Compte-Rendu - CR+conseil+municipal+du+11+décembre+

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Compte-Rendu - CR+conseil+municipal+du+11+décembre+ Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+conseil+municipal+du+11+décembre+)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Famille, L’AN DEUX MILLE DIX SEPT, le 11 décembre, le Conseil Municipal s’est réuni sous la Présidence de Madame MATHERON Françoise, Maire.

Présents : ARNAUD S. ; BETTON JC. ; BRESSON C. ; CAU J. ; COUMANS MF. ; MAURY C. ; PAIS E.; PEYRIERE L. ; SIMAO F ; VAUDOIS E.

Représentée : DUMENIL D.

Secrétaire de séance : BRESSON C.

Le conseil municipal s’est réuni à 19h.

Ordre du jour :

1) Approbation de l’ordre du jour

2) Approbation du compte rendu du précédent conseil

3) Rythmes scolaires

4) Finances :

a) Décision modificative

b) Ouverture e crédits 2018

c) Don de l’amicale CCFF

d) Subvention à l’association « Rêves »

5) Salles communales : conditions de prêt

6) Ressources humaines :

a) Tableau des effectifs

b) Mise en place du RIFSEEP

7) Urbanisme

8) Dénomination de nouvelles voies

9) Travaux et voirie

10) Prévention incendie

11) Couverture 4G

12) Animations et festivités

13) Questions diverses

1. Approbation de l’ordre du jour

Madame la Maire présente l'ordre du jour ci-dessus, elle propose de supprimer le point urbanisme qui est sans objet à ce jour, en accord avec Monsieur Cau. Le conseil approuve cette suppression et valide l'ordre du jour à l'unanimité.

2. Approbation compte-rendu du conseil du 6 novembre 2017

Aucune remarque n’étant émise, le compte rendu de la séance du 6 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

3. Rythmes scolaires

Madame la Maire rappelle au conseil que depuis la rentrée 2014, l'organisation horaire des semaines scolaires, effective dans toutes les écoles de France, portait à 5 jours le nombre de jours de classe. Le décret n°2017-1108 du 27-6-2017 permet par dérogation d'étaler les heures d'enseignement hebdomadaires sur huit demi-journées réparties sur quatre jours.Pour décider s'il y a lieu de modifier, dans le respect de l'esprit du nouveau décret, c’est-à-dire dans l'intérêt des enfants et en fonction de notre contexte local, l'organisation actuellement mise en place, la commune a lancé une enquête accompagnée d'informations et de références permettant aux parents d'élèves de répondre en toute connaissance de cause.

En introduction de cette enquête, il était précisé que la commune ne pourrait envisager de revenir à la semaine des quatre jours que si "une large majorité des familles y aspire". Il y était indiqué que le retour à la semaine des quatre jours entraînerait la suppression des TAPS et l’ouverture du centre de loisirs les mercredis jusqu’à 14 heures pour conserver la même amplitude au niveau de la garde des enfants qu’actuellement. Le tarif appliqué serait le même que celui appliqué aux demi-journées avec repas des vacances scolaires.

Après avoir épluché finement les résultats de l'enquête et éliminé les doublons (les familles ayant effectué plusieurs réponses) la commission scolaire a pu constater les résultats suivants : 40 familles ont répondu à l'enquête sur les 76 concernées. Soit une participation de 52,63 % seulement. Ces 40 réponses correspondent à 56 enfants ainsi représentés sur les 94 scolarisés et un futur élève, soit 58,95% de l'effectif. Cette faible participation à l'enquête peut s'expliquer peut-être par le fait que ce choix est complexe. Les familles qui n'ont pas répondu ont probablement eu du mal à se positionner pour leurs enfants et pour ceux des autres et ont peut- être estimé pouvoir s'adapter à l'un ou l'autre des choix retenus.

Parmi les réponses obtenues :

- 18 familles souhaitent le maintien de l'organisation actuelle, soit 45 % des réponses. Elles représentent 27 enfants sur 94 enfants scolarisés et un futur élève, soit 28,42 % des enfants de l'école dont les familles estiment que la répartition des apprentissages sur neuf demi-journées est plus favorable aux apprentissages.

- 22 familles souhaitent le retour aux quatre jours, soit 55 % des réponses. Elles représentent 29 enfants soit 30,53 % des enfants de l'école dont les familles estiment que le repos du mercredi est plus adapté aux rythmes des enfants.

La commune qui dispose de deux voix au conseil d'école doit adopter une position qui représente au mieux celle de ses administrés. Cette position n'est pas aisée à déterminer car si l'organisation sur 4 jours correspond au souhait d'une courte majorité des familles ayant répondu à l'enquête, cette réorganisation n'a pas suscité pour autant un élan significatif. Moins d'un tiers des familles a manifesté son souhait du mercredi vaqué. La large majorité attendue dans un sens ou dans un autre n'est pas au rendez-vous comme elle a pu l'être dans toutes les autres communes voisines qui reviennent à la semaine des quatre jours.

Après avoir longuement débattu, le conseil municipal à 11 voix pour et une voix contre décide que la position que la commune adoptera en conseil d'école, sera celle de la majorité des familles, c’est-à-dire l'abstention. Si Julien Cau est favorable à un positionnement de la commune en faveur du maintien de l'organisation actuelle qui selon plusieurs études, est plus favorable aux apprentissages, les autres membres du conseil estiment que le résultat peu significatif de l'enquête conforte leur conviction que ce n'est pas aux élus locaux de déterminer quelle est la meilleure répartition sur la semaine des temps d'enseignement assurés et gérés par l'éducation nationale, et ce alors même que les directives sur ce sujet se contredisent sans cesse.Un conseil d’école extraordinaire sur ces questions de rythmes et horaires se tiendra le 15 janvier. La question des horaires de l'école pour 2018 devra y être mise au vote si le retour aux quatre jours est adopté à la majorité des voix. D’autres changements pourraient être discutés, concernant notamment l'amplitude de la pause méridienne. Il est donc nécessaire que le conseil se positionne sur les horaires souhaités par la commune pour l'organisation des deux services de restauration et les temps de détente des enfants pendant les temps périscolaires. La fréquentation de la cantine est importante et la commune ne peut envisager de revenir à un seul service de restauration qui ne permettrait pas aux enfants de prendre leur repas dans des conditions satisfaisantes. Les deux services avaient été mis en place suite aux demandes justifiées des familles. Une réunion récente avec les agents a confirmé la nécessité d'une pause méridienne de deux heures pour que les enfants puissent être servis sans être pressés de manger et que chacun puisse avoir après le repas, un temps de détente ou de repos suffisant avant la reprise des cours.

Après discussion, le conseil municipal décide à l'unanimité de proposer les horaires correspondant à l'organisation des temps périscolaires qui lui semble la plus adaptée au bon fonctionnement des services communaux proposés aux enfants.

 Dans le cas où le conseil d'école voterait un retour à la semaine des quatre jours : 9h-12h et 14h-17h. (pause méridienne de 2H, garderie du matin d’1h30 et du soir de 2h15) • Dans le cas où le conseil d'école voterait la semaine des quatre jours et demi : pas de modification des horaires. (Pause méridienne de 2H, garderie du matin 1H30, TAPS et garderie 2h15).

Madame la maire précise au conseil municipal que ces propositions ne seront peut-être pas celles retenues car la commune ne fera pas, comme elle en a la possibilité, de propositions autres que celle qui pourrait être adoptée au final par le conseil d'école. L'objectif étant de construire une organisation qui soit la mieux vécue possible par les enfants, les enseignants, les agents et les parents. La commune s'efforcera alors de s'adapter comme elle le fait toujours, aux demandes de la majorité de ses usagers.

4. Finances :

a) Décision modificative

Madame la Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de procéder à une décision modificative n°2 sur le budget primitif 2017.

Elle précise que des ajustements sont nécessaires notamment pour des dépenses imputées en section de fonctionnement à la demande du Trésor Public mais prévues initialement en section d’investissement.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des présents la DM n°2 telle que détaillée ci-dessous : Fonctionnement :

Chap 011 art 60632 : +3000

Chap 011 art 60633 : +1500

Chap 011 art 6288 : +1500

Chap 012 art 6488 : -5000

Chap 022 : -1000Investissement :

Opér 991 art 2135 : +500

Opér 994 art 2135 : +20000

Opér 984 art 2151 : -20500

Cette décision modificative est adoptée à l'unanimité.

b) Ouverture des crédits 2018

Madame la Maire rappelle au conseil Municipal qu’afin de permettre aux services de fonctionner, l’ordonnateur peut engager, liquider et mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite des crédits inscrits de la section de fonctionnement de l’année précédente. Elle indique qu’en matière d’investissement, l’ordonnateur peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’année précédente.

Le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à l’unanimité, pour l’exercice 2018 à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget de l’année précédente.

c) Don de l'amicale du CCFF

Madame la Maire indique au Conseil Municipal que, suite à la dissolution de l’amicale du CCFF, un don de 769.73€ sera remis à la commune. Elle demande au Conseil Municipal de se prononcer sur ce don. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le don qui sera inscrit en recette de fonctionnement.

d) Subvention à l'association "Rêves"

Madame la Maire propose au Conseil Municipal de verser une subvention de 800€ prélevés sur les bénéfices de la randonnée VTT, à l’association « Rêves » qui permet de réaliser le rêve d’un enfant malade. Le Conseil Municipal autorise à l'unanimité le versement d’une subvention de 800€ à l’association « Rêves ».

5. Salles communales : conditions de prêt

La commune a reçu une demande d’associations extérieures à la commune qui souhaitent organiser des journées de stages (Yoga et botanique) dans la salle du foyer communal. Les règlements d’occupation actuels des salles communales ne prévoient pas ce cas de figure. Madame la Maire a demandé aux élus de réfléchir à cette demande afin que le conseil municipal puisse y apporter une réponse, mais aussi à toutes celles qui pourraient se présenter dans l’avenir. Il convient donc d’apporter les modulations tarifaires aux règlements existants qui résultent, soit d'une différence de situation appréciable entre les usagers par rapport au service, sous réserve que la différence de traitement soit en lien avec la différence de situation, soit d'une nécessité d'intérêt général en rapport avec les conditions d'exploitation du service. La gratuité ne pouvant bénéficier qu’aux associations à but non lucratif du village pour leurs manifestations d’intérêt général.En effet, les tarifs constituent des redevances d'occupation du domaine public. Elles sont par conséquent fixées par le conseil municipal qui détermine également le règlement d'occupation des dites salles.

Le groupe d’élues ayant réfléchi à la question, propose au conseil de revoir les règlements actuels de manière à y intégrer les propositions tarifaires suivantes (tarif par jour) :

Foyer

communal

Temple Salle

associations

- Particulier contribuable du village

(fête familiale-privée)

- Entreprises du village

(formations professionnelles non lucratives)

100 Non loué Non louée

- Particulier contribuable du village

(exposition artistique ou artisanale avec vente) 100 50 50

- Particulier extérieur

(exposition artistique ou artisanale avec vente et

entrée libre)

- Association extérieure au village

(exposition artistique ou artisanale avec vente et

entrée libre)

150 100 100

- Particulier extérieur au village

(fête familiale privée),

- Entreprise ou Association extérieure au village

(stages ou formations payants, manifestations

commerciales ou payantes...)

500 Non loué 300

Pour toute location de salle, caution 500€ et caution ménage 150€

Il appartiendra ensuite à Madame la Maire de délivrer les autorisations demandées dans le respect de l’application des règlements et tarifs. Elle pourra, comme l’autorise la loi, refuser l'occupation d'une salle aux seuls motifs du maintien de l'ordre ou de la bonne administration des biens communaux (locaux non adaptés à l'activité, par exemple) ou encore du fonctionnement des services (locaux occupés par des services communaux au même moment...) Le conseil adopte à l'unanimité les nouveaux tarifs et les modifications aux règlements d'utilisation des salles qui en découlent. Ces changements n'impactent en rien les conditions d'accès aux salles communales pour les associations de la commune à but non lucratif et d'intérêt général.6. Ressources humaines :

a) Tableau des effectifs

Madame la Maire informe le Conseil Municipal que le CDG 34 nous a demandé de revoir la modulation du cadre d’emploi d’un agent de la commune.

En effet, cet agent fait partie d’un double cadre d’emploi et, afin d’être en conformité, il nous demande de ventiler son contrat selon le temps de travail passé dans chaque filière. Ainsi, Madame la Maire propose au Conseil Municipal de mettre à jour le tableau des effectifs de la manière suivante :

SUPPRESSION (durée hebdomadaire) CREATION (durée hebdomadaire) 1 poste d’adjoint d’animation à 30h (Ana Paula) 1 poste d’adjoint technique à 20h 1 poste d’adjoint territorial d’animation à 10h

1 contrat aidé à 35h (agent passé stagiaire depuis le

1er octobre 2017)

1 poste d’adjoint technique territorial à 35h

Le conseil municipal valide, à l'unanimité, la mise à jour du tableau des effectifs comme proposé.

b) Mise en place du RIFSEEP

Madame La Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a saisi le Comité Technique du CDG 34, lequel s’est réuni le 28 novembre 2017 pour statuer sur la mise en place du RIFSEEP à l’appui de notre projet de délibération.

La commune a obtenu un avis favorable à la majorité.

Madame la Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer en faveur de la mise en place du RIFSEEP au 1er janvier 2018 comme exposé lors de la séance plénière du 18 septembre 2017. La proposition est acceptée à l'unanimité.

7. Dénomination de nouvelles voies :

Madame La Maire rappelle au Conseil Municipal que plusieurs lotissements avec création de voies nouvelles, ont vu le jour sur la commune et qu’une voie communale n’est actuellement pas nommée. Madame La Maire informe le Conseil Municipal que pour qu’une voirie soit enregistrée au niveau du service du cadastre et ait une existence légale pour la Poste, la commune doit prendre une délibération de création de voies nouvelles et numéroter les parcelles nouvellement créées.

Madame La Maire rappelle au Conseil Municipal que les rues des lotissements sont actuellement

privées mais ouvertes à la circulation.

Afin de faciliter la distribution du courrier et de répondre à la demande des nouveaux habitants, Madame La Maire propose de lister les voies nouvelles qui nécessitent d’être nommées et de leur attribuer un nom :

Après discussion, le conseil décide de nommer les nouvelles voies comme suit : - du lotissement « Le Domaine des Closades » : Impasse des Gallinières

- du lotissement « Le haut des Brusses » : Impasse des Combettes- du lotissement « Le Claud de St Bauzille » : Impasse des Aphyllantes

- du Groupement d’habitations (nouveau transformateur) : Impasse des Clausses - du lotissement « Les Campets » : Impasse du vieux chêne

- du lotissement « L'enclos » : Impasse des Euphorbes

- du lotissement « Serre de Jeannou » : Impasse des Cistes.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de dénommer ces voies nouvelles telles que mentionnées ci-dessus.

La numérotation des maisons se fera par chiffre « pair » côté droit et chiffre « impair » côté gauche en entrant dans le lotissement.

Pour ce qui est de la reprise de ces voies par la commune, il conviendra au / à la Président(e) de l’association syndicale du lotissement d’en faire la demande lorsque tous les lots seront construits. Cette proposition sera alors portée à l’ordre du jour du Conseil Municipal suivant.

8. Travaux et voirie :

 Madame la Maire indique au conseil qu'il convient d'inscrire les travaux d'aménagement d'un cheminement doux le long de la voirie de la rue du Plan Vincent dans le contrat de ruralité. Ces travaux dont le montant peut être estimé à 91 870.50 euros peuvent faire l'objet de demandes de subventions ou fonds de concours. Madame la Maire demande au conseil de l'autoriser à demander des subventions aussi élevées que possible auprès de la Région, Département, Communauté de communes.

Le conseil autorise à l'unanimité ces demandes de subventions et fonds de concours.

 Une administrée demande que la voirie d'un lotissement privé puisse être intégrée dans la voirie communale. Pour que cette demande puisse aboutir, il faut que l'administrée puisse fournir une attestation d'un bureau de contrôle de l'installation d'éclairage de la rue. Par ailleurs, cette voirie présente différents points pouvant poser problème si elle devait devenir publique, qui devront être résolus avant que la commune ne puisse éventuellement accepter cette demande.

En l'état actuel de la voirie privée qui fait l'objet de la demande d'intégration dans la voirie publique, le conseil refuse à l'unanimité cette intégration.

 Le programme voirie 2017 est terminé et réceptionné ce jour.

9. Prévention incendie

Suite à l'entretien par les forestiers-sapeurs du Conseil Départemental de la coupure verte située au nord du bourg, la commune met à l'étude une extension de l'Obligation Légale de Débroussaillement similaire pour protéger les quartiers Campets/Serre de Jeannou et Barandons. Cette extension d'OLD se ferait sur une bande supplémentaire de 50/100m à partir des habitations, à la charge de la commune. Comme pour les propriétés situées au nord du Bourg, elle n'exonère pas les habitants de leur OLD à 50m.

10. Couverture 4G

Un rendez-vous est programmé avec Orange le mardi 19 décembre prochain afin de discuter de la possibilité de couverture 4G du village. Le pylône pourrait être implanté comme prévu sur le site de la station d’épuration.11. Animations et Festivités

La commune accueillera en 2018 :

- Pour la commémoration du 100è anniversaire de l’Amnistie de la 1ère guerre mondiale, la commune proposera, entre autres, le samedi 10 novembre, « Dix-huit » une pièce sur la place de la femme pendant la guerre de 14-18 par l’association « Toiles cirées ».

- Le Samedi 24 novembre 2018 à 17h, un spectacle d'art vivant (MoTTes du Poisson Soluble) proposé par Melando dans le cadre de la programmation de la CCGPSL.

12. Questions diverses

L’animation menée par API BUS sur les droits des séniors a rassemblé une quinzaine de personnes le vendredi 8 décembre. Tous ont passé un moment très instructif et se sont séparés, satisfaits, après un goûter offert par l’animatrice. Une nouvelle animation sera proposée en 2018.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.