
289.8
375.76
1372.64
4644.95
707.67
783.09
2144.4
134.8
265.34
952.74
608.23
691.77
389.7
743.76
173.7
178.8
156.05
40.41
1809.4
997.68
136.45
491.93
438.39
Numéro ER
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
1172
$
ÿ ? é 886
LE CANSERA: + £
006
Désignation
un
Création chemin piétonnier (Emprise = 5 mètres) Commune
Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) Commune 928 o® Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) Commune e
°27 $ Aménagement d'un giratoire à l'intersection du chemin de Groussac et l'Avenue de Villaudric Commune
934
1203 3
935
L M
Accès à la zone verte et parking éventuel de délestage Commune
Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) Commune 1 LE PIGNE *
“P
À s ®
Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan Commune
4 Aménagement du carrefour entre la rue de Sautic et le chemin du Moulin Commune Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et la route du Terme Commune Elargissement RD71A - Route du Terme (Emprise = 9 mètres) Commune Création voie de sécurité desserte école maternelle et prolongement rue de la Garenne Commune 1347 Aménagement du carrefour entre la rue de Balochan et l'avenue de Villandric Commune Aménagement du carrefour entre la rue de Balochan et l'avenue de Villandric Commune LA RIVIERE Elargissement carrefour+chemin de la Pelarette reliant chemin du Moulin à RD71a Commune
Elargissement carrefour+chemin de la Pelarette reliant chemin du Moulin à RD71a Commune
Giratoire de la Dourdenne (RD4) Commune CABOUL Elargissement du Chemin d'Orgueil (V.C.6) Emprise = 9 mètres Commune
Elargissement du Chemin d'Orgueil (V.C.6) Emprise = 9 mètres Commune
Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) Commune
Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) Commune
Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) Commune
Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) Commune
Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) Commune
Amorce du désenclavement du secteur 1AU au droit du chemin du Buguet (Emprise = 8 mètres) Commune
LES QUATRE CHEMINS Elargissement de la route de Fabas Commune
Extension du cimetière Commune
Elargissement de la Route de Campas (RD4E) Commune
Elargissement chemin d'Achat (Emprise = 7 mètres) Commune
Aménagement d'un giratoire à l'intersection des 4 chemins (RD.4/RD.87) Commune
Aménagement du carrefour entre l'avenue du Stade et le chemin de Bayssade Commune
Aménagement du carrefour entre chemin de Cransac (VC9) et avenue du Stade (VC11) Commune
Création d'une voie de désenclavement de la zone de loisirs (Emprise = 9 mètres) Commune
Commune Réhabilitation du chemin pietonnier (Emprise = 4 mètres)
Prévision d'une voie à partir de la Route de Fabas (RD47B) (Emprise = 12 mètres) Commune
Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) Commune 476
Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan Commune LES PLANTIERS DE LA MAGNERE
Aménagement carrefour route de Grisolle / chemin de Caillol (Emprise = 4 mètres) Commune
Aménagement carrefour entre la rue de la guinguette et le chemin des standinats Commune
Aménagement carrefour entre la rue de la guinguette et la rue des bourdisquettes Commune
Aménagement carrefour entre la rue de Sautic et le chemin des standinats Commune
Aménagement d'un chemin piétonnier (3 mètres de large) Commune
Aménagement d'un giratoire entre la route de Montauban, l'av.des vignerons et l'av. Saint Exupéry Commune
Aménagement du carrefour entre la route de Fabas et le chemin de Marmondan Commune
Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) Commune
Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) Commune
56
57
59
60
61
62
63
64
66
67
68
69
70
185.16
4702.09
2075.66
3244.14
115.52
1174.88
9807.49
313145.5
44916.4
1307.33
933.7
308.92
503.99
Amorce de voirie (10 mètres de large) Commune
Elargissement du chemin de Pourradel (Emprise 15 mètres) Commune
Elargissement du chemin d'Achat (Emprise = 7 mètres) Commune
6 | = g a J d 2. = ® d S S 46 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 325.93 Commune S (Cp) £ 5 5 S = = 47 Amorce de voirie (10 mètres de largeur) 230.44 Commune LL Q = ©. qd S 2 5 a S 48 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et le chemin de Pierres 97 Commune O œ 5 e ÿ = 2 S Œ © 49 Aménagement du carrefour entre le chemin de Pierres et l'ancien chemin de Villaudric 47.84 Commune O À, On € LN 2 S d ë d a L 50 Elargissement RD71A - Route du Terme (Emprise = 9 mètres) 1176.15 Commune T =] d dl © ® ÿü î S E 5 & É 51 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et la route du Terme 28.22 Commune
O C 9 © À g a a Ÿ e 52 Aménagement du carrefour entre la rue de Sautic et le chemin du Moulin 62.46 Commune
£ P. [aa] Ê E V & = 8 5 ä 8 53 Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan 1033.75 Commune
= d œ Q 2 5 G 8 É ë : 54 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 580.18 Commune
= ml _ EE: Œ LL e © ë 2 55 Aménagement d'un giratoire entre la route de Toulouse et l'impasse de l'Abbé d'Arnoult 997.71 Commune
= =)
S à: Ë ‘ à O Q | Aménagment et élargissement de l'avenue de Villaudric (Emprise = 15 mètres) Commune Amenagement routier à l'intersection RD4 et route de Castelneau Commune Commune
ETAT
ETAT
Elargissement du chemin du Birou (Emprise 3 mètres)
Vu
pour
être
annexé
à
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2021,
Emprise du fuseau LGV Bordeaux-Toulouse
Emprise du fuseau LGV Bordeaux-Toulouse
Commune Aménagement et élargissement du chemin de Groussac
Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise 10 mètres de large) Commune
Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) Commune
Amorce de voirie (Emprise 12 mètres de largeur) Commune
Aménagement du carrefour (RD47 et RD47B) Commune
WOD"epe)Dasano-pns : IN / Z+'ST'E6'E9'S0 : XE4 / Th'TT'26"€9'S0 : IL / NYANVLNON 00078 AIUEIY pienOP3 SNY ZT - IBSUOD PIED
VIOVLI9 |] 0 250 500 m
——
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S1H1O0OL1I18H11 S1q 12N13911111N1] Li slémen / J
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81
SOULA N
87
88
PIGASSE
LESIPIECESTORTES
Légende
Limite communale Prescriptions surfaciques
BR Et
| Parcelles
1. _ : Zonage du PLU
Emplacements réservés au titre de l'article L151-41 du Code de l'Urbanisme
Eléments de paysage protégés au titre des articles L151-19 et L151-23 du Code de l'Urbanisme
Secteurs de mixité sociale au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme
NN UA EEE] Espaces boisés classés au titre des articles L113-1 et L113-2 du Code de l'Urbanisme _ UB [1 Secteurs concernés par des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
UBa Prescriptions linéaires
UBae Eléments de paysage à préserver au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme
UC Secteurs de diversité commerciale à protéger au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisme
_ Uœ Prescriptions ponctuelles
UE % Eléments de paysage protégés au titre des articles L151-19 et L151-23 du Code de l'Urbanisme
nn UF *% Bâtiments agricoles susceptibles de changer de destination au titre de l'article L151-11 du Code de l'Urbanisme UI
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12
Rue
Edouard
Branly
82000
MONTAUBAN
/ Tel
: 05.63.92.11.41
/
Fax
: 05.63.93.25.47
/
Mail
: sud-ouest@citadia.com
[INTELLIGENCE
DES
TERRITOIRES]
Citadia
Conseil
-
Commune de Fronton
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Règlement graphique
Planche Nord
Echelle : 1:6 000
Cachets et visas:
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 13 décembre 2021, approuvant le Plan Local d'Urbanisme.
Le Maire,
Maître d'ouvrage: Commune de Fronton
Mission: PLU de Fronton
Sources: Parcellaire DGFIP 2019
Réalisation: Citadia Conseil© le 20.12.2021
Li mplacements réserv
Field1 Field2 | Field3 Numéro ER | Désignation Surface en m? | Bénéficiaire
Maison de Maître de Montplaisir, sa rotonde, sa chapelle et ses abords LP 01 | Grands domaines et maisons bourgeoises 01 Création chemin piétonnier (Emprise = 5 mètres) 295.93 Commune
Ecrin boisé des Moulins LP 02 | Patrimoine végétal 02 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 459.08 Commune
Château de Gaillard, ses dépendances et ses abords boisés plantés de cèdres | LP 03 | Grands domaines et maisons bourgeoises 03 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 659.11 Commune
Château des Tilleuls, ses dépendances, son pigeonnier et son parc LP 04 | Grands domaines et maisons bourgeoises 04 Aménagement d'un giratoire à l'intersection du chemin de Groussac et l'Avenue de Villaudric 2144.37 Commune
Château de Jouaninels et son parc planté de palmiers LP 05 | Grands domaines et maisons bourgeoises 05 Accès à la zone verte et parking éventuel de délestage 14494.03 Commune
Maison de Maître de Cornélis et son parc planté de pins et de cèdres LP 06 | Grands domaines et maisons bourgeoises 06 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 925.51 Commune
Ecrin boisé de respiration en milieu urbain LP 07 | Patrimoine végétal 07 Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan 1728.15 Commune
Alignement d'arbres le long de l'avenue Saint-Exupéry LP 08 | Patrimoine végétal 08 Aménagement du carrefour entre la rue de Sautic et le chemin du Moulin 76.58 Commune
Ecrin boisé des Estandinats LP 09 | Patrimoine végétal 09 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et la route du Terme 48.17 Commune
Maison de Maître de Bel Air, son chais et son parc planté de cèdres LP 10 | Grands domaines et maisons bourgeoises 10 Elargissement RD71A - Route du Terme (Emprise = 9 mètres) 1283.85 Commune
Château de Gransac, ses dépendances, son allée plantée et ses abords LP 11 | Grands domaines et maisons bourgeoises ii Création voie de sécurité desserte école maternelle et prolongement rue de la Garenne 200.32 Commune
Château de Gros Bois, ses dépendances et ses abords LP 12 | Grands domaines et maisons bourgeoises | | 12 Aménagement du carrefour entre la rue de Balochan et l'avenue de Villandric 66.15 Commune
Parc arboré, rue des Jardins LP 13 | Patrimoine végétal 13 Aménagement du carrefour entre la rue de Balochan et l'avenue de Villandric 109.08 Commune
Mail planté des anciens fossés comblés sous les remparts LP 14 | Places publiques 14 Elargissement carrefour+chemin de la Pelarette reliant chemin du Moulin à RD71a 976.53 Commune
Château de Capdeville et son parc LP 15 | Grands domaines et maisons bourgeoises 15 Elargissement carrefour+chemin de la Pelarette reliant chemin du Moulin à RD71a 1024.22 Commune
Double alignement de platanes en entrée de Fronton (RD4) LP 16 | Patrimoine végétal 16 Giratoire de la Dourdenne (RD4) 097.68 Commune
Ecrin boisé de respiration en milieu urbain à Sautic LP 17 | Patrimoine végétal 17 Elargissement du Chemin d'Orgueil (V.C.6) Emprise = 9 mètres 359.06 Commune
Alignement d'arbres du Château Cransac LP 18 | Patrimoine végétal 18 Elargissement du Chemin d'Orgueil (V.C.6) Emprise = 9 mètres 391.47 Commune
Pigeonnier du Chemin de Loupiac LP 19 | Patrimoine rural 19 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 94.47 Commune
Pigeonnier du Chemin d'Orgueil LP 20 | Patrimoine rural 20 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 129.37 Commune
Maison de Maître LP 21 | Grands domaines et maisons bourgeoises 21 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 178.82 Commune
Maison de Maître de Ferran LP 22 | Grands domaines et maisons bourgeoises | | 22 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 794.18 Commune Maison de Maître de la Route de Fabas et son parc boisé LP 23 | Grands domaines et maisons bourgeoises 23 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 289.8 Commune
Cèdre bleu du Liban LP 24 | Patrimoine végétal 24 Amorce du désenclavement du secteur 1AU au droit du chemin du Buguet (Emprise = 8 mètres) | 375.76 Commune
Pigeonnier de la ferme de Pellet LP 25 | Patrimoine rural 25 Elargissement de la route de Fabas 1372.64 Commune Croix de chemin le long de la RD4 LP 26 | Edicules vernaculaires 26 Extension du cimetière 4644.95 Commune
Croix de chemin LP 27 | Edicules vernaculaires 27 Elargissement de la Route de Campas (RD4E) 707.67 Commune
Pigeonnier de Caudeval LP 28 | Patrimoine rural 28 Elargissement chemin d'Achat (Emprise = 7 mètres) 783.09 Commune
Anciens abattoirs LP 29 | Patrimoine industriel du XXème siècle 29 Aménagement d'un giratoire à l'intersection des 4 chemins (RD.4/RD.87) 2144.4 Commune
Pigeonnier de Moureaux LP 30 | Patrimoine rural 30 Aménagement du carrefour entre l'avenue du Stade et le chemin de Bayssade 134.8 Commune
31 Aménagement du carrefour entre chemin de Cransac (VC9) et avenue du Stade (VC11) 265.34 Commune
32 Création d'une voie de désenclavement de la zone de loisirs (Emprise = 9 mètres) 952.74 Commune
33 Réhabilitation du chemin pietonnier (Emprise = 4 mètres) 608.23 Commune
34 Prévision d'une voie à partir de la Route de Fabas (RD47B) (Emprise = 12 mètres) 691.77 Commune
35 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 389.7 Commune
36 Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan 743.76 Commune
37 Aménagement carrefour route de Grisolle / chemin de Caillol (Emprise = 4 mètres) 173.7 Commune
38 Aménagement carrefour entre la rue de la guinguette et le chemin des standinats 178.8 Commune
39 Aménagement carrefour entre la rue de la guinguette et la rue des bourdisquettes 156.05 Commune
40 Aménagement carrefour entre la rue de Sautic et le chemin des standinats 40.41 Commune
41 Aménagement d'un chemin piétonnier (3 mètres de large) 1809.4 Commune
42 Aménagement d'un giratoire entre la route de Montauban, l'av.des vignerons et l'av. Saint Exupéry | 997.68 Commune
43 Aménagement du carrefour entre la route de Fabas et le chemin de Marmondan 136.45 Commune
44 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 491.93 Commune
45 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 438.39 Commune
46 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 325.93 Commune
47 Amorce de voirie (10 mètres de largeur) 230.44 Commune
48 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et le chemin de Pierres 97 Commune
49 Aménagement du carrefour entre le chemin de Pierres et l'ancien chemin de Villaudric 47.84 Commune
50 Elargissement RD71A - Route du Terme (Emprise = 9 mètres) 1176.15 Commune
51 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et la route du Terme 28.22 Commune
52 Aménagement du carrefour entre la rue de Sautic et le chemin du Moulin 62.46 Commune
53 Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan 1033.75 Commune
54 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 580.18 Commune
55 Aménagement d'un giratoire entre la route de Toulouse et l'impasse de l'Abbé d'Arnoult 997.71 Commune
56 Amorce de voirie (10 mètres de large) 185.16 Commune
57 Elargissement du chemin de Pourradel (Emprise 15 mètres) 4702.09 Commune
59 Elargissement du chemin d'Achat (Emprise = 7 mètres) 2075.66 Commune
60 Aménagment et élargissement de l'avenue de Villaudric (Emprise = 15 mètres) 3244.14 Commune
6i Amenagement routier à l'intersection RD4 et route de Castelneau 115.52 Commune
62 Elargissement du chemin du Birou (Emprise 3 mètres) 1174.88 Commune
63 Emprise du fuseau LGV Bordeaux-Toulouse 9807.49 ETAT
64 Emprise du fuseau LGV Bordeaux-Toulouse 313145.5 ETAT
66 Aménagement et élargissement du chemin de Groussac 44916.4 Commune
67 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise 10 mètres de large) 1307.33 Commune
68 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 933.7 Commune
69 Amorce de voirie (Emprise 12 mètres de largeur) 308.92 Commune
70 Aménagement du carrefour (RD47 et RD47B) 503.99 Commune
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LE. | né Ps Li mplacements réserv AE li Numéro ER | Désignation Surface en m2 | Bénéficiaire } J 4} a O1 Création chemin piétonnier (Emprise = 5 mètres) 295.93 Commune SEE - 02 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 459.08 Commune 03 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 659.11 Commune 04 Aménagement d'un giratoire à l'intersection du chemin de Groussac et l'Avenue de Villaudric 2144.37 Commune 05 Accès à la zone verte et parking éventuel de délestage 14494.03 Commune 06 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 925.51 Commune 07 Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan 1728.15 Commune Lars 08 Aménagement du carrefour entre la rue de Sautic et le chemin du Moulin 76.58 Commune es 09 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et la route du Terme 48.17 Commune 10 Elargissement RD71A - Route du Terme (Emprise = 9 mètres) 1283.85 Commune 11 Création voie de sécurité desserte école maternelle et prolongement rue de la Garenne 200.32 Commune 12 Aménagement du carrefour entre la rue de Balochan et l'avenue de Villandric 66.15 Commune TAUL 13 Aménagement du carrefour entre la rue de Balochan et l'avenue de Villandric 109.08 Commune Li slémen 14 Elargissement carrefour+chemin de la Pelarette reliant chemin du Moulin à RD71a 976.53 Commune Field1 Field? | Field3 15 Elargissement carrefour+chemin de la Pelarette reliant chemin du Moulin à RD71a 1024.22 Commune Maison de Maître de Montplaisir, sa rotonde, sa chapelle et ses abords LP 01 | Grands domaines et maisons bourgeoises 16 Giratoire de la Dourdenne (RD4) 997.68 Commune Ecrin boisé des Moulins LP 02 | Patrimoine végétal 17 Elargissement du Chemin d'Orgueil (V.C.6) Emprise = 9 mètres 359.06 Commune Château de Gaillard, ses dépendances et ses abords boisés plantés de cèdres | LP 03 | Grands domaines et maisons bourgeoises 18 Elargissement du Chemin d'Orgueil (V.C.6) Emprise = 9 mètres 391.47 Commune Château des Tilleuls, ses dépendances, son pigeonnier et son parc LP 04 | Grands domaines et maisons bourgeoises 19 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 94.47 Commune Château de Jouaninels et son parc planté de palmiers LP 05 | Grands domaines et maisons bourgeoises 20 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 129.37 Commune Maison de Maître de Cornélis et son parc planté de pins et de cèdres LP 06 | Grands domaines et maisons bourgeoises « = 21 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 178.82 Commune Ecrin boisé de respiration en milieu urbain LP 07 | Patrimoine végétal _ Ë 22 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 794.18 Commune Alignement d'arbres le long de l'avenue Saint-Exupéry LP 08 | Patrimoine végétal ( Ë 23 Elargissement du Chemin de Standinats (Emprise = 9 mètres) 289.8 Commune Ecrin boisé des Estandinats LP 09 | Patrimoine végétal « ê ë 24 Amorce du désenclavement du secteur 1AU au droit du chemin du Buguet (Emprise = 8 mètres) | 375.76 Commune Maison de Maître de Bel Air, son chais et son parc planté de cèdres LP 10 | Grands domaines et maisons bourgeoises HF 3 25 Elargissement de la route de Fabas 1372.64 Commune Château de Gransac, ses dépendances, son allée plantée et ses abords LP 11 | Grands domaines et maisons bourgeoises O a | , 26 Extension du cimetière 4644.95 Commune Château de Gros Bois, ses dépendances et ses abords LP 12 | Grands domaines et maisons bourgeoises —— & Com mune de Fro nton Légende 27 Est de la ns de CAMES (RD4E) - 707.67 Commune Parc arboré, rue des Jardins LP 13 | Patrimoine végétal D = Limite communale Prescription faci 28 nn total TT d Actat EPS = 7 mètres) 783.09 Commune Mail planté des anciens fossés comblés sous les remparts LP 14 | Places publiques be a En Bâti Prescriptions surfaciques , | 1 _ | 29 Aménagement d'un giratoire à l'intersection des 4 chemins (RD.4/RD.87) 2144.4 Commune Château de Capdeville et son parc LP 15 | Grands domaines et maisons bourgeoises a de a Emplacements réservés au titre de l'article L151-41 du Code de l'Urbanisme 30 Aménagement du carrefour entre l'avenue du Stade et le chemin de Bayssade 134.8 Commune Double alignement de platanes en entrée de Fronton (RD4) LP 16 | Patrimoine végétal 8 j L = | Parcelles Eléments de paysage protégés au titre des articles L151-19 et L151-23 du Code de l'Urbanisme 31 Aménagement du carrefour entre chemin de Cransac (VC9) et avenue du Stade (VC11) 265.34 Commune Ecrin boisé de respiration en milieu urbain à Sautic LP 17 | Patrimoine végétal £ Lu = _ Zonage du PLU Secteurs de mixité sociale au titre de l'article L151-15 du Code de l'Urbanisme 32 Création d'une voie de désenclavement de la zone de loisirs (Emprise = 9 mètres) 952.74 Commune Alignement d'arbres du Château Cransac LP 18 | Patrimoine végétal g Nu LA [552] Espaces boisés classés au titre des articles L113-1 et L113-2 du Code de l'Urbanisme 33 Réhabilitation du chemin pietonnier (Emprise = 4 mètres) 608.23 Commune Pigeonnier du Chemin de Loupiac LP 19 | Patrimoine rural = _ UB [1] Secteurs concernés par des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) 34 Prévision d'une voie à partir de la Route de Fabas (RD47B) (Emprise = 12 mètres) 691.77 Commune Pigeonnier du Chemin d'Orguel LP 20 [Patrimoine rural à UBa Prescri pti ons lin éaire s 35 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 389.7 Commune Maison de Maître LP 21 | Grands domaines et maisons bourgeoises £ UBae Eléments de paysage à préserver au titre de l'article L151-23 du Code de l'Urbanisme 36 Fergissement du chemin du Moulin “ 2méragement emprise du EE ss Louchan 743.76 Commune Maison de Maître de Ferran LP 22 | Grands domaines et maisons bourgeoises " ë D L A N LO C A L — ce Secteurs de diversité commerciale à protéger au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisme _ ee — ENT ES gs ms ee . L la Route de Fabas et son parc boisé - = ——— maisons bourgeoises se se ed. : . z Ï Prescriptions ponctuelles 39 Aménagement carrefour entre la rue de la guinguette et la rue des bourdisquettes 156.05 Commune : : oi | | S Le à D ! U RB AN I S M] F En r * Eléments de PAYEAS protégés au titre des articles OS et Eee du ete de l'Urbanisme 40 Aménagement carrefour entre la rue de Sautic et le chemin des standinats 40.41 Commune = = ee = = a — Z) nn * Bâtiments agricoles susceptibles de changer de destination au titre de l'article L151-11 du Code de l'Urbanisme |2: Aménagement d'un chemin piétonnier (3 mètres de large) 1809.4 Commune ne orleee e LE PAS DEP RG EE 8 UI 42 Aménagement d'un giratoire entre la route de Montauban, l'av.des vignerons et l'av. Saint Exupéry | 997.68 Commune Pigeonnier de Caudeval LP 28 | Patrimoine rural & | Eu 1AU 43 Aménagement du carrefour entre la route de Fabas et le chemin de Marmondan 136.45 Commune Anciens abattoirs LP 29 Î Patrimoine industriel du XXème siècle 1 È 1AUI 44 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 491.93 Commune Pigeonnier de Moureaux LP 30 [Patrimoine rural : 5 ss 1AUL 45 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 438.39 Commune 5 2AU 46 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 325.93 Commune = \ D / v 2AUF 47 Amorce de voirie (10 mètres de largeur) 230.44 Commune LT À a 1 _ 2AUI 48 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et le chemin de Pierres 97 Commune ( ï Reg lement g ra phiq ue _ 2AUL 49 Aménagement du carrefour entre le chemin de Pierres et l'ancien chemin de Villaudric 47.84 Commune / Ç a à 50 Elargissement RD71A - Route du Terme (Emprise = 9 mètres) 1176.15 Commune L ô À 51 Aménagement du carrefour entre le chemin de Capdeville et la route du Terme 28.22 Commune LA RIVIERE ; Ê Pla nche Sud EE Ag 52 Aménagement du carrefour entre la rue de Sautic et le chemin du Moulin 62.46 Commune ' 7 EE An 53 Elargissement du chemin du Moulin et aménagement emprise du carrefour de Louchan 1033.75 Commune è | ” CABOUL Û LU] Ath 54 Elargissement du Chemin du Buguet (Emprise = 12 mètres) 580.18 Commune LU] Atg 55 Aménagement d'un giratoire entre la route de Toulouse et l'impasse de l'Abbé d'Arnoult 997.71 Commune bu FU EE Avr 56 Amorce de voirie (10 mètres de large) 185.16 Commune 4 _ Echelle : 1:6 000 N 57 Elargissement du chemin de Pourradel (Emprise 15 mètres) 4702.09 Commune MARjTINAS nr “ NL 59 Elargissement du chemin d'Achat (Emprise = 7 mètres) 2075.66 Commune J.| — 60 Aménagment et élargissement de l'avenue de Villaudric (Emprise = 15 mètres) 3244.14 Commune e Cachets et visas: EE NP 61 Amenagement routier à l'intersection RD4 et route de Castelneau 115.52 Commune i . e Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 13 decembre 2021, 62 Élsrgissementdu énemiIn qu Biron (Cprss Simene) 1173.88 commune j EC + approuvant le Plan Local d'Urbanisme. 63 Emprise du fuseau LGV Bordeaux-Toulouse 9807.49 ETAT , Ê | 64 Emprise du fuseau LGV Bordeaux-Toulouse 313145.5 ETAT LESCRIMAVREVEST o Le Maire, 66 Aménagement et élargissement du chemin de Groussac 44916.4 Commune 6 u LE S PLANTIERS DE LA MAGNERE © 67 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise 10 mètres de large) 1307.33 Commune enr ui 68 Aménagement d'un chemin piétonnier (Emprise = 3 mètres) 933.7 Commune _ Maître d'ouvrage: Commune de Fronton 69 Amorce de voirie (Emprise 12 mètres de largeur) 308.92 Commune ü Mission: PLU de Fronton 70 Aménagement du carrefour (RD47 et RD47B) 503.99 Commune F E Sources: Parcellaire DGFIP 2019 Réalisation: Citadia Conseil© le 20.12.2021 Ù 1 ° Km