unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 22183 FBPA 23 CM Sujetions particulieres Annexe.docx v2

Documents similaires

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 22183 22183

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 177639 179557

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 168983 171680

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 151083 152182

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 151083 151997

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 177639 179556

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02UT

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0ARR

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 177788

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D016Q

unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 22183 FBPA 23 CM Sujetions particulieres Annexe.docx v2 Document publié le Vendredi 13 mai 2022 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 22183 FBPA 23 CM Sujetions particulieres Annexe.docx v2)Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Dialogue social, M é t r o p o l e A i x - M a r s e i l l e - P r o v e n c e

Annexe 2

Cycles de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières

CONSEIL DE TERRITOIRE DE MARSEILLE PROVENCE ...................................................................................... 2

DIRECTION DE LA PROPRETE ET DU CADRE DE VIE ............................................................................................................. 2

DIRECTION DE POLE VOIRIE ESPACE PUBLIC ....................................................................................................................... 6

DIRECTION DE POLE EAU ET ASSAINISSEMENT................................................................................................................... 7

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX ....................................................................................................... 7

DIRECTION DE LA COLLECTE ................................................................................................................................................ 7

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS SALONAIS ................................................................................................ 9

DIRECTION GESTION DES DECHETS ..................................................................................................................................... 9

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE ................................................................... 10

DIRECTION DE LA PROPRETE ET DU CADRE DE VIE ........................................................................................................... 10

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’ISTRES OUEST PROVENCE ................................................................... 11

DIRECTION DU POLE TECHNIQUE...................................................................................................................................... 11

DIRECTION OUVRAGE INGENIERIE BATIMENTS ................................................................................................................ 13

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS DE MARTIGUES ...................................................................................... 13

DIRECTION TECHNIQUE OPERATIONNELLE SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ...................................... 13

DIRECTION REGIES DU CREMATORIUM ............................................................................................................................ 14

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 2

CONSEIL DE TERRITOIRE DE MARSEILLE PROVENCE

DIRECTION DE LA PROPRETE ET DU CADRE DE VIE

Cycles de travail

METIERS DE LA PROPRETE URBAINE SERVICE EXPLOITATIONS MARSEILLE

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, Agent de Nettoiement (tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Les cycles annuels peuvent inclure des nuits, des dimanches et des jours fériés. Ils comportent des vacations de matin, d’après-midi, de nuit.

Il existe deux types d’organisation des cycles :

-Un cycle de travail établi sur grille annuelle pré- établie automatiquement. -Un cycle de travail établi au trimestre ou à l’année, par la hiérarchie.

Ces cycles seront applicables pour des agents à temps complet et en fonction des entités existantes sur Marseille. La gestion des repos compensateurs fera l’objet d’une note explicative à l’attention des agents et seront pris en compte dans les cycles comme ci-après indiqué.

 Pour les cycles 6 /1 / 2 et 6 / 3 :

Modalité du cycle de travail :

o 6/1/2 Dimanche (6 jours travaillés y compris les samedis et jours fériés sauf le dimanche non travaillé + 2 jours de repos glissant 3 semaines sur 4)

o 6/1/2 Samedi (6 jours travaillés y compris les dimanches et jours fériés sauf le samedi non travaillé + 2 jours de repos glissant 3 semaines sur 4)

o 6/3 (6 jours travaillés y compris les samedis dimanches et jours fériés + 3 jours de repos glissant)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 28 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 23

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille à planifier au trimestre ou à l’année et soumis à validation hiérarchique : 5

Nombre de jours de travail par an = 200 jours

Temps de travail quotidien : 6h59 (dont 5h39 d’exploitation minimum)

Horaires de travail (ou bornes horaires) par vacation sachant qu’ils pourront être adaptés aux nécessités de l’organisation du travail :

o Matin : 5 h 00 – 11 h 59 / 5 h 30 – 12 h 29

o Après-midi : 12 h 00 – 18 h 59

o Nuit : 19 h 30 – 2 h 29

 Pour le cycle 5 / 2 :

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 (5 jours travaillés du lundi au vendredi y compris les jours fériés + 2 jours de repos fixes les samedis et dimanches)

Ce cycle peut se décliner de deux manières différentes quant à l’organisation de travail :

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 3

 Le premier cycle 5 / 2 à 200 jours travaillés (comme les cycles 6 /1 / 2 et 6 / 3) :

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 28 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 0

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille mais à planifier au trimestre ou à l’année sur un calendrier par la hiérarchie : 28

Nombre de jours de travail par an = 200 jours

Temps de travail quotidien : 6h59 (dont 5h39 d’exploitation minimum)

Horaires de travail (ou bornes horaires) par vacation sachant qu’ils pourront être adaptés aux nécessités de l’organisation du travail :

 Matin : 5 h 00 – 11 h 59 / 5 h 30 – 12 h 29

 Après-midi : 12 h 00 – 18 h 59

 Nuit : 19 h 30 – 2 h 29

 Le deuxième cycle 5 / 2 à 215 jours travaillés par an :

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 13 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 0

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille mais à planifier au trimestre ou à l’année sur un calendrier par la hiérarchie : 13

Nombre de jours de travail par an = 215 jours

Temps de travail quotidien : 6h30 (dont 5H10 d’exploitation minimum)

Horaires de travail (ou bornes horaires) par vacation sachant qu’ils pourront être adaptés aux nécessités de l’organisation

du travail :

o Matin : 5 h 00 – 11 h 30

 Pour le cycle 5 / 1 / 1 :

Modalité du cycle de travail :

o 5-1-1 (5 jours de travail du lundi au vendredi (y compris les jours fériés) + 1 jour de repos toutes les 2 semaines lundi ou le vendredi en alternance dans le cycle + 1 samedi travaillé roulant selon le cycle + 1 jour de repos fixe le dimanche)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 23 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 23

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille à planifier au trimestre ou à l’année et soumis à validation hiérarchique : 0

Nombre de jours de travail par an = 205 jours

Temps de travail quotidien : 6h49 (dont 5h29 d’exploitation minimum)

Horaires de travail (ou bornes horaires) par vacation sachant qu’ils pourront être adaptés aux nécessités de l’organisation

du travail :

o Matin : 5 h 00 – 11 h 49 / 5 h 30 – 12 h 19

 Pour le cycle petite semaine/grande semaine (PS/GS):

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 4

Modalité du cycle de travail :

o PS/GS (une semaine de 4 jours travaillés en alternance avec une semaine de 6 jours travaillés y compris les jours fériés + 1 jour de repos fixe le dimanche)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 17 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 0

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille mais à planifier au trimestre ou à l’année sur un calendrier par la hiérarchie : 17

Nombre de jours de travail par an = 211 jours

Temps de travail quotidien : 6h37 (dont 5h17 d’exploitation minimum)

Horaires de travail (ou bornes horaires) par vacation sachant qu’ils pourront être adaptés aux nécessités de l’organisation du travail :

o Après-midi : 12 h 00 – 18 h 37

Cycle de travail

METIERS DE LA PROPRETE URBAINE SERVICE EXPLOITATION HORS MARSEILLE

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, Agent de Nettoiement (tels que précisés dans la délibération 18/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Ces cycles annuels peuvent inclure des dimanches et des jours fériés

Il existe deux types de cycle :

-Un cycle de travail établi sur grille annuelle automatique.

-Un cycle de travail établi au trimestre ou à l’année, par la hiérarchie. Ces cycles seront applicables pour des agents à temps complet et en fonction des entités existantes sur les communes

hors Marseille (conformément au tableau annexé). La gestion des repos compensateurs fera l’objet d’une note

explicative à l’attention des agents et seront pris en compte dans les cycles comme ci-après indiqué.

 Pour les cycles 6 / 1 / 2 et 6 / 1 / 2 roulant :

Modalité du cycle de travail : (en fonction de l’organisation)

o 6/1/2 (6 jours travaillés y compris les samedis et jours fériés sauf le dimanche non travaillé + 2 jours de repos glissant 3 semaines sur 4) ;

o 6/1/2 roulant (6 jours travaillés y compris les samedis et jours fériés + un dimanche travaillé dans le cycle + 2

jours de repos glissant 3 semaines sur 4).

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 28 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 23

Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille à planifier au trimestre ou à l’année et soumis à validation hiérarchique : 5

Nombre de jours de travail par an = 200 jours

Temps de travail quotidien : 6h59 (dont 5h39 d’exploitation minimum) Les horaires de travail (ou bornes horaires) pour les vacations de matin et de journée seront adaptés aux nécessités de l’organisation du travail. Ils pourront tenir compte d’un temps de pause méridien minimum de 45 minutes. (cf tableau ci- dessous)

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 5

 Pour les cycles 5/2 ou 5/2 roulant qui travaillent sur les jours fériés :

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 (5 jours travaillés du lundi au vendredi y compris les jours fériés + 2 jours de repos fixes les samedis et dimanches)

o 5/2 roulant (5 jours travaillés du lundi au vendredi y compris les jours fériés + 1 samedi ou 1 dimanche roulant dans le cycle + 2 jours de repos fixes les samedis et dimanches)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 28 jours de repos compensateur: o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans une grille annualisée de travail : 0

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés en grille mais à planifier au trimestre ou à l’année sur un calendrier par la hiérarchie : 28

Le nombre de jours de travail par an = 200 jours

Temps de travail quotidien : 6h59 (dont 5h39 d’exploitation minimum)

Les horaires de travail (ou bornes horaires) pour les vacations de matin et de journée seront adaptés aux nécessités de l’organisation du travail. Ils pourront tenir compte d’un temps de pause méridien minimum de 45 minutes. (cf tableau ci- dessous)

CYCLES APPLICABLES AUX AGENTS DES ANTENNES DES COMMUNES HORS MARSEILLE

Antenne Equipes Nb d’H annuelles Nb de J Travaillés Nb d’H/J Cycle Jours fériés travaillés vacation

Chateauneuf propreté 1397 200 6h59’ 5/2 O matin

St Victoret propreté 1397 200 6h59’ 5/2 roulant O matin

Ensues propreté 1397 200 6h59’ 5/2 O matin

Le Rove propreté 1397 200 6h59’ 5/2 roulant O matin

Carry propreté 1397 200 6h59’ 5/2 roulant O matin ou journée

Sausset propreté 1397 200 6h59’ 6/1/2 roulant O matin ou journée

Gignac collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin

Allauch

collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2

roulant

O matin

propreté 1397 200 6h59’ O matin ou journée

Plan de Cuques

collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin

propreté 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin ou journée

Septemes

collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin

propreté 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin ou journée

Cassis

collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2 roulant O matin

propreté 1397 200 6h59’ 6/1/2 roulant O matin ou journée

Gemenos

collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin

propreté 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin ou journée

Roquefort

collecte 1397 200 6h59’ 6/1/2 O matin

propreté 1397 200 6h59’ 5/2 O matin

Carnoux propreté 1397 200 6h59’ 5/2 roulant O matin

Ceyreste propreté 1397 200 6h59’ 5/2 roulant O matin

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 6

DIRECTION DE POLE VOIRIE ESPACE PUBLIC

Cycles de travail

METIERS DE LA SECURITE VOIRIE

 Postes concerné(s) : agent d’exploitation sécurité voirie, chef d’équipe sécurité voirie (1501h/an)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Au regard de l’organisation et du besoin du service, les agents exerceront leur activité selon le cycle de travail suivant :

Un cycle de travail en 3x8, sur un temps de travail journalier de 8h14.

5 jours en horaires de matin, de 06h00 à 14h14

1 jour de repos,

5 jours en horaires de nuit de 22h00 à 06h14, 1 jour de repos,

5 jours en horaires d’après-midi, de 14h00 à 22h14

13 jours de repos consécutifs à la fin de la dernière vacation jusqu’à la reprise de la vacation suivante,

 Postes concerné(s) : agent d’intervention tunnels, opérateur de contrôle tunnels (1467h/an)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Au regard de l’organisation et du besoin du service, le cycle débute sur une semaine de 5 jours travaillés du lundi au vendredi :

Une semaine de renfort avec des horaires de travail ajustables en fonction des nécessités de service et des obligations réglementaires (vacation de 8h30):

- Horaires de matin : 5h30 -14h00

- Horaires d’après- midi : 13h30 - 22h00

- Horaires de nuit : 21h30 - 6h00

Les horaires de cette semaine seront fixés, sous un délai de prévenance très réduit (1h30 minimum) pour respecter la condition minimale d’exploitation « Moyens Humains » énoncée dans les dossiers de sécurité, afin de tenir compte des besoins et des nécessités de service et dans la limite de 3 nuits.

Le cycle se poursuit comme suit :

Les agents travaillent en cycle 3x8 sur des vacations quotidiennes de 8H30

- Horaires de matin : 5h30-14h00

- Horaires d’après- midi : 13h30-22h00

- Horaires de nuit : 21h30 – 6h00

La quatrième semaine du cycle, par vacation de 8h soit :

- Horaires de matin : 6h00-14h

- Horaires d’après- midi : 14h00-22h

- Horaires de nuit :22h00 – 6h

Le cycle est organisé sur 8 semaines dont 3 semaines de repos et 26 jours travaillés

Les agents travaillent 1 week-end toutes les 8 semaines en astreinte

Le cycle de travail est complété de :

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 7

2 exercices pompier (4h par nuit) 8 heures de réunions annuelles

2 jours de formation obligatoires : = 16h/an

DIRECTION DE POLE EAU ET ASSAINISSEMENT

Cycles de travail

METIERS DU CREMATORIUM

 Postes concerné(s) : agent de crémation, maître de cérémonie (1467h/an)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Nombre d’agent concernés : 10

Modalités du cycle de travail : Cycle en 2/2 (2 jours de travail suivi de 2 jours de repos) glissant du lundi au samedi. Nombre de jours de congés annuels : 15 (5 fois la durée hebdomadaire moyenne).

Horaires de travail de 7h30 / 12h30 - 13h30 / 18h30 (soit des vacations de 10h00 par jour)

Nombre de jours travaillés par an : 147

L’organisation du cycle est mixte :

o Nombre de jours intégrés dans le cycle 2/2: 141 jours soit 1410h/an o Nombre de jours non intégrés dans le cycle : 6 jours soit 60 heures /an, ces 6 jours seront planifiés par la hiérarchie sur des jours de renfort en fonction des besoins et surcroit d’activité.

Soit un total annuel de 1470 heures,

Reste un reliquat de plus 3 heures par an qui seront à organiser en interne par la hiérarchie.

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX

DIRECTION DE LA COLLECTE

Cycles de travail

METIERS DE LA COLLECTE

Secteur centre

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail : (en fonction de l’organisation)

5/2 Du lundi au samedi avec un repos tournant dans la semaine et un repos fixe le dimanche.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 6 jours de repos compensateur: o 1 jour de repos compensateur intégré dans le cycle de travail : 1er janvier o 5 jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique :

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 8

Nombre de jours de travail par an = 222

Temps de travail quotidien : 6h18 (dont 4h58 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 05h00-11h18

o Après-midi :11h00-17h18

o Nuit : 19h00-01h18

Secteur Nord

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail : (en fonction de l’organisation)

6/1 Du lundi au samedi avec un repos fixe le dimanche.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 6 jours de repos compensateurs : o 1 jour de repos compensateur intégré dans le cycle de travail : 1er janvier o 5 jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique :

Nombre de jours de travail par an = 269

Temps de travail quotidien = 5h12 (dont 3H52 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 05h00-10h12

o Après-midi :12h00-17h12

Secteur Sud Est

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail : (en fonction de l’organisation)

6/1 Du lundi au samedi avec un repos fixe le dimanche.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 6 jours de repos compensateurs : o 1 jour de repos compensateur intégré dans le cycle de travail : 1er janvier o 5 jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique :

Nombre de jours de travail par an =269

Temps de travail quotidien = 5h12 (dont 3H52 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 06h00-11h12

Secteur Sud Est- Gardanne

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 9

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service. Modalité du cycle de travail : (en fonction de l’organisation)

5/2 Du lundi au vendredi avec un repos fixe le samedi et le dimanche

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 6 jours de repos compensateurs : o 1 jour de repos compensateur intégré dans le cycle de travail : 1er janvier o 5 jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 5

Nombre de jours de travail par an =222

Temps de travail quotidien = 06H18 (dont 4h58 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 07h30-13h48

Secteur Sud-Ouest

(Les Pennes/Greasque/Mimet)

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail : (en fonction de l’organisation)

6/1 Du lundi au samedi avec un repos fixe le dimanche.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 6 jours de repos compensateurs:

o 1 jour de repos compensateur intégré dans le cycle de travail : 1er janvier o 5 jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique :

Nombre de jours de travail par an =269

Temps de travail quotidien = 5h12 (dont 3H52 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 05h00-10h12

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS SALONAIS

DIRECTION GESTION DES DECHETS

Cycles de travail

METIERS DE LA COLLECTE

Division(s) concernée(s) : COLLECTE EN PORTE A PORTE ET POINTS DE REGROUPEMENTS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail :

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 10

o Pour les 5 équipes de Mallemort et une équipe de Saint Chamas : 5/2 du lundi au vendredi (repos samedi et dimanche)

o Pour une équipe de Saint Chamas : 5/2 du lundi au samedi (repos jeudi et dimanche)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 9 jours de repos compensateur, en plus des 8 jours de récupération liés au travail des jours fériés soit un total de 17 jours de repos à répartir dans l’année. o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 9 (dans la mesure où le service ne peut être assuré, la hiérarchie se réserve le droit le cas échéant de refuser des absences pour assurer la continuité du service.)

Nombre de jour de travail par an = 219 (y compris jours fériés)

Temps de travail quotidien = 6h23 (dont 5H03 d’exploitation minimum) Horaires de travail du lundi au vendredi : 5h-11h23

Horaires de travail samedi : 5h40-9h30 / 12h37-15h10

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AUBAGNE

ET DE L’ETOILE

DIRECTION DE LA PROPRETE ET DU CADRE DE VIE

Cycles de travail

METIERS DE LA COLLECTE

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail : Cycle en 6/1 du lundi au samedi.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 20 jours de repos compensateur : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 10 o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 10

Nombre de jours de travail par an = 255

Temps de travail quotidien = 5H29 (dont 4H09 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 5 h00 – 10h29 ou 5h30- 10H59

o Journée: 8h00-11 h00/13h30- 15h59

o Journée continue :9h00-14h29 (hiver) et 7h00-12h29 (été)

Jours fériés : Les jours fériés sont travaillés sauf le 1er janvier, le 25 décembre, le 1er mai.

Service(s) concerné(s) : SERVICE EXPLOITATION DE LA COLLECTE SELECTIVE-ET GESTION DES EQUIPEMENTS

 Postes concerné(s) : Agent de nettoiement- PAV

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail : Cycle en 6/1 du lundi au samedi.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 20 jours de repos compensateur : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 10 o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 10

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 11

Nombre de jours de travail par an = 255

Temps de travail quotidien = 5h29 (dont 4h09 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 5h30 – 10h59

o Journée continue :9h00-14h29 (hiver) et 7h00-12h29 (été)

Jours fériés : Les jours fériés sont travaillés sauf le 1er janvier, le 25 décembre, le 1er mai.

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’ISTRES

OUEST PROVENCE

DIRECTION DU POLE TECHNIQUE

Cycles de travail

METIERS DE LA COLLECTE

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concernés : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, Agent de Nettoiement (tels que précisés dans la délibération 16/12/2021)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 du lundi au samedi (repos 1 jour dans la semaine et le dimanche)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 7 jours de repos compensateurs : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 0 o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 7

Nombre de jours de travail par an = 221 jours

Temps de travail quotidien = 6h19 (dont 4H59 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 4h - 10h19 et 5h - 11h19

o Après-midi : 8h -14h19 et 9h -15h19

o Nuit : NC

Jours fériés : Les jours fériés sont travaillés sauf le 1er janvier, le 25 décembre, le 1er mai.

Les horaires mentionnées ci-dessus peuvent être adaptées en fonction des besoins du service (manque de personnel, véhicules en panne, etc.) ou être redéfinies en fonction de la refonte des tournées.

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : agent de collecte: (valoriste végétaux et encombrants), conducteurs spécialisés Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 du lundi au vendredi (repos samedi et dimanche)

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 12

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 7 jours de repos compensateurs : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 0 o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 7

Nombre de jours de travail par an = 221 jours

Temps de travail quotidien = 6h19 (dont 4H59 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 5h – 11h19 ou 8h - 14h19

o Après-midi : 11h00 – 17h19

o Nuit : NC

Jours fériés : Les jours fériés sont travaillés sauf le 1er janvier, le 25 décembre, le 1er mai.

Les horaires mentionnées ci-dessus peuvent être adaptées en fonction des besoins du service (manque de personnel, véhicules en panne, etc.) ou être redéfinies en fonction de la refonte des tournées

Service(s) concerné(s) : SERVICE TRAITEMENT

 Postes concerné(s) : Agent de nettoiement (cellule PAV)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 du lundi au vendredi (repos samedi et dimanche)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 7 jours de repos compensateurs : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 0 o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 7

Nombre de jours de travail par an = 221 jours (l’ensemble des jours fériés sont chômés)

Temps de travail quotidien = 6h19 (dont 4H59 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : aucun

o Après-midi : 8H -14H19

o Nuit : aucun

Service(s) concerné(s) : SERVICE TRAITEMENT

 Postes concerné(s) : conducteurs spécialisés (packmat)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 du lundi au samedi (repos soit samedi et dimanche, soit dimanche, lundi)

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 7 jours de repos compensateurs : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 0 o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 7

Nombre de jours de travail par an = 221 jours (l’ensemble des jours fériés sont chômés)

Temps de travail quotidien = 6h19 (dont 4H59 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation

o Matin : 5h41 - 12h00

o Après-midi : 12h00 - 18h19

o Nuit : aucun

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 13

DIRECTION OUVRAGE INGENIERIE BATIMENTS

Cycles de travail

VIDEO SURVEILLANCE DES SITES METROPOLITAINS

 Postes concerné(s) : agents de vidéo surveillance des équipements sportifs (1560h/an)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Au regard de l’organisation et du besoin du service, les agents travaillent 195 jours par an, en effectuant des vacations de 8 heures par jour.

L’organisation prévoit une alternance de 2 vacations de matin, 2 vacations d’après-midi, 2 vacations de nuit.

•Horaires de matin : 5h00-13h00

•Horaires d’après- midi : 13h00-21h00

•Horaires de nuit : 21h00 – 5h00

CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS DE MARTIGUES

DIRECTION TECHNIQUE OPERATIONNELLE SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS

Cycles de travail

METIERS DE LA COLLECTE

Service(s) concerné(s) : COLLECTE DES DECHETS

 Postes concerné(s) : Conducteur Spécialisé (ou assimilé), Agent de Collecte, Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Modalité du cycle de travail :

o 5/2 (repos dimanche pour la majorité des collectes et un jour glissant dans la semaine) o Dimanche : Collecte hyper centres-villes intégrée dans le cycle de travail et réalisée par 5 agents. Soit 4 dimanches travaillés en moyenne par an et par agent.

o Jours fériés : jours travaillés intégrés dans le cycle de travail sauf pour les 25 décembre, 01 janvier et 01 mai en repos compensateur. Soit 4 jours fériés travaillés en moyenne par an et par agent. o Les collectes pour les besoins exceptionnels (festivités, période estivale, etc.) seront réalisées hors cycle de travail et rémunérées en heures supplémentaires.

o Le 25 décembre et le 1 janvier tombant le même jour, les tournées de tri sélectif en C1 planifiées ce jour-là pourront être réalisées soit le 25 décembre soit le 1 janvier.

Le cycle de travail est organisé en prenant en compte 28 jours de repos compensateurs : o Nombre de jours de repos compensateurs intégrés dans le cycle de travail : 16 jours y compris le 25 décembre, le 01 janvier et le 01 mai.

o Nombre de jours de repos compensateurs non intégrés dans le cycle et soumis à validation hiérarchique : 12 jours

Nombre de jours de travail par an = 200

Temps de travail quotidien = 6h59 (dont 5h39 d’exploitation minimum)

Horaires de travail par vacation pour OM et Tri

o Matin : Départs étalés de 5h30 à 6h30 pour les BOM et les PEC

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022Métropole Aix-Marseille-Provence 14

o Après-midi : Départs étalés de 11h30 à 12h30 pour les BOM et les PEC o Nuit : Départs à 19h pour les BOM et les PEC

DIRECTION REGIES DU CREMATORIUM

Cycles de travail

METIERS DU CREMATORIUM

 Postes concerné(s) : agent de crémation, maître de cérémonie (1467h/an)

Motifs invoqués : La nécessité de service se justifie au regard de l’activité du service.

Nombre d’agent concernés : 4

Organisation et cycle de travail : l’activité du service nécessite une activité sur 5 jours par semaine par vacation de 7 h00 par jour.

Ainsi les agents travaillent du lundi et vendredi sur des plages fixes :

- 8h30 – 12 h00 / 13h30 – 17 h00

Ainsi afin de respecter la durée annuelle de travail définie à 1467 heures par an pour cette population, cette organisation génère 18 jours de repos compensateurs par an et par agent.

Ces jours seront planifiés à la demande des agents et sous couvert d’accord hiérarchique, au regard des nécessités et besoins du service.

Soit un total annuel de 1470 heures, reste un reliquat de 3 heures qui sera rendu aux agents.

Reçu au Contrôle de légalité le 13 mai 2022