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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Byans-sur-Doubs.
Lien du pdf (PLU - Annexes - aep notice)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
JBS
5105
UF... 23
Grand
Besançon
WW Métropole
Grand Besançon Métropole
La City – 4 rue Gabriel Plançon – 25043 BESANÇON CEDEX
Commune de BYANS-SUR-DOUBS
Code INSEE : 25105
PLAN LOCAL
D’URBANISME
Annexe
Approbation du PLU ..................18 décembre 2017
Mise à jour n°1 ...........................12 décembre 2023 Communauté d’Agglomération
du Grand Besançon
BYANS-SUR-DOUBS (25320)
RÉVISION DU POS –
ÉLABORATION DU PLU
Projet arrêté par délibération du Conseil municipal du 9 juin 2016
PLU approuvé par délibération du Conseil communautaire du Grand Besançon du 18 décembre 2017
NOTICE
EAU POTABLE
Maître d’ouvrage : Communauté d’Agglomération du Grand Besançon – Bureau d’études : Panorama BFC NOTICE EAU POTABLE
Les éléments suivants sont tirés de l’étude diagnostic et de Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) réalisé en mai 2008 (phase I) par la société EVI basée à Ronchamp pour le compte du Syndicat d’Adduction d’Eau Potable de Byans-sur- Doubs (SAEP), dont le siège est situé à Byans-sur-Doubs.
Ce syndicat a reconduit en 2002 le contrat de la gestion de l’eau à la SAUR (Service d’Aménagement Urbain et Rural).
L’alimentation en eau potable de la commune est gérée par le SAEP. Ce syndicat est composé de sept communes : Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Byans-sur-Doubs, Courtefontaine, Fourg, Roset-Fluans et Villars-Saint-Georges. L’adhésion au syndicat de la commue de Roset-Fluans est récente.
L’eau d’alimentation provient d’un puits situé à Abbans-Dessous, dans la plaine alluviale du Doubs, en rive gauche, à 130 m de la rivière, en zone inondable. Il est équipé de 2 pompes de 30 m³/heure (Ø 100 mm pour le haut service) et de 2 pompes de 4 m³/heure (Ø 50 mm pour le bas service). Les volumes pompés sont de 384 m³/jour en moyenne. Les pompes fonctionnent 11 heures par jour, et 15 heures par jour en période de pointe. Ce puits principal est renforcé par un autre ouvrage situé à 40 m au nord, reliés entre eux par un drain. Ce drain a pour but d’améliorer les potentialités du puits principal.
Afin de protéger la qualité des eaux, plusieurs périmètres de protection ont été mis en place ; le périmètre de protection immédiat et le périmètre rapproché.
La conclusion du bilan réalisé sur les cinq dernières années, à cette époque, est la suivante : « De 2002 à 2006, les consommations en eau potable du syndicat ont très peu évoluées malgré la hausse de la population. On note toutefois une hausse significative de la consommation en 2003, ceci s’explique par le fait que cette année est répertoriée comme une année de sècheresse. La consommation moyenne annuelle s’élève à environ 115000 m³ pour l’ensemble du syndicat alors que les volumes mis en distribution avoisinent les 160000 m³. Les pertes sont donc en constante augmentation ; actuellement, elles sont estimées à environ 47000 m³ par an. »
Le volume moyen journalier mis en distribution est de 438 m³.
Avant d’être distribuée, l’eau est désinfectée au chlore gazeux. Elle est régulièrement analysée par le service santé environnement de l’Agence Régionale de Santé (ARS).