Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+2017?t=1715586807
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+2017?t=1740998522
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+2017?t=1776432393
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+2017?t=1747060450
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+2017?t=1738050486
Déliberation - C.R.+REUNION+du+28022023?t=1752157341
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+01+JUIN+2017?t=1752157341
Déliberation - C.R.+REUNION+du+02042025?t=1752157341
Compte-Rendu - C.R.+REUNION+du+27022025?t=1752157341
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+10+FEVRIER+2017?t=1752157341
Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+
Document publié le Mardi 5 décembre 2017 par la commune de Beaumont-sur-Vesle.
Lien du pdf (Déliberation - C.R.+REUNION+DU+05+DEC+)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT DE LA MARNE REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE REIMS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE
LA COMMUNE DE BEAUMONT SUR VESLE
Réunion du 05 décembre 2017
Nombre de Conseillers en exercice : 14 Présents : 11 Votants : 11
Par suite d’une convocation en date du 29 novembre 2017, les membres composant le conseil municipal se sont réunis en mairie à 20h30 sous la présidence de Monsieur TETENOIRE André, Maire.
Présents: Mrs TETENOIRE - MICHEL – BERNARD - CHARRIERE – DOERR - ECOUTIN - FOUCHER – LABBÉ et Mmes TROUSSET – GOULARD - LOISEAU
Absents excusés: Mrs LAMORT – MACKPAYEN - Mme BERARDI
Monsieur BERNARD a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur Johan BERNARD a été nommé secrétaire de séance.
A L’ordre du jour
01 / 10 Délibération n° 3268 DECISION MODIFICATIVE N°5 Annule et remplace la décision modificative n°2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017 :
Approuvé à l’unanimité
02 / 10 Délibération n° 3269 DECISION MODIFICATIVE N°6 Annule et remplace les décisions modificatives n° 1 et 3
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017 :
COMPTES DÉPENSES
SENS SECTION CHAPITRE COMPTE OPERATION NATURE MONTANT
D FONC 011 6168 AUTRES - 1080 € D INV 16 165 OPFI DÉPOTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS
1080 €
D FONC 023 023 VIREMENT A LA SECTION D’INVESTISSEMENT
1080 €
TOTAL 1080 €
COMPTES RECETTES
R INV 021 021 OPFI VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
+ 1080 €
TOTAL + 1080 € 2
Approuvé à l’unanimité
03 / 10 Délibération n° 3270 TRAVAUX D’ENTRETIEN SUR CHEMIN FORESTIER
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de remettre en état le chemin rural dit « du Bois de Reims », celui-ci étant devenu impraticable.
Un devis a été demandé à deux entreprises :
- La SARL PRESTA-VITIVIGNE, pour un montant total de 1080 € TTC
- La société TECHNIGAZON, pour un montant total de 4500 € TTC
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité:
- Approuve la remise en état du chemin rural dit du Bois de Reims
- Accepte le devis de La SARL PRESTI-VITIVIGNE pour un montant de 1080 € TTC
- Autorise Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à ce dossier.
04 / 10 Délibération n° 3271 TERRAIN MULTISPORTS
CHOIX DES ENTREPRISES
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal les différents devis reçus pour la réalisation du terrain multisports :
- Pour le terrassement, l’entreprise EUROVIA a fait une proposition à 15 636 € TTC, et l’entreprise CTP une proposition à 28 436.11 € TTC.
- Pour la fourniture et installation du terrain multisports, l’entreprise NERUAL a fait une proposition à 31 080 € TTC, et l’entreprise MEFRAN COLLECTIVITÉS une proposition à 32 400 € TTC.
Le Conseil Municipal étudie ces propositions en se basant sur des critères de qualité de prestations et de prix.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, À L’UNANIMITÉ, DÉCIDE : - d’attribuer la partie terrassement à l’entreprise EUROVIA pour un montant total de 15 636 € TTC, - d’attribuer la fourniture et pose du terrain multisports à l’entreprise MEFRAN COLLECTIVITÉS pour un montant total de 32 400 € TTC
- de donner pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents relatifs à ce dossier, - de solliciter le Ministère de l’intérieur, afin qu’une subvention soit allouée à la commune au titre de la réserve Ministérielle (TDIL), et de maintenir les demandes de subventions indiquées dans la délibération n° 3249 du 1er juin 2017.
COMPTES DÉPENSES
SENS SECTION CHAPITRE COMPTE OPERATION NATURE MONTANT
D FONC 023 023 VIREMENT A LA SECTION D’INVESTISSMENENT
- 5000 €
D FONC 66 6682 INDEMNITÉ DE RÉAMÉNAGEMENT D’EMPRUNT
(POUR ORDRE)
5000 €
TOTAL 0 €
COMPTES RECETTES
R INV 021 021 OPFI VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
- 5000 €
R INV 16 1641 OPFI EMPRUNTS EN EUROS 5000 €
TOTAL 0 € 3
05 / 10 Délibération n° 3272 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Monsieur le Maire expose la demande de subventions faite par l’association « Les 4 saisons »:
Le Conseil Municipal décide, délibère, à l’unanimité :
- D’ATTRIBUER une subvention de 500 euros à l’association « Les 4 saisons ».
06 / 10 Délibération n° 3273 DON À LA COMMUNE
Suite à la randonnée organisée le dimanche 5 novembre à Beaumont-sur-Vesle, l’association Beaumont Loisirs et Sport a récolté la somme de 958 euros.
L’association souhaite reverser cette somme à la commune afin de participer au financement du terrain multisports.
Le Conseil Municipal décide, délibère, à l’unanimité :
- D’ACCEPTER le don de 958 euros fait par l’association Beaumont Loisirs et Sport au profit de la
commune.
07 / 10 Délibération n° 3274 INFORMATIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal, après délibération, décide :
- De renommer l’ « impasse des prêcheux», afin d’être en concordance avec la plaque de rue qui
indique « allée les prêcheux ». L’ « impasse des prêcheux » est renommée « Allée les prêcheux ».
- Qu’un envoi du projet de règlement de cimetière soit fait, par email, à chaque conseiller municipal,
afin que chacun puisse en prendre connaissance et faire des remarques si nécessaire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.
Vu pour être affiché le vendredi 08 décembre 2017, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales.