Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil du 27 09 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil du 27 09 2023
Déliberation - Liste deliberations du 03 04 2024
Déliberation - Liste deliberations du 03 04 2024
Déliberation - Liste deliberation Conseil du 04 03 24
Déliberation - Liste deliberation Conseil du 04 03 24
Déliberation - Listes des deliberations conseil du 21 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 23 06
Déliberation - liste deliberations 27 03 2026
Déliberation - Liste des deliberation du 24 04 2024
Déliberation - Liste des deliberations conseil du 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 27 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 27 Avril 2026
L'an 2026 et Le 27 Avril à 20 heures 30 minutes, Le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Vitor VALENTE,
Maire
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BIDARD Michel, M. BREGERE-MAILLET Jean,
Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. COLAS Christophe, Mme
DANIELOU Cécile, M. DE FARIA Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme KERHERVÉ Muriel, Mme LOTT Myriam, M. PETIT Yves, Mme PICARD Joëlle, M. QUÉNU Nicolas, Mme ROUSSEAU Catherine, Mme SABATIER Véronique, Mme SHARPE Laura
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme PACTON Stéphanie à Mme ROUSSEAU Catherine, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie, M. TONNELIER Théo à M. COLAS Christophe
Nombre de membres
+ _Afférents au Conseil municipal : 23
e Présents : 20
Date de la convocation : 21/04/2026 Date d'affichage : 21/04/2026
A été nommé(e) secrétaire : M. Jean BREGERE-MAILLET
CM2026_13 Adoption du procès-verbal de la séance du 5 A l'unanimité mars 2026
CM2026 14 Adoption du procès-verbal de la séance du 21 A l'unanimité avril 2026
CM2026_15 Création et Composition de la Commission A l'unanimité d'Appel d'Offres
CM2026_16 Composition de la Commission de Contrôle des A l'unanimité Listes Electorales
CM2026_17 Élection des délégués auprès du Centre A l'unanimité Communal d'Action Sociale (CCAS) CM2026_18 Conseils des écoles : Election des A l'unanimité représentants du conseil municipal
CM2026_19 Désignation d'un Correspondant Défense et A l'unanimité Chef du Protocole
CM2026_20 Élection des délégués au Syndicat Mixte des A l'unanimité Installations Sportives des Collèges de la
Région de Nemours
CM2026 21 Élection des délégués au Syndicat Mixte de A l'unanimité Transports Sud 77
CM2026_22 Élection des délégués au Syndicat Mixte Pour A l'unanimité la Collecte et le Traitement des Ordures
Ménagères de la Région de Fontainebleau
CM2026_23 Élection des délégués au Syndicat A l'unanimité Départemental des Energies de Seine et Marne
(SDESM)
CM2026_24 Élection des délégués à l'Établissement Public A l'unanimité d'Aménagement et de Gestion des Eaux
(EPAGE) du Bassin du Loing
CM2026 25 Désignation des représentants au sein de A l'unanimité l'OPH Val de Loing Habitat
CM2026_26 Désignation du représentant au sein de la A l'unanimité Société d'Economie Mixte (SEM) du Pays de
Fontainebleau
CM2026 27 Désignation du représentant au sein de la A l'unanimité Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT)
CM2026_28 Désignation des représentants au sein des A l'unanimité Commissions de la Communauté
d'Agglomération du Pays de Fontainebleau
CM2026 29 Constitution de la Commission Communale des A l'unanimité Impôts Directs (CCID)
CM2026_30 | Recrutement d'un Vacataire [ A l'unanimité
CM2026 31 | Adoption du Compte Financier Unique 2025 | A l'unanimité
CM2026_32 | Affectation du Résultat 2025 | A l'unanimité CM2026_33 | Adoption du Budget Primitif 2026 | A l'unanimité
CM2026_34 Attribution des subventions versées aux A l'unanimité associations et autres établissements publics
pour 2026
Jean BREGERE-MAILLET
Secréthiréide Séañhte