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Déliberation - Deliberation n 2023 38 Designation des membres des commissions permanentes municipales Mise en ligne le 15 02 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n 2023 38 Designation des membres des commissions permanentes municipales Mise en ligne le 15 02 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
N VILLE DE
NiLLaRD
74240
2023.38
Désignation des membres
des commissions
permanentes municipales
Accusé de réception en préfecture 074-217401330-20230211-2023-38-DE
Date de télétransmission : 15/02/2023
Date de réception préfecture : 15/02/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'AN DEUX MIL VINGT TROIS, LE 11 février
Le Conseil municipal de la commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à La Mairie - annexe Pavillon Stéphane Hessel, sous la présidence de Monsieur Antoine BLOUIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Date de convocation du Conseil municipal : 3 février 2023
Etaient présents : Monsieur BLOUIN, Maire - Mesdames et Messieurs
BOSLAND - VINCENT - BOGET - CROISIER - PASSAQUAY - ANCHISI - FIGUIÈRE —
MAITRE -SIMON — PIGNY R. - LOMBARD - CORNEC - PIERRE - KAMANDA - PIGNY A. — FOURNIER — SIMULA — JUGET - CHAPPEL - MULLER - LE PRIOL -
MAGDELAINE - ABDALLAH - DEGUIN - RUIZ - FAVRELLE - CLERICI - GHERSIN
Etaient absents représentés: Procuration de M. CURTIL à M. BLOUIN - de Mme BARBOTIN à Madame LOMBARD
Etaient absents excusés : Mme GAVARD-RIGAT - M. PATRIS
Secrétaire de séance : Mme MAGDELAINE
Les commissions municipales permanentes ayant été adoptées par Le Conseil municipal il convient de désigner Les membres qui siègeront dans chaque
commission.
Vu Le Code général des collectivités territoriales,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
après en avoir délibéré à l'unanimité
Article 1 : DESIGNE Les membres des commissions permanentes municipales ci-dessous : Accusé de réception en préfecture 074-217401330-20230211-2023-38-DE
Date.de télétransmission : 15/02/2023
Habib ABDALLAH QSabetepN GEAR’ : 15/02/2023
Odette MAITRE Étodie KAMANDA
Jeunesse / Charlotte BARBOTIN Action sociale | Jean-Guy FOURNIER
Scolaire Vincent CORNEC Catherine SIMULA 9 membres Anouk PIGNY 7 membres Nadège ANCHISI
Élodie KAMANDA Joanny DEGUIN
Florence CLERICI
Joanny DEGUIN
Marie-France Pierre FIGUIERE
CROISIER Nelly CHAPPEL
Nelly CHAPPEL Josiane PIERRE
3: Françoise MULLER Urbanisme/ | Marie-France CROISIER
Eironnement | in BOGET Habitat | Yannick LE PRIOL
9 membres Jean-Guy FOURNIER SMenbTEs Alain BOGET
Patrice CURTIL Patrice CURTIL
Nadège ANCHISI José FERNANDO RUIZ
Florence CLERICI
Michel GHERSIN
Nadège ANCHISI Odette MAITRE
Josiane PIERRE Maurice SIMON
, Jean-Guy FOURNIER Culture / Fêtes Catherine GAVARD-RIGAT
Patrimoine Odette MAITRE / Cérémonies Jean-Guy FOURNIER
crembres Anouk PIGNY Yannick LE PRIOL
Michel GHERSIN 9 membres Françoise MAGDELAINE
Alain BOGET
Anne FAVRELLE
Joanny DEGUIN
Stéphane PASSAQUAY Roger PIGNY
Finances / Odette MAITRE Odette MAITRE
Commerce Nelly CHAPPEL Sports Guy PATRIS
émenibres Patrice CURTIL 6 membres | Habib ABDALLAH
Jean-Paul BOSLAND Catherine SIMULA
Michel GHERSIN Florence CLERICI
Vincent CORNEC Béatrice LOMBARD
prévention / Françoise MULLER . Odette MAITRE
Sécurité Béatrice LOMBARD Communication | Catherine GAVARD-RIGAT
Josiane PIERRE 6 membres Charlotte BARBOTIN
7 membres Maurice SIMON Nadège ANCHISI
Alain BOGET Anne FAVRELLE
José Fernando RUIZ
Délibération devenue exécutoire compte tenu :
Th 59
de sa récentionen Sous:préfecurele: ANRT 70
de sa mise en ligne EAN Lex
Article 2:
38022 Grenoble Cedex - Tél
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de
deux mois à compter de sa notification, d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135 - : 04 76 42 90 00 Courriel : greffe.ta-
grenoble@juradm.fr ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr, dans un délai de deux mois à compter de
sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
FAIT et DÉLIBÉRÉ EN MAIRIE, les jours, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire,
Antoine BLOUIN
La Secrétaire de Séance,
Françoise MAGDELAINE
Laser