Ordre du Jour - CM 20190923 odj

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Ordre du Jour - CM 20190923 odj Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune de Pordic. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20190923 odj)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,

Ordre du jour

Conseil Municipal

Du Lundi 23 Septembre 2019 à 18 h 30

1. Convention de versement – Fonds communautaire de fonctionnement (FCF) Saint-Brieuc Armor Agglomération – Commune de Pordic : autorisation du Maire à signer la convention

2. Détermination des contributions à l'évènementiel sur Pordic et à son développement :

3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et de créances éteintes :

4. Tableau des effectifs emplois permanents : modifications

5. Cessions terrains communaux :

a) Monsieur Frenove : 2, rue Louis Jouvet

b) Saint-Brieuc Armor Agglomération : emprise du poste de relèvement rue de la Toise

6. Projet d’implantation de la nouvelle centrale BPE QUEGUINER à la Ville Auvray Procédure de déclaration préalable :

7. Stade Jean Moulin – Travaux Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22 )

8. Informations :

a. Effectifs rentrée scolaire 2019/2020

b. Election du Conseil municipal d’enfants 2019/2020 – calendrier

c. Franchissement RD 786 : courrier du Président du Département des Côtes

d’Armor

d. Prochaines séances du Conseil Municipal

e. Programmation à la Ville Robert