Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2022 90 designation d un delegue titulaire et d un
Convocation - 2022 90 designation d un delegue titulaire et d un
Convocation - 2022 90 designation d un delegue titulaire et d un
Convocation - 2022 90 designation d un delegue titulaire et d un
Convocation - 2025 33 election d un delegue titulaire et d un de
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2022 90 desi
Convocation - 2025 33 election d un delegue titulaire et d un de
Convocation - 2025 33 election d un delegue titulaire et d un de
Convocation - 2022 74 elections des delegues au smectom du plant
Convocation - 2025 33 election d un delegue titulaire et d un de
Convocation - 2022 90 designation d un delegue titulaire et d un delegue suppleant au smectom du plantaurel
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2022 90 designation d un delegue titulaire et d un delegue suppleant au smectom du plantaurel)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 15 septembre à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 01/09/2022
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 41
Nombre de procurations : 4
Votes pour : 45
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean, COSTES Jean-Paul (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), SANS Nicolas (Loubaut), BERDOU Raymond, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), SCANDELLA Arlette (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), TATAREAU André (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : CANTEGRIL Jean-Marc (Le Fossat), BORDALLO Ramon (Loubaut), ALBERO Elisabeth (Sainte Suzanne), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize)
ETAIENT EXCUSES: COURET Jean-Luc (Le Carla Bayle), BLANDINIERES Lydia, DEDIEU Alain (Lézat sur Lèze), MARTINEZ Rolande (Le Mas d‘ Azil)
PROCURATIONS: COURET Jean-Luc à SANS Jean-François, BLANDINIERES Lydia à SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain à LLUIS Claude, MARTINEZ Rolande à BERDOU Raymond
Délibération n° 2022-90
Objet : DESIGNATION DE 1 DELEGUE TITULAIRE ET 1 DELEGUE SUPPLEANT AU SMECTOM DU PLANTAUREL
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire sa délibération du 28 juillet 2022 désignant les délégués titulaires et suppléants appelés à siéger au sein du SMECTOM du Plantaurel. Hors 1 délégué titulaire souhaite être désigné délégué suppléant. Il convient donc de désigner 1 nouveau délégué titulaire et 1 nouveau délégué suppléant à cette instance.
Le Conseil Communautaire désigne à l’unanimité des membres présents :
Délégué titulaire : M. Patrick LAFONT
Délégué suppléant : M. Frédéric CAMPS
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le Président,
Jean-Claude COURNEIL