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Arrêté - DEC 2023 098 Sortie initiation catamaran pendant le sejour de juillet pour les 6 12 ans
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Paray-Vieille-Poste.
Lien du pdf (Arrêté - DEC 2023 098 Sortie initiation catamaran pendant le sejour de juillet pour les 6 12 ans)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
DÉCISION DU MAIRE
Direction de l'Education
Nathalie OGLIOTTI
Décision n° DEC_2023_098
Objet : Sortie initiation catamaran pendant le séjour de juillet pour les 6-12 ans
Le Maire de PARAY-VIEILLE-POSTE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, article L. 2122-22,
VU la délibération en date du 28 septembre 2020 par laquelle le Conseil Municipal délègue à Madame le Maire pour la durée de son mandat les attributions prévues dans la loi susvisée, CONSIDÉRANT que la Ville propose une sortie d’initiation catamaran pour 40 enfants âgés de 6 à 12 ans
DÉCIDE :
Article 1 : De proposer une activité d’initiation catamaran au Centre Nautique de l’Ile Tudy, sis 1 rue des Mousses - 29980 L’Ile Tudy, dans le cadre du séjour organisé par la Ville en juillet pour 2 groupes d’enfants de âgés de 6 à 12 ans .
Article 2 : Cette activité se déroulera le lundi 17 juillet et le mardi 18 juillet 2023 de 9h à 12h.
Article 3 : Le tarif est fixé à 40 euros par enfant soit un montant total de 960 euros TTC.
Article 4 : La dépense est inscrite au budget 2023.
La présente décision sera portée à la connaissance du conseil municipal lors de la prochaine séance et peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou publication et de sa transmission au contrôle de légalité.
Fait à Paray-Vieille-Poste,
#signature#
Hôtel de Ville – Place Henri-Barbusse – BP 73 – 91551 Paray-Vieille-Poste Cedex – Tél : 01 69 38 79 83 www.paray-vieille-poste.fr