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Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Déliberation - conseil 2026 03 02 liste deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Démocratie,
Liste des délibérations examinées
par le conseil municipal
Séance du 02 mars 2026
1. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du BP 2026
2. Subvention de fonctionnement versée au CCAS
3. Subvention versée à la coopérative scolaire
4. Frais de déplacement dans le cadre du pacte d’amitié avec la commune de FAGAGNA
5. Prêt relais 2026
6. Acquisition de parcelles cadastrées en section 01 numéros 348 – 814 – 815 – 816 et 817
7. Déclassement et désaffectation de l’ancienne école de Dornot
8. Mad et Moselle Singletrack – Convention d’occupation de terrain du domaine privé communal
9. Syndicat Mixte Moselle Aval - Convention de gestion et de surveillance du système d’endiguement
10. Région Grand Est – Convention de cession d’abribus
Affichée en mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune le 03/03/2026