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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (unknown - Plan de masse PC annexe 1)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Logement,
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fr MAIRIE de St-CLEMENT de RIVIERE
COURRIER ARRIVE LE :
ARTÉO CONCEPTION
17, route d'Ornans 2 3 NCT. 2072
25270 Septfontaines C03424723H0 19
Tél : 03.84.28.48.01
Fax : 03.84.28.67.35 a Frs -
OPÉRATION :
Construction d'un bâtiment commercial
34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
PC 4 - Notice d'intégration et de présentation
1. PRÉSENTATION DU PROJET
Le projet prévoit la construction d'un bâtiment commercial, sur une parcelle libre dans une zone urbaine dédiée aux activités économiques.
Le projet se développe sur deux niveaux, avec un rez-de-chaussée abritant la surface de vente et la
réserve. Un niveau inférieur abrite un parking souterrain largement ventilé et des locaux techniques.
Le terrain du projet étant en pente, le niveau inférieur retrouve le niveau du terrain naturel. Le niveau
inférieur n'est donc pas un parking enterré mais un parking de plain-pied.
2. SITUATION GÉOGRAPHIQUE ET ADMINISTRATIVE
Adresse : Impasse des Eglantiers
34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
Références cadastrales : 000 CD 123
Superficie : 3 326 m2
3. ENVIRONNEMENT
L'environnement bâti du projet est composé de bâtiments commerciaux, artisanaux et tertiaires, dont les matériaux, coloris et volumétries sont variés.
La parcelle du projet longe le tracé de l'aqueduc de Saint-Clément (au Sud de la parcelle).
Le terrain est situé en zone de protection B2 du PPRIF. MAIRIE de St-CLE) MENT de RIVIERE
COURRIER ARRIVE LE:
a 3 001. 02
PCO3
4. PROJET
a. AMÉNAGEMENT DU TERRAIN
Le terrain présente une pente modérée. Le projet prévoit de s'adapter à la pente du terrain en créant
un niveau inférieur destiné au stationnement des véhicules qui retrouve le niveau naturel du terrain. Ainsi les deux niveaux du projet sont de plain-pied. L'accès au niveau inférieur se fait par une rampe.
Les arbres existants seront conservés en majorité, à l'exception de ceux situés dans l'emprise du futur bâtiment et de son terrassement périphérique et dans l'emprise des futures voiries.
b. VOLUMÉTRIE ET MATÉRIAUX DU PROJET
Le bâtiment projeté est couvert par une toiture terrasse. L'acrotère de la partie principale se situe à 8,80
m par rapport au niveau inférieur, le revêtement de façade est un bardage métallique de coloris gris
moyen à petites ondes verticales. Les circulations verticales du projet (escalier intérieur et ascenseur)
sont regroupées à l'Est du futur bâtiment dans un volurne plus bas que la toiture principale, et habillé d'un revêtement métallique de teinte terra cotta, afin de rappeler les bâtiments environnants. En façade Nord, la façade principale sur rue, le bardage métallique sera lisse, posé en cassettes horizontales et de teinte blanc cassé. Un creux dans cette façade comportera un mur rideau vitré pour l'entrée principale du commerce.
Les menuiseries extérieures seront métalliques de teinte gris foncé.
La toiture comportera des panneaux solaires ainsi que des lanterneaux de désenfumage.
En façade Ouest, un escalier extérieur de secours sera implanté. Il sera métallique de teinte gris moyen.
Le niveau inférieur semi-enterré sera d'aspect béton, les ouvertures de ventilation sur le stationnement
seront fermées par des grilles métalliques de teinte gris moyen.
L'ensemble de ces choix se font dans le respect des règles imposées par le PLU.
Tableau récapitulatif:
Éléments de construction Matériaux Couleurs
Toiture Bac acier et étanchéité Gris clair
Menuiserie - Serrurerie Aluminium Gris RAL 7043
Bardage vertical Métal Gris RAL 9007
Bardage horizontal Lames 500 Gris RAL 9001
Soubassement Béton + grésé Gris RAL 7035
Couvertine Gris RAL 9007
Zinguerie Zinc Naturel
Auvent Type Alucobond Terracotta
Vitrage Verre Vitrage Clair MAIRIE de St-CLEMENT de RIVIERE
COURRIER ARRIVE LE :
23 OCT. 2023
c. ESPACES VERTS ET ABORDS PCD314
Une clôture sera implantée sur la périphérie de la parcelle, elle sera de type treillis soudé avec une
hauteur de 2,00 m par rapport au terrain. Elle sera de coloris gris anthracite.
l'emprise du futur bâtiment sera de 1 354 m2 pour une parcelle de 3 326 m? soit 41 % environ. Les espaces libres représentent donc 59 % et 1 972 m? de surface.
La superficie des voiries futures est de 976 m2. Les espaces traités en pleine terre représentent donc
51% des espaces libres et 996 m2.
Conformément au règlement du PLU, des arbres à haute tige seront plantés en nombre suffisant sur les espaces libres (à raison d'1 arbre pour 100 m2-> 1 972 m2 donc minimum 20 arbres au total sur le terrain)
d. SURFACES
La surface de plancher du rez-de-chaussée est de 1 220 m?
La surface de plancher du niveau inférieur est de 86 m2 (non compris la surface dédiée au
stationnement des véhicules).
Soit une surface de plancher totale de 1 306 m2.
e. GESTION DES EAUX PLUVIALES
Les eaux de ruissellement des parkings et voiries seront prétraitées via un séparateur à hydrocarbures.
L'ensemble des eaux pluviales seront collectées et infiltrées selon le résultat de l'étude de sol.
Dans le cas d'une impossibilité, les eaux seront stockées dans une rétention via un limiteur de débit
avec surverse raccordée à l'aqueduc en fond de parcelle.
Le tout pour se conformer aux règles imposées par le PLU. G8s
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ARTÉO CONCEPTION dépôt le 23/10/2023 17, route d'Ornans PC 034 247 23M0019
25270 Septfontaines
Tél : 03.84.28.48.01
Fax : 03.84.28.67.35
OPÉRATION :
Construction d'un bâtiment commercial
34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
PC 10.1 - Notice complémentaire relative aux matériaux
et modalités d'exécution des travaux
LE BÂTIMENT
Les matériaux sont choisis dans le respect des règles imposées par le PLU, mais aussi en fonction des
bâtiments environnants.
Le bâtiment sera construit avec une partie semi-enterrée (abritant le parking) en béton, recouvert d'un
enduit grésé gris clair RAL 7035.
L'étage recevant la surface de vente sera construit en structure métallique et clos par des bardages
métalliques double peau.
Plusieurs revêtements extérieurs seront alors mis en place :
- _ Surles façades principales, des cassettes métalliques horizontales, de 50 cm de hauteur environ,
et de teinte « blanc crème », RAL 9001
- Sur les façades arrière, un bardage métallique vertical à petites ondes, de teinte gris moyen,
RAL 9007
- Sur le volume abritant les circulations verticales ainsi que pour tout l'auvent, des panneaux
métalliques teinte terracotta, rappelant les bâtiments voisins directs
Les serrureries et menuiseries seront de teinte gris plus soutenu que le bardage, RAL 7043,
Un escalier métallique sera installé à l'arrière du bâtiment, de teinte gris moyen.
Des grilles permettant la fermeture mais l'aération du sous-sol seront mises en place, de teinte gris cf
la serrurerie, RAL 7043.
Les vitrages seront clairs. ET
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LE TERRAIN
Les arbres existants sur la parcelle seront conservés dans la mesure du possible : seuls les arbres dans
l'emprise du futur bâtiment seront supprimés.
Les exigences en termes de végétalisation et de plantation d'arbres à haute tige seront respectées.
Les essences d'arbres seront choisies en fonction des arbres déjà présents sur site et du PLU.
Les places de stationnement extérieures seront réalisées en pavés drainants.
l'entrée de la cellule sera traitée au sol en béton désactivé de teinte ocre.
La voirie VL et PL pour les livraisons seront en enrobés.
Tableau récapitulatif des matériaux :
Éléments de construction Matériaux Couleurs
Toiture Bac acier et étanchéité Gris clair
Menuiserie - Serrurerie Aluminium Gris RAL 7043
Bardage vertical Métal Gris RAL 9007
Bardage horizontal Lames 500 Gris RAL 9001
Soubassement Béton + grésé Gris RAL 7035
Couvertine Gris RAL 9007
Zinguerie Zinc Naturel
Auvent Type Alucobond Terracotta
Vitrage Verre Vitrage Clair
Cheminement piéton Béton désactivé Ocre
Places stationnement ext Pavés drainants Gris clair
Voirie VL et PL Enrobé Noir MIN
MAIRIE de St-CLEMENT de RIVIERE
MINISTÈRE COURRIER ARRIVE LE :
DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE 2 3 OCT. 2073
ET DE LA COHÉSION
DES TERRITOIRES Liberté
Égalité
Fraternité
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la
réglementation thermique au dépôt de la demande de
permis de construire et, pour les bâtiments de plus de
1000 m2, de la réalisation de l'étude de faisabilité
{uniquement dans le cas d’une opération dont
la date de dépôt de PC est supérieure ou égale au 1/1/2015) Formulaire d'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire et, pour les bâtiments de plus de 1000 m?, de la réalisation de l'étude de faisabilité MAIRIE de St-CLEMENT de RIVIERE
COURRIER ARRIVE LE:
Je soussigné : Monsieur Guy FERREUX 2 3 OCT. 2023
représentant de la société SCI PERRI situé à
Adresse 4 rue des Pyrénées pri 3
| Code postal | 68130 | Localité | ALTKIRCH
Agissant en qualité de maître d'ouvrage ou de maître d'œuvre(*), si le maître d'ouvrage lui a confié une mission de conception de l'opération de construction suivante :
Cellules commerciales
Située à :
Adresse Impasse des églentiers
|Code postal | 34980 | Localité | SAINT-CLEMENT-DE-RIVIÈRE
Référence(s) cadastrale(s) : 000 CD 0123
Coordonnées du maître d'œuvre (optionnel) : ARTEO
Adresse i
Code postal Localité
Atteste que :
Selon les prescriptions de l'article L. 111-9 du code de la construction et de l'habitation, au moment du dépôt de permis de construire :
+ __ Disposition 1 : L'opération de construction suscitée a fait l'objet d'une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie (bâtiment de plus de 1000 m?)
* Disposition 2 : L'opération de construction suscitée prend en compte la réglementation thermique.
Les éléments ci-après apportent les précisions nécessaires à la justification des dispositions 1 et 2.
(*) Au sens du présent document, par maître d'œuvre, on entend : architecte, bureau d'études thermiques, promoteur ou constructeur.
2/4 ac22bdaf9f5bba7d950c5865111f3f7d - V4,0 de RIVIERE
MAIRIE de SICLEMENT COUR VE LE
IER ARRI
Formulaire d'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire et, pour les bâtiments de plus de 1000 rm”, de la réalisation de l'étude de faisabilité ne
Batiment n 1 PCO 1.72 3-00:
DISPOSITION 1 : ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BATIMENTS DE PLUS DE 1000 M°
2 3 NCT. 2073
Après lecture des conclusions de l'étude de faisabilité, le maître d'ouvrage à réalisé les choix d'approvisionnement en énergie suivant :
(Écrire ci-dessous, les conclusions de l'étude de faisabilité et la justification des choix d'approvisionnement, conformément à l'article R. 111-22-1 du code de la construction et de l'habitation)
L'ensemble du projet est livré aux acquéreurs sans installtions techniques climatiques et électriques. Les calculs
En particulier, pour le système pressenti après réalisation de l'étude de faisabilité, on précise les éléments suivants, issus de l'étude de faisabilité et conformément à l'article 3 de l'arrêté du 18 décembre 2007 :
Valeur de la consommation d'énergie du bâtiment, compte tenu des systèmes pressentis pour les usages de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de refroidissement, d'éclairage 178.00 et d’auxiliaires, déduction faite de la production locale d'électricité à demeure, en kWh
d'énergie primaire par m? et par an :
Coût annuel d'exploitation du bâtiment, compte tenu des systèmes pressentis pour les usages de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de refroidissement, d'éclairage et 20000.00 d'auxiliaires, déduction faite de la production locale d'électricité à demeure, en euros :
DISPOSITION 2 : REGLEMENTATION THERMIQUE
Chapitre 1 : Données administratives
Surface du bâtiment
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Valeur de la surface thermique au sens de la RT (Srr) en m 1383.95
Valeur de la surface habitable (SHAB) en m° 0.00 {maison individuelle ou accolée et bâtiment collectif d'habitation) °
Valeur de la Srr en m° du bâtiment existant
{dans le cas des extensions ou surélévation)
Chapitre 2 : Exigences de résultat
Besoin bioclimatique conventionnel
Bbio : 120.50 BbiOmex : 126.00
Bbio < BbiOmax OUI
3/4 ac22bdaf9f5bba7d950c58651113f7d - V4.0 Formulaire d'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire et, pour les bâtiments de plus de 1000 m°, de la réalisation de l'étude de faisabilité
Chapitre 4 : Energie renouvelable envisagée
Capteurs solaires thermiques NON
Bois énergie NON
Panneaux solaires photovoltaïques NON
Raccordement à un réseau de chaleur alimenté à plus de 50% par une énergie NON renouvelable ou de récupération
Autres (préciser) OUI
PAC AIR/AIR et panneaux photovoltaïques
Tac RNICRE de SCLEMENT GMT |
MARIE SÉRIE ARRIVE ! |
9 3 OCT. 2023
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La personne ayant réalisé l'attestation :
Le : 23/06/2023
Signature: Le
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