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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 octobre 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Numérique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
#
Magny
les
Hameaux,
le 29
septembre
2023
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
KKAKRKRARAXAX
AH
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
LUNDI
o9
OCTOBRE
2023
à 20
HEURES
00
Salle
du
Conseil
Municipal
à
l’Hôtel
de
Ville
APPROBATION
DU COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
+ _ Approbation
du
Procès-verbal
du
27 juin
2023
RESSOURCES
HUMAINES
°
Modification
du
tableau
des
effectifs
e
Modification
du
tableau
des
effectifs
des
apprentis
FINANCES
ET
AFFAIRES
ECONOMIQUES
e
Créances
éteintes
VIE
ASSOCIATIVE
*
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Secours
Populaire
Français
dans
le
cadre
du
soutien
aux
peuples
marocain
et libyen
*
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
Entente
Athlétique
de
Saint-
Quentin-en-Yvelines
(EASQY)
URBANISME
°_
Constitution
d'une
servitude
de
passage
et de
réseaux
sur
les
parcelles
AR11
et AR226
au
profit
des
parcelles
AR225
et AR325
Vos
courriers
doivent
être
adressés
à
M.
le Maire
: Hôtel
de
Ville
- BP
10033
- 78772
Magny-les-Hameaux
Cedex
Tél.
. 01
39
44
71
71
e Courriel
: hoteldeville@magny-les-hameaux.fr
Retrouvez
l'actualité
municipale
sur
: magny-les-hameaux.fr
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notre
application
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officielle
PiBaul
da
NAS
4
mlnen
Miauus
Mécémamins
70444
8 Anais
lac
Linmmani ADMINISTRATION
GENERALE
+
Liste
des
décisions
municipales
prises
du
15 juin
au
29
septembre
2023
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
les réseaux
sociaux
et
le site
internet
de
la commune.
Je
tiens
à
vous
rappeler
que,
si
vous
souhaitez
que
nous
abordions
une
question
diverse
à
l’occasion
de
cette
séance,
il
convient
de
m’en
faire
la
demande
par
écrit,
trois
jours
francs
avant
la
séance,
afin
que
je puisse
envisager
l'inscription
à l’ordre
du
jour
ou
sa
programmation
ultérieure.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués. NB.
En
vertu
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
documents
annexes
aux
délibérations
(contrat,
marché...)
peuvent,
à sa
demande,
être
consultés
à
l’Hôtel
de
Ville
par
tout
Conseiller
Municipal.
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