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Déliberation - zaxpchz65k3hsa
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Déliberation - zaxpchz65k3hsa)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Date
d’affichage :
À9
dite tre.
ee
ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
S
Charentay LISITE
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 DECEMBRE
2022
Présents
: Evelyne
JOMARD,
Samuel
JAFFRE,
Fabienne
LAMOTTE,
Catherine
AUBERGER,
Jean-François
BONNET,
Marie-Claire
VERGER,
Sébastien
ALBERT,
Lauriane
BERTRAND,
Myriam
LAPIERRE,
Yannick
PHILIBERT.
Absents
excusés
: Jean-Pierre
BERTRAND,
Sandrine
FOL,
Stéphanie
VOGEL,
Xavier
PEROUX
Dominique
GONACHON.
Procurations
: Madame
Sandrine
FOL
a donné
pouvoir
à Monsieur
Samuel
JAFFRE,
Monsieur
Dominique
GONACHON
a donné
pouvoir
à Madame
Marie-Claire
VERGER.
Yannick
PHILIBERT
est désignée
secrétaire
de
séance.
DELIBERATIONS :
32/2022
: Organisation des opérations de recensement et recrutement de deux agents recenseurs.
33/2022
: Avis sur les installations classées
pour la protection
de
l'environnement
: Société
METHA
VAL
DE
SAONE
à Dracé.
34/2022
: Création
d'un
poste
d'adjoint
administratif principal de
ère
classe.
Approuvée
en séance
Le
Maire,
c
Le secrétaire
de
séance
Evelyne
JOMARD
Yannick
PHILIBERT