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Arrêté - doc 1259?202602
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mariens.
Lien du pdf (Arrêté - doc 1259?202602)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
Département
de
la Gironde
COMMUNE
DE
SAINT-MARIENS
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
- TVX
n°
2025-59
Portant
réglementation
de
la circulation,
RD
18,
Avenue
Marc
Doulus
en
agglomération,
pour
des travaux
d’élagage
d’un
arbre
Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-MARIENS
(Gironde),
-
Vu
le code
de
la route
et notamment
les
articles
R
110-1
et suivant,
R
411-5,
R411-8,
R411-
18
et R
411-25
à 411-28
;
-
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-1
àL
2213-4;
-
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des Régions
;
-
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
interministériel
du
06
novembre
1992
modifiée
et complétée
;
- Vu
la demande
de M.
DENECHAUD
Bernard
;
-
Considérant
qu'en
raison
de
travaux
d’élagage
d’un
arbre,
180
Avenue
Marc
Doulus,
il
convient
de
réglementer
la circulation
générale
au
droit
des
travaux
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
de
cette voie.
A
ARRÊTE
ARTICLE
1 :
En
agglomération
de la Commune
de
SAINT-MARIENS,
180
Avenue
Marc
Doulus
sur la RD
N°
18,
la circulation
générale
sera réglementée
par empiètement
sur chaussée,
chaussée
rétrécie
à
compter
du
05
décembre
2025
de
08
h
00
à
18
h
00,
stationnement
interdit,
au
droit
des
travaux
pendant
la
réalisation
de
travaux
d’élagage
d’un
arbre
par
l’entreprise
RICHARD
Stéphane. L'attention
du pétitionnaire
est à porter
sur la nécessité
de la bonne
information
du
chantier par
rapport
au
site.
ARTICLE
2 :
Les
prescriptions
imposées
par
le
présent
arrêté
seront
signalées
aux
usagers
par
une
signalisation
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
modifiée
et complétée.
La
fourniture,
la pose
et la maintenance
de
la signalisation
seront
à la charge
de
l'Entreprise.
ARTICLE 3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
dans
la
Commune
de
SAINT-MARIENS
par
le
Maire
et
aux
extrémités
du
chantier
par l’entreprise.
ARTICLE
À
:
Monsieur
le Commandant
de
gendarmerie
de
SAINT-SAVIN,
Monsieur
je Responsable
du
Centre
Routier
Départemental
de
SAINT-MARTIN-
LACAUSSADE
;
Monsieur
le Maire
de
SAINT-MARIENS,
Monsieur
le Directeur
de l’entreprise
RICHARD
Stéphane,
105
rue
des
Iris, 33450
SAINT-
LOUBÉS, sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Saint-Mariens,
le 05
décembre
2025
L’Adjoint
au
Maire,
77
Jacques
LESCA