Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7601865387 1953 2026 03 07 ccas bp 2026
Déliberation - 4239397242 1953 2026 03 06 ccas affectation result
Déliberation - 2040802739 1963 liste deliberations ccas 29 avril
Déliberation - 1085736655 1955 liste des deliberations du cm du 1
Déliberation - 7183942829 1806 liste deliberations ccas 27 03 202
Déliberation - 6148599122 1953 2026 03 08 tarifs 2026 ccas
Déliberation - 1589538215 1948 liste des deliberations ccas 25022
Déliberation - 1223567254 1953 2026 03 09bis attribution subventi
Déliberation - 3229159677 1814 liste des deliberations 22 mai 202
Déliberation - 0719567631 1575 liste des deliberations du ccas du
Déliberation - 3748390644 1953 liste delib 13 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 3748390644 1953 liste delib 13 mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Démocratie,
EN.FoRE
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
LISTE DES DELIBERATIONS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
SÉANCE DU 13 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le 13 mars à dix-huit heures trente, le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de cette Commune s’est réuni à la Salle Médiévale sous la présidence de Monsieur Éric LARDON, Président, et après convocations régulièrement faites à domicile.
Date de convocation : 27 février 2026
Présents : M. Eric LARDON — Mme Hélène DE SIMONE - Mme Christiane CLUZEL — Mme Margot SOLVIGNON M, Marc COMBETTE - Mme Anabelle FOURNIER FAURE - Mme Margot SOLVIGNON —- Mme Janine JULIEN _ M. André SALARDON — Mme Solange PEILLON — Mme Catherine PASQUIER-FOURNIER -— M. Philippe ROCHE
N° | OBJET NATURE DU | VOTE
DELIBÉRATION VOTE
2026-03-05 VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE Pour :10 | APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ DE L'ANNEE 2025 Contre : 0
Ne vote pas :1
2026-03-06 VOTE DE L'AFFECTATION DES Pour :11 | APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ RESULTATS DE L'ANNEE 2025 Contre : 0
2026-03-07 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Pour :11 | APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ Contre :0
2026-03-08 TARIFS 2026 — APPROBATION Pour :11 | APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ Contre :0
2026-03-09 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX Pour :11 | APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ ASSOCIATIONS — ANNEE 2026 Contre :0
2026-03-09 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE -— Dossier Pour :0 | À EMIS UN AVIS D Contre :11 DÉFAVORABLE A BUNANIMITE
Le 18/03/2026
Le Président du CCA
Eric LARDON ARE
—{ à