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Conseil Municipal - Procès+Verbal++du+CM+du+3.11
Document publié le Jeudi 3 novembre 2022 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès+Verbal++du+CM+du+3.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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génde
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 NOVEMBRE 2022 A 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (1# adjoint), M. Guillaume
CHAVAREN (2ère adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), MM. André DERORY (conseiller
délégué), M Patrick CHARLES (conseiller municipal), M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller
municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale), M. Serge MARCOUX (conseiller
municipal), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale).
EXCUSE(S) :
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : M Guillaume CHAVAREN
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. |! est validé à
l'unanimité.
1) DIAGNOSTIC ETUDE REVITALISATION CENTRE BOURG:
20 personnes étaient présentes pour la réunion publique
Suite à ce premier diagnostic deux problématiques ont été recensées
Les impressions du bureau d'études : beaucoup de choses ont déjà été mises en
place mais elles sont cachées (exemple le cercle), il y a un belvédère naturel mais
peu accessible. Pour l'axe commerce-mairie il faudrait créer une « place »
Les impressions des habitants : manque de végétation, il y a un cœur historique : la
place de l'église et la place de l'école. Au lavoir manque de végétal.
Suite du travail début janvier: constat et première piste, ensuite il y aura un
échange avec les acteurs du territoire et enfin une réunion avec les habitants.
Pour résumer : on a de belles choses sur la commune mais elles sont cachées.
2) CHIFFRAGE INSTALLATION COMMERCE CHLOE:
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un chiffrage pour l'installation de Chloé au
commerce.
Plomberie FRED MAINTENANCE: 650 € HT
Electricité CARTON Nicolas: 1605.05 € HT
Maçonnerie LAFOND : 5870 € HT
Verrière DAMON Didier: 989 €
Platrerie DG PEINTURE: 5367 € HT
Carrelage SAS CHEVALIER : 4489 € HT
Le total s'élève à 18910,39 € HT
Page 1 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan DECISION : Le conseil municipal valide ces devis et sollicite une subvention auprès de
Loire Forez Agglomération à hauteur de 13735 €
3) AMENDE DE POLICE
Le conseil municipal sollicite une subvention auprès du Département au titre des
amendes de police pour la sécurisation des abords de l’école et M le Maire présente trois
devis au conseil municipal
e _F2I pour 9300 € HT
e PADEL pour 698.25 € HT
e VAL CHAZELLE TP pour 42729 €
DECISION : Le conseil municipal valide ces devis
4) SUBVENTION DEPARTEMENT VIA FERRRATA
M. Le Maire présente au conseil municipal le devis pour la réalisation de la via Ferrata sur
le lignon. Le devis s'élève à 173 453 € HT
Décision : Le conseil municipal valide ce devis et sollicite une subvention de 30%
auprès du Département dans le cadre de l'appel à partenariat sport nature 2023 et
sollicite une subvention auprès de la Région pour 50%
| 5) POINT ST JOSEPH MISE EN PLACE BROYAGE
Le conseil municipal autorise les habitants de la commune a déposé des petites branches pour les broyer. La clé sera à récupérer en mairie avec une limite de 2 dépôts par an
6) ECOLE AVENANT LOT 15 ASCENSEURS
Monsieur le maire informe que suite au déplacement de l’ascenseur à l’école, le montant des travaux prévus pour le lot 15 est revu à la baisse.
Le montant tes travaux s'élève à 27000 € HT portant le marché initial HT de 33000 € à 27000 €
Décision : Le conseil municipal valide cet avenant.
7 REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT A LOIRE FOREZ
AGGLOMERATION.
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que vu l’article 109 de la loi de Finances
pour 2022 a modifié les modalités de partage de la taxe d'aménagement entre les
communes et leur EPCI, et vu la délibération du conseil communautaire qui décide que
25% de la taxe d'aménagement des communes doit être reversée à Loire Forez.
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan Décision : Le conseil municipal fixe le taux de reversement à Loire forez de 25% du
produit de la TA perçu chaque année à compter du 1° janvier 2022
8 POINT ROTO ET VEHICULE COMMUNAL
Monsieur le Maire explique au conseil municipal que le camion est souvent en panne. Il a
demandé un devis pour une benne 3T5 prix 20000 € HT
Décision : Le conseil municipal demande à voir d'autres devis et se laisse le temps de
la réflexion.
|9 DEVIS RACCORDEMENT GROUPE ELECTROGENE MAIRIE |
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un devis de M Laurent DERORY
pour le raccordement du groupe électrogène pour pouvoir le brancher à la mairie en
cas de besoin. Le devis s'élève à 589 € HT
Décision : Le conseil municipal valide ce devis. (M André DERORY ne prenant pas
part au vote)
| 10 CANDIDATURE REMPLACEMENT DENISE |
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que trois candidatures ont été
retenues et que les entretiens ont lieu vendredi 4 novembre.
|11 QUESTIONS DIVERSES
a) Chiffrage travaux du Mazet travaux entre la route et le parking, mise en place de
caniveau pour 7822 € pris sur notre enveloppe d'investissement voirie. Abattage du
tilleul pour 743 € HT pris sur l'enveloppe de fonctionnement voirie.
b) Le Marché de noël aura lieu le samedi 10 décembre
c) Commémoration du 11 novembre le dimanche 13 novembre.
Le secrétaire de Séance Le Maire
Page 3 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan Le perle Lu | eee
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