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Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Frontenaud.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Connmmume de
FRONTENAUID
PLAN LOCAL D'URBANISME
s FE ANUS ÿ
__ 3 .
PLAN DE ZONAGE - Modification du PLU n°1
PROJET DE ZONAGE APRES MODIFICATION
Zoom sur le centre-bourg
Echelle 1/3000e
PLU approuvé le :
a Modification n°1 du PLU approuvé le :
Bureau
Natura
Environnement
Urbanisme
cnov
FR : ; \ ° e .
X F5 . :
Ke ‘
N\ ;
L'ETANG DE
TAILLEFER..
Commune de SAGY
Division du territoire par zones
C5 zones du PLU
Prescriptions réglementaires
KR Aire d'arrêt de courte durée destinée aux gens du voyage
KR Emplacements réservés - ER
1:72 2} Espace Boisé Classé - EBC
C2 Espace sousmis à un risque innondation (atlas des zones inondables de Bourgogne)
LT Zone d'Aménagement Concerté -ZAC (Milleure Il)
CO Zone de bruit liée aux infrastructures de transports terrestres
Bosquets/ Boisements à préserver au titre de l'article L151-23 du CU
Mares à protéger au titre de l'article L151-23 du CU
777 Ripisylves à pérserver au titre de l'article L151-23 du CU
E=1 Zones humides identifiées par le SCOT a proteger au titre de l article L151-23 du CU
FZà Secteurs couverts par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
/_\ Bâtiments agricoles
® Mares identifiées par le SCOT à préserver au titre de | article L151-23 du CU
== Linéaires de haies à maintenir au titre de l'article L151-23 du CU
\
Va ARNEGUE
Liste d ts réservé
Numéro de E _à5 cé parcelles Di AGE EE Surface ; Destination / localisation 5 4 Bénéficiaire 242 l'emplacement concernées (m)
Accè — Nord d ccès zone AU1 -— Nord du 10,0 m de bourg, secteur Rerafay (largeur 1 10 m) 49p Commune large
905 m°
Réservation accès long terme
et terres agricoles — Nord du 10,0 m de
2 bourg, secteur Rerafay (largeur 133p Commune large
10 m) 475 n°
Passage réseaux (raccordement
3 de la zone AU1a)- Ouest du 47p in 510 m
bourg
Réalisation d'une future station
a d'assainissement sig du 68 Cérimiüne 10 745 m°
bourg, secteur Moulin de
Venay
Extension du cimetière —
5 Centre du bourg 107 108 Commune 1580 m°?
Acquisition des dispositifs
d'assainissement du
lotissement du Lavoir et
6 création de logements locatifs 147 148 149 Commune 1940 m?
supplémentaires — Sud-Est du
bourg, secteur du lotissement
du lavoir
un JO SR