Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - D 129 2023 Subvention exceptionnelle Section CSM A
Déliberation - D 162 2023 Annexe avenant 1 convention dobjectifs
Déliberation - D 47 2024 Subvention exceptionnelle à lassociatio
Déliberation - D 47 2024 Subvention exceptionnelle a lassociation
Déliberation - D 47 2024 Subvention exceptionnelle a lassociation
Déliberation - D 162 2023 Annexe avenant 1 convention dobjectifs
Convocation - D 80 2024 Subvention exceptionnelle a lassociation
Convocation - D 80 2024 Subvention exceptionnelle à lassociatio
Convocation - D 80 2024 Subvention exceptionnelle a lassociation
Déliberation - D 129 2023 Annexe
Convocation - D 129 2023 Subvention exceptionnelle Section CSM Athletisme Foulees Monterelaises 2024
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - D 129 2023 Subvention exceptionnelle Section CSM Athletisme Foulees Monterelaises 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
Subvention
exceptionnelle —
Section CSM Athlétisme
Foulées Monterelaises
2024
DATE
D'AFFICHAGE
11 octobre 2023
NOMBRE DE
CONSEILLERS :
en exercice
d gp
présents
NDœ
votants
35
Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
EXTRAIT Publié le S LGr
DU REGISTRE DES DÉLLpeuer nee ao
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° D_129_2023 (Service des Sports et de la Vie Associative)
L'an deux mil vingt trois, le 09 octobre à 19 heures 00, les membres composant le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de Montereau sur la convocation en date du 02 octobre deux mil vingt trois et sous la présidence de Monsieur James CHERON, Maire.
Présents : M. CHERON, Maire, M. DERVILLEZ, Mme BOURGEAIS EL ABIDI, M. ASFAUX, Mme CHOISY, M. STUTZ, Mme MAIROT, Mme IVAKHOFF, M.'BELEK, M. ESPARRAGA, Adjoints au Maire, Mme GAGÉ, Mme LACHEMI, M. LEMOINE, M. MALONGA, M. MEBARKI, Mme MEUNIER, M. MONIER, Mme SAINTE ROSE, Mme SONI MAZOUZI, M. ALBOUY, Mme DA FONSECA, M. DEYDIER, Mme PINTO JANEIRO, Conseillers Municipaux.
Absents représentés: M. REGUIG représenté par Mme BOURGEAIS EL ABIDI, Mme CORNEILLAN représentée par M. ASFAUX, Mme ADANUR représentée par Mme IVAKHOFF, Mme CAMACHO représentée par M. MONIER, M. DOURET représenté par M. DERVILLEZ, M. FELLAH représenté par Mme MAIROT, Mme IN représentée par M. BELEK, M. POUVESLE représenté par Mme CHOISY, M. ANKAOUA représenté par Mme DA FONSECA, M. JÉGO représenté par M. ALBOUY, Mme ZAIDI représentée par M. DEYDIER, M. LOMBARD représenté par M. CHERON
Secrétaire de séance : Mme SAINTE ROSE
Sa a ass
La section CSM Athlétisme organise depuis 37 ans les Foulées Monterelaises, évènement sportif majeur sur notre territoire qui participe à son attractivité.
Compte tenu de son succès et de la qualité de son organisation en lien avec la municipalité, la session 2023 est labellisée internationale.
Afin de réussir à nouveau cet évènement sportif à la veille des Jeux Olympiques 2024 à Paris, le CSM Athlétisme sollicite une avance de subvention pour les Foulées 2024 afin
de répondre à ses besoins de trésorerie pour l'évènement 2023 dans l'attente du versement des aides directes des autres partenaires.
Cette avance de fonds de 27 000 euros est basée sur le montant octroyé lors du Conseil municipal du 5 décembre 2022 et concernant ces Foulées Monterelaises 2023. La subvention 2024 qui sera présentée au Conseil municipal du 4 décembre 2023 tiendra naturellement compte de cette avance de fonds exceptionnelle.
Il est donc proposé au Conseil Municipal d’allouer une subvention exceptionnelle d'un montant de 27 000 € en faveur de la section CSM Athlétisme.
Vu l'avis favorable de la 1° commission municipale du 02 octobre 2023 Vu l'avis favorable de la 2ème commission municipale du 03 octobre 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l'UNANIMITE
> DE VERSER à la section CSM Athlétisme une subvention exceptionnelle d’un montant de 27 000 €.