Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+30+mai+2023?t=1744567169
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1742206675
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1737992257
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1714315767
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1748513199
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1773665160
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1777231763
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1747235130
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1739204889
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+2023?t=1751633971
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+30+octobre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Transports,
Département de l’Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 octobre 2023
L'an deux mille vingt trois, le 30 octobre à 20 heures 30, les membres du conseil municipal
de la commune d’Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du Maire, Daniel MATHIEU,
sur la convocation qui leur a été adressée le 25 octobre 2023.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)}s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Dominique BESSON,
Pascale AGATY, Sophie DUMAS, Sandrine PERRIN, Jean -Pierre MONTJOUVENT,
Patrick ORAISON, Lionel TALON, Monique PALLET.
Nombre de votants en début de séance : 11
Mme Sandrine PERRIN est nommée secrétaire de séance.
1- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
Le procès verbal du 25 septembre 2023 est adopté à l’unanimité.
2 - RECOUVREMENT TAXES ORDURES MENAGERES 2023 - Locataires bâtiments
communaux
Comme chaque année, une délibération pour le recouvrement de la taxe d’ordures
ménagères des bâtiments communaux loués doit être prise.
Monsieur le Maire procède à la lecture de la délibération :
M. Rossignol Nicolas : 97 euros
M. Lara : 108 euros
Mme Richerot : 128 euros
M. De Lima : 124 euros
La Fruitière : 50 euros
Total : 507 euros
Le Maire rappelle que le calcul est réalisé par les services fiscaux.
La délibération est adoptée à l'unanimité. 3- DECISIONS A PRENDRE
a) MISE EN LOCATION DE L’'APPARTEMENT DE LA CURE D’ARANC SUITE A CANDIDATURE
Une candidature a été reçue en mairie concernant la location de l’appartement de la cure
d’Aranc: il s’agit d’un couple avec 3 enfants, vivant actuellement dans un logement
insalubre.
Il a été décidé par 8 votes pour de demander un complément d’information.
Les candidats devront fournir à minima un contrat de travail, une caution et un mois de
loyer.
b) PARTICIPATION DE LA COMMUNE A L’INSTALLATION D’UNE CITERNE SOUPLE INCENDIE
250 M SUITE A LA DEMANDE DE LA SCIERIE REYDELLET
En raison d’un manque de pression dans les poteaux incendie sur Rougemont, la scierie
Reydellet se voit contrainte de réaliser des travaux d'installation d’une citerne réserve d’eau.
Présentation du devis pose citerne : 13 050 euros
Sur le principe, le conseil émet un avis favorable à une participation financière à ces travaux.
La commune va demander à avoir le rapport de la DREAL.
c) DEMANDE DE LA SCI NEUFCOEUR
La SCI Neufcoeur a fait part à la commune de son souhait de régulariser la situation
cadastrale de la bande de 55 m2 longeant le mur de soutènement et évoqué également la
situation du terrain en bordure du four communal.
La commission travaux se rendra sur place pour faire un état de la situation.
4- INFORMATIONS
a) POINTS SUR LES TRAVAUX EN COURS ET EN ATTENTE
Travaux finis :
- Réception des travaux des chemins de la Grosse Pierre et du Rosoirait.
- Traçage du marquage au sol à Rougemont (carrefour à proximité de l’abri à bus et au
carrefour de la scierie) - à l’entrée nord d’Aranc et matérialisation du ralentisseur entrée sud
d’Aranc.
-_ Pose d’enrobé : Bertinière — descente de Longefan — sous les Cornelles - Quart Dupuis
-_ Pose du rideau occultant de la salle polyvalente
- Travaux d'entretien et contrôle technique du véhicule communal Ford
-_ Réalisation des renvois d’eau chemin pédestre Sous-Moriat Devis en attente
- Appartement cure d’Aranc : 2 devis (peinture : 8 000 € et 10 000 €)
-__ Velux appartement cure d’Aranc (fuite) : rdv reporté
- Une fuite est signalée sur le bâtiment de la fruitière
-__ Portail école : terminé, reste le choix de la couleur à effectuer
-_ Volet roulant de la salle du Conseil : en attente réception moteur
-_ Défibrillateur Résinand : socle en béton à faire
Projets 2024
-_ Travaux d'entretien et contrôle technique du Jumper (ancien véhicule pompier)
-_ Rougemont : flaque d’eau à supprimer à l’angle du terrain de tennis
- Observatoire du marais: les devis sont passés de 31 K€ à 41 K€ pour la boiserie. Par
ailleurs un permis de construire doit être déposé. Le projet est annulé par le Conseil
Municipal.
- Habillage bennes en bois (en attente remplacement des sacs jaunes par des conteneurs)
- Passage du Quart Besson / RD34
- Filets city stade
-_ Plantations cimetière
- Baignoire appartement Delima
-_ Cloches église Aranc
-_ Petit patrimoine (aide 11 273 euros du département — HBA : 11 605)
-_ Défibrillateur au Hameau des Pézières
-__ Chambres de la cure d’Aranc (différents travaux à prévoir)
b) COMPTE RENDU DE LA VISITE DE M. CHAPUIS DU SIEA CONCERNANT L'ECLAIRAGE PUBLIC
Un bilan des installations actuelles a été présenté.
Une proposition de remplacement des ampoules existantes par des leds a été faite, le SIEA
doit réaliser un dossier technique et financier. A terme, les ampoules actuelles vont
disparaitre, leur cout va devenir conséquent.
Modalités de remplacement
(2 solutions)
Nombres d’ampoules :
223
Reste à charge commune en
euros
1 relamping 172 +51 leds 79 313
2 led 223 151 000
Avec des leds, il est possible de programmer des baisses d'éclairage.
c) POINT SUR LE PERISCOLAIRE
Concernant la cantine d’Evosges, Sophie Thiebault est actuellement en arrêt maladie. A compter de la rentrée des vacances de la Toussaint, la cantine d‘Evosges sera assurée par
Agnès Givaudan (en complément de son poste d’ATSEM à Aranc), elle fera également le
ménage.
La cantine d’Aranc sera assurée par Sandra Rivat.
d) COMPTE RENDU DE LA COMMISSION FLEURISSEMENT
La commission va se rapprocher des Serres du Bugey afin d’avoir des conseils sur les
plantations à envisager l’année prochaine et l’entretien de celles-ci.
La commission note qu’elle manque de bonnes volontés pour entretenir les plantations.
La commission se réunira en février afin d'organiser le fleurissement en fonction du nombre
de bénévoles.
Un sapin de Noël sera installé place de la Mairie avant le 8 décembre.
5) QUESTIONS DIVERSES
> Cérémonie du 11 novembre 2023
11h 00 à Résinand
11h30 à Aranc
Suivi d’un vin d'honneur à la salle des fêtes
> Commémoration du 80°" anniversaire du 7 février 44
Les communes d’Evosges et d’Aranc ont décidé d’une commémoration commune.
Celle-ci aura lieu le samedi 10 février 2024, l’organisation reste à finaliser, une participation
des enfants des écoles est envisagée.
> Vœux 2024
La cérémonie des vœux 2024 aura lieu le samedi 6 janvier 2024 (horaires à définir)
> Activité pépiniériste
Kevin Martin a présenté son projet de pépiniériste.
Il souhaite pouvoir utiliser le terrain communal situé à proximité du marais (auparavant
utiliser par M. Ackermann) ainsi qu’avoir accès à l’eau du Marais. Une demande devra être
effectuée auprès de la police de l’eau.
Les membres du Conseil Municipal donnent son accord pour l’utilisation de ce terrain. > Borey :
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant la mise en séparatif sur les
Communes d’ Aranc et d’Evosges a été lancé pour une réponse des entreprises le 24
novembre 2023.
> Montcornelles
L'appel à manifestations(AMI) a été lancé par HBA.
> ZAN — zéro artificialisation nette : courrier de la région
La commune a reçu un courrier de la région concernant sa position par rapport à la loi zéro
artificialisation nette (suspension de cette loi)
La région sollicite l’avis des communes.
Par 7 voix pour, il a été décidé de faire un courrier de soutien à la position de la région.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 4 décembre 2023 à 20h30.
e Maire, É. La secrétaire de séance
Daniel MATHIEU