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Procès Verbal - 2024 12 12 AFFICHE OJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wingersheim les Quatre Bans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 12 12 AFFICHE OJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT OÙ BAS-RHIN Arrondissement de Saverne
MAIRIE
de
WINGERSHEIM
LES
QUATRE
BANS
À place du Général de Gaulle
67170 WINGERSHEIM
LES QUATRE
BANS
TTéL.03
88 51
2635
Wingersheim
les
Quatre
Bans,
le
6
décembre
2024
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
Wingersheim
les
Quatre
Bans
se
réunira
le :
12
décembre
2024
à
18H00
Salle
de
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
10
octobre
2024
1. 2: 11.
Cne
déléquée
de
Wingersheim
:Acquisition
de
terrains
à
un
tiers
Cne
déléquée
de
Wingersheim
:Rénovation
du
bâtiment
Salle
des
Fêtes
Lot
n°
9 —
Chape
:Indemnité
compensatoire
Cne
déléquée
de
Wingersheim:
Transfert
de
compétence
dans
le
cadre
des
missions
de
Maitrise
d'œuvre
DOSSMANN
ARCHITECTE
Cne
déléquée
de
Wingersheim
:Travaux
d'aménagement
de
la
Rue
de
la
1°"°
armée
Approbation
de
la
Convention
ORANGE
Cne
déléquée
de
Mittelhausen
:Aménagement
du
parvis
de
l’
Eglise
Saint-Laurent
Attribution
des
marchés
Cne
déléquée
de
Mittelhausen
:Vente
d’un
terrain
à
un
tiers
—
Rue
des
Hirondelles
Finances
:
Délégation
à
l'exécutif
pour
l'admission
en
non-valeur
des
créances
de
faible
montant Finances
:Décision
modificative
au
Budget
principal
2024.
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Wingersheim
les
Quatre
Bans
.Représentants
de
la
Commune
de
Wingersheim
les
Quatre
Bans
au
Comité
du
FC
WINGERSHEIM OMSCL
:Bilan
d’exploitation
des
Salles
des
Fêtes
2023
POINTS
DIVERS +
Projet
d'adoption
de
la
Charte
graphique
de
Wingersheim
les
Quatre
bans
en
2025.