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Déliberation - 27 d1718807268842
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 27 d1718807268842)
Thèmes du document : Protection de l'enfance, Famille, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 11/06/2024
Publication :
le 21/06/2024
SEANCE DU 17 JUIN 2024
Délibération n° D-2024-167
Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et
d'Orientation Sportive (ANIOS) - Saison 2024/2025
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Jeanine BARBOTIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Julia FALSE, ayant donné pouvoir à Madame Elsa FORTAGE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juin 2024
Délibération n° D-2024-167
Direction des Finances Tarifs municipaux - Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportive (ANIOS) - Saison 2024/2025
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Les inscriptions aux Activités Niortaises d’Initiation et d’Orientation Sportives (ANIOS) pour la saison sportive 2024 / 2025 se dérouleront début septembre prochain.
Ces tarifs relèvent du budget principal, ils ont été calculés en fonction d’un taux d’augmentation de 2,5%.
Il est proposé d’appliquer un nouveau tarif pour les demandes d’inscription faites par des institutions (foyers, aide sociale à l’enfance, IME, etc.).
Il convient d’adopter les tarifs pour cette prochaine année sportive.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- adopter l’ensemble des tarifs de l’ANIOS qui entreront en vigueur au 1er septembre 2024, dont le détail est joint en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 2
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Jérôme BALOGE Pôle Vie de la Cité
Service des Sports
NIORT HORS NIORT NIORT HORS NIORT
A. COTISATION ANNUELLE - par personne et par tranche de Quotient Familial
A.1 - Tranche Q.F. n°1 7,50 46,30 7,35 45,15
A.2 - Tranche Q.F. n°2 7,50 46,30 7,35 45,15
A.3 - Tranche Q.F. n°3 15,00 46,30 14,60 45,15
A.4 - Tranche Q.F. n°4 15,00 46,30 14,60 45,15
A.5 - Tranche Q.F. n°5 15,00 46,30 14,60 45,15
A.6 - Tranche Q.F. n°6 30,00 46,30 29,30 45,15
A.7 - Tranche Q.F. n°7 30,00 46,30 29,30 45,15
A.8 - Tranche Q.F. n°8 45,10 46,30 44,00 45,15
A.9 - Tranche Q.F. n°9 45,10 46,30 44,00 45,15
A.10 - Tranche Q.F. n°10 45,10 46,30 44,00 45,15
A.11 - Tranche Q.F. n°11 45,10 46,30 44,00 45,15
A.12 - Tranche Q.F. n°12 45,10 46,30 44,00 45,15
B. COTISATION ANNUELLE POUR LES INSTITUTIONS
(foyers, aide sociale à l'enfance, IME, structures hospitalières, etc.)
TARIFS EN VIGUEUR
A PARTIR 01/09/2024
POUR MEMOIRE
TARIFS 2023/2024
A.N.I.O.S. (Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives) 2024/2025
7,50